Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
    • Archives de la commune de Juriens
    • Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
    • Archives de la commune de La Praz
    • Archives de la commune de La Rippe
    • Archives de la commune de La Sarraz
    • Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
    • Archives de la commune de L'Abbaye
    • Archives de la commune de L'Abergement
    • Archives de la commune de Lausanne
    • Archives de la commune de Lavey-Morcles
    • Archives de la commune de Lavigny
    • Archives de la commune du Chenit
    • Archives de la commune du Lieu
    • Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Le Vaud
    • Archives de la commune des Clées
      • Archives officielles
        • AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (350 entrées de plus)
          • F 16 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue sur un différents entre les 7 communes de la terre des Clées d'une pa... (1663)
          • F 17 Affaires judiciaires. Contestations entre les communes des Clées, Lignerolle, Ballaigues, L'Abergement et Sergey au su... (1670-1671)
          • F 18 Affaires judiciaires. Sentence souveraine rendue sur un litige entre les communes de Valeyres-sous-Rances, des Clées, ... (1677-1678)
          • F 19 Affaires judiciaires. Procédure pour délit forestier intenté par la commune des Clées aux hoirs du juge Vallotton à Mo... (1689)
          • F 20 Affaires judiciaires. Procédure intentée par Antoine Nicolet des Clées à la commune dudit lieu pour avoir établi plus ... (1696)
          • F 21 Affaires judiciaires. Différend entre Antoine Nicolet contre la commune du même lieu au sujet du refus que celle-ci fa... (1699)
          • F 22 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par Pierre Recordon lieutenant de Rances assisté de Jean Pierre Recordon cu... (1701)
          • F 23 Affaires judiciaires. Contestations entre les communes des Clées, Ballaigues, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, L'Aber... (1701)
          • F 24 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à Abram Bourgeois en qualité de cautio... (1711)
          • F 25 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par Olivier Bonnard le jeune de Romainmôtier à Jean Pierre et E... (1711)
          • F 26 Affaires judiciaires. Différend entre la commune des Clées et celle de L'Abergement. (1711)
          • F 27 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par Noble Jean Rodolphe de Treytorrens à la commune des Clées pour en obten... (1711)
          • F 28 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le sieur de Bosséaz, demeurant à Orbe, agissant comme cause ayant de Sé... (1713)
          • F 29 Affaires judiciaires. Différend entre la commune des Clées et le lieutenant Conod du même lieu jointe au sieur Peytrig... (1713)
          • F 30 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée à Jean Pierre Conod justicier d... (1713)
          • F 31 Affaires judiciaires. Différend entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et celle des Clées de l'autr... (1713-1714)
          • F 32 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par Charles Nicolas Freidenberg bourgeois de Grandson à la comm... (1714)
          • F 33 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées par François Nicolet, commis des péages aux C... (1714)
          • F 34 Affaires judiciaires. Nitification d'un sursis d'audience faite de la part des 7 communes de la terre des Clées au sie... (1715-1716)
          • F 35 Affaires judiciaires. Procédure instruite au greffe baillival d'Yverdon entre la commune des Clées et celle de Lignero... (1716)
          • F 36 Affaires judiciaires. Mandats baillivaux notifiés à la justice des Clées lui ordonnant de procéder à la saisie de gage... (1716-1717)
          • F 37 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le sieur Wild d'Yverdon, garantie de... (1718-1729)
          • F 38 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de Gabriel Develey bourgeois d'Yve... (1719)
          • F 39 Affaires judiciaires. Mandats de saisies notifiés à l'instance de la commune des Clées à David Jaccard de La Russille ... (1719)
          • F 40 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le receveur de LL EE à Yverdon contre la commune des Clées pour non pai... (1719)
          • F 41 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de la Dame d'Ependes en garantie d... (1720)
          • F 42 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée de la part de la commune dudit ... (1721)
          • F 43 Affaires judiciaires. Sommation faite au sieur de Lignerolle de communiquer aux 7 communes de la terre des Clées les t... (1721)
          • F 44 Affaires judiciaires. Commandement de payer les censes dues au Château d'Yverdon pour les années 1720 et 1721 notifié ... (1722)
          • F 45 Affaires judiciaires. Protestations des communes des Clées, Valeyres-sous-Rances, Montcherand et autres contre celle d... (1723)
          • F 46 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le sieur Olivier d'Orbe à la commune des Clées pour obtenir la revestit... (1724)
          • F 47 Affaires judiciaires. Procédures intentées par David Combe à Orbe à Jean Frankhauser meunier à Valeyres-sous-Rances po... (1725-1728)
          • F 48 Affaires judiciaires. Discussion des biens de Jean Nicolas et Jean François Conod frères des Clées, la commune y inten... (1726-1727)
          • F 49 Affaires judiciaires. Procédure intentée à divers particuliers de Lignerolle par la commune des Clées, pour abus fores... (1726)
          • F 50 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes des Clées, Sergey, Rances et L'Abergement d'une part, et Orbe et Va... (1727-1729)
          • F 51 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le receveur Pillichody agissant comm... (1728)
          • F 52 Affaires judiciaires. Faillite d'Abram Rochat; la bourse des pauvres de la commune des Clées y intervient pour être pa... (1729-1730)
          • F 53 Affaires judiciaires. Transaction amicale entre les communes d'Orbe et de Valeyres s/Rances d'une part et celles des C... (1729-1730)
          • F 54 Affaires judiciaires. Transaction amicale sur une difficulté survenue entre les communes de la terre des Clées d'une p... (1730)
          • F 55 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par Jean Pierre Blanchet gouverneur des Clées à Abraham Bonzon ... (1731)
          • F 56 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par le seigneur de Démoret à Jean Pierre Blanchet soit à la com... (1732)
          • F 57 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par la commune des Clées contre l'ancien gouverneur Jean François Conod pou... (1734-1736)
          • F 58 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le capitaine de Graffenried de Berne... (1734)
          • F 59 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Lignerolle et celle des Clées au sujet de l'abattage dans les forê... (1738-1739)
          • F 60 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées d'une part et Jacob Besuchet de L'Abergement maître charpen... (1739-1742)
          • F 61 Affaires judiciaires. Différend entre la commune des Clées et Pierre Etienne Bourgeois concernant l'exercice de la cha... (1740)
          • F 62 Affaires judiciaires. Contestations entre la commune des Clées et Jean Pierre Matthey de Vallorbe à propos du règlemen... (1740)
          • F 63 Affaires judiciaires. Contestation entre la commune des Clées et les Sieurs Pierre Nicoulaz, Abram, Jean Pierre et Jea... (1742)
          • F 64 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées et Hugues Michelon propriétaire du chalet au dessous dudit ... (1742)
          • F 65 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par le receveur Pillichody d'Yverdon à la commune des Clées. (1742-1743)
          • F 66 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en cour baillivale à Yverdon notifiée à la commune de L'Abergement de la ... (1742)
          • F 67 Affaires judiciaires. Procédure instruite à l'instance de la commune des Clées à Gamaliel Conod pour abus de confiance... (1743)
          • F 68 Affaires judiciaires. Procédure intentée par la commune des Clées à Jean Pierre Blanchet pour délit forestier commis d... (1743)
          • F 69 Affaires judiciaires. Sommation à comparaître en cour baillivale notifiée à la commune des Clées, de la part du receve... (1746)
          • F 70 Affaires judiciaires. Taxe juridique des dommages causés dans une forêt appartenant à la commune des Clées, sise Aux G... (1746)
          • F 71 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées d'une part et le justicier Bolle du même lieu au sujet d'un... (1746-1747)
          • F 72 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par la commune des Clées aux sieurs Pierre Nicoulaz, Abraham Conod, Jean Pi... (1746)
          • F 73 Affaires judiciaires. Enquête au sujet de l'indivision des forêts de la terre des Clées, sommation faite à la commune ... (1746)
          • F 74 Affaires judiciaires. Mandat baillival adressé à la commune des Clées prescrivant l'ouverture d'une enquête pour retro... (1747)
          • F 75 Affaires judiciaires. Différen entre la commune de Lignerolle et celle des Clées au sujet des charrois nécessités par ... (1748-1749)
          • F 76 Affaires judiciaires. Contestations entre la commune des Clées et le curial Recordon de Rances au sujet du refus qu'el... (1749)
          • F 77 Affaires judiciaires. Litige entre les 7 communes de la terre des Clées et la Ville d'Orbe au sujet du droit de glanda... (1753-1754)
          • F 78 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées et les consorts Conod de La Russille au sujet de l'entretie... (1761)
          • F 79 Affaires judiciaires. Mandats baillivaux d'oppositions et contre-oppositions faites par Jean Batiste Conod et le Conse... (1762)
          • F 80 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées et l'ancien gouverneur Bolle au sujet d'un règlement de com... (1765)
          • F 81 Affaires judiciaires. Mémoire relatif à un projet de partage des pâturages indivis entre les 7 communes de la terre de... (1765)
          • F 82 Affaires judiciaires. Subhastations expédiées par Louis Bourgeois d'Yverdon châtelain de la terre des Clées en faveur ... (1766)
          • F 83 Affaires judiciaires. Mandat de citation à comparaître en cour baillivale notifié de la part de la commune de Lignerol... (1769)
          • F 84 Affaires judiciaires. Différen entre Lignerolle et Les Clées au sujet des charrois pour réparations de la cure à Ligne... (1769)
          • F 85 Affaires judiciaires. Jugement baillival prononçant le partage des pâturages de la Terre des Clées. (1771)
          • F 86 Affaires judiciaires. Procédure entre LL EE contre la commune des Clées au sujet de la délimitation des franchises des... (1776-1778)
          • F 87 Affaires judiciaires. Convocation à une audience de justice par le curial Leresche; cause indéterminée. (1780)
          • F 88 Affaires judiciaires. Différend entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part, et celle des Clées de l'aut... (Non indiqué)
          • F 89 Affaires judiciaires. Estimation juridique des dégats causés dans les forêts des Clées par le bétail de L'Abergement. (Non indiqué)
          • F 90 Affaires judiciaires. Litige entre la commune des Clées et celle de L'Abergement à propos de genévriers arrachés par d... (1708-)
          • F 91 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées et celle d'Orbe à propos du droit de parcours sur la forêt ... (1807-1888)
          • F 92 Affaires judiciaires. Nomination d'experts pour juger d'un Différen entre la commune des Clées et les sieurs Paillard ... (1808)
          • F 93 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées et celle de Montcherand à propos du droit de parcours rière... (1809-1810)
          • F 94 Affaires judiciaires. Enquête relative au droit d'auberge de la Croix Blanche. (1820)
          • F 95 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune des Clées d'une part et les frères Lombardet de l'autre au sujet d'un... (1825-1827)
          • F 96 Affaires judiciaires. Litige entre la commune des Clées et les consorts Besuchet dudit lieu, au sujet du droit de prop... (1836)
          • F 97 Affaires judiciaires. Saisie arrêt avec vente juridique au préjudice de Gaspard Lombardet maréchal aux Clées à l'insta... (1846)
          • F 98 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à Charles Jolivet père. (1846)
          • F 99 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à David François Conod à La Russille. (1847)
          • F 100 Affaires judiciaires. Nomination d'experts pour la taxation de fonds appartenant aux frères Lombardet situés sur la ro... (1850)
          • F 101 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en audience de justice de paix notifiée à la commune des Clées par Pierre... (1851-1852)
          • F 102 Affaires judiciaires. Citation à comparaître notifiée par le Juge de paix de Baulmes agissant au nom des Municipalités... (1853)
          • F 103 Affaires judiciaires. Action en dommages intérêts intentée par la commune des Clées à François fils d'Emmanuel Gaillar... (1859)
          • F 104 Affaires judiciaires. Poursuites pour non paiement d'une mise de bois, intentées à Henri fils de Samuel Besse de L'Abe... (1865)
          • F 105 Affaires judiciaires. Mandat de saisie notifié par l'Etat de Vaud à la commune des Clées pour être payé de la part des... (1865)
          • F 106 Affaires judiciaires. Oppositions formées par Emile Jean et Jules Louis Conod au barrage destiné à arrêter le bois flo... (1872)
          • F 107 Affaires judiciaires. Mandat de saisie opérée à la réquisition de la fondation Carrard et de Foligny à Orbe au préjudi... (1874)
          • F 108 Affaires judiciaires. Procès-verbal de saisie d'immeubles opérée à l'instance du receveur de l'Etat et au préjudice de... (1878)
          • F 109 Affaires judiciaires. Revendication par les consorts Blanchet contre la commune des Clées d'un droit de réhemption d'i... (1879-1880)
          • F 110 Affaires judiciaires. Intervention de la commune des Clées dans la faillite de François Louis Conod. (1889-1890)
          • F 111 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à Jean Reber domicilié à Lignerolle. (1890)
          • F 112 Affaires judiciaires. Jugement du tribunal arbitral nommé pour trancher, l'indemnité due à Ami Meylan au Vailloud pour... (1924)
          • F 113 Affaires judiciaires. Arrangement à l'amiable par devant M le Président du Tribunal du district d'Orbe entre la commun... (1934-1936)
          • F 114 Affaires judiciaires. Jugement du Tribunal civil de Nyon, concernant le lieu de bourgeoisie des enfants Monique-Alice ... (1937-1938)
          • F 115 Affaires judiciaires. Affaire Menghini, recours, cassation. (1948)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (374 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Leysin
    • Archives de la commune de Lignerolle
    • Archives de la commune de L'Isle
    • Archives de la commune de Lonay
    • Archives de la commune de Longirod
    • Archives de la commune de Lovatens
    • Archives de la commune de Lucens
    • Archives de la commune de Luins
    • Archives de la commune de Lully
    • Archives de la commune de Lussery-Villars
    • Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
    • Archives de la commune de Lutry
    • Archives de la commune de Maracon
    • Archives de la commune de Marchissy
    • Archives de la commune de Mathod
    • Archives de la commune de Mauborget
    • Archives de la commune de Mauraz
    • Archives de la commune de Mex
    • Archives de la commune de Mézières
    • Archives de la commune de Mies
    • Archives de la commune de Missy
    • Archives de la commune de Moiry
    • Archives de la commune de Mollens
    • Archives de la commune de Molondin
    • Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
    • Archives de la commune de Montanaire
    • Archives de la commune de Montcherand
    • Archives de la commune de Montherod
    • Archives de la commune de Montilliez
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
    • Archives de la commune de Montpreveyres
    • Archives de la commune de Montreux
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961