Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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          • E 273 Droits et privilèges communaux. Garantie bonne marche des horloges des Clées et La Russille pendant 5 ans. (1935)
          • E 274 Droits et privilèges communaux. Bail à loyer location de l'auberge (Louis Schaffter, Laure Nicolet). (1935-1938)
          • E 275 Droits et privilèges communaux. Bail à loyer pour 1 appartement avec la Société de laiterie de Lignerolle. (1935)
          • E 276 Droits et privilèges communaux. Arrangement à l'amiable par devant M le Président du Tribunal du district d'Orbe entre... (1936)
          • E 277 Droits et privilèges communaux. Contrat entre la commune et Robert Conod au sujet de la location d'un champ Aux Crêts ... (1937)
          • E 278 Droits et privilèges communaux. Décision du Conseil d'Etat autorisant la commune des Clées à créer une section de cerc... (1936)
          • E 279 Droits et privilèges communaux. Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat autorisant la commune à vendre et échanger ... (1937)
          • E 280 Droits et privilèges communaux. Police pour l'assurance des enfants des écoles pour tous les accidents survenant en de... (1938)
          • E 281 Droits et privilèges communaux. Convention avec la Compagnie des Forces de Joux pose de poteaux pour ligne téléphoniqu... (1938)
          • E 282 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la Confédération suisse contre la commune des Clées, 7 parcelles d... (1938)
          • E 283 Droits et privilèges communaux. Cession gratuité d'immeuble en faveur de la Confédération suisse, de trois parcelles d... (1940)
          • E 284 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de 4 parcelles de bois appartenant auparavant au Crédit... (1941)
          • E 285 Droits et privilèges communaux. Correspondance concernant les armoiries communales. (1926-1928)
          • E 286 Droits et privilèges communaux. Statuts Mutualité de retraite scolaire. (1940)
          • E 287 Droits et privilèges communaux. Convention avec J Musitelli, charbonnier, vente de bois à charbonner. (1943)
          • E 288 Droits et privilèges communaux. Convention entre les communes d'Orbe, Montcherand, Valeyres s/Rances, Lignerolle, Les ... (1943)
          • E 289 Droits et privilèges communaux. Réserve de propriété pour un appareil de radio. (1953)
          • E 290 Droits et privilèges communaux. Divers contrats de servitudes et procès-verbaux relatifs aux ouvrages militaires (armé... (1944-1954)
          • E 291 Droits et privilèges communaux. Règlement sur la comptabilité communale. (1944)
          • E 292 Droits et privilèges communaux. Attestation collaboration de la commune au Don suisse en faveur des victimes de la gue... (1945)
          • E 293 Droits et privilèges communaux. Vente d'une parcelle à la Confédération Suisse (Au Chemin Neuf). (1946)
          • E 294 Droits et privilèges communaux. Baux à loyer : salle du collège de La Russille, appartement du collège de La Russille,... (1941-1954)
          • E 295 Droits et privilèges communaux. Polices d'assurance contre les accidents. (1929-1956)
          • E 296 Droits et privilèges communaux. Police assurance des bâtiments avec avenant pour l'auberge et rural. (1948)
          • E 297 Droits et privilèges communaux. Concession de droit de passage d'eau entre la commune et la Société de l'Usine Electri... (1898)
          • E 298 Droits et privilèges communaux. Convention entre Lignerolle et Les Clées pour l'entretien du chemin de Chenalette. (1947)
          • E 299 Droits et privilèges communaux. Achat de la commune aux Chemins de fer fédéraux d'un bois Au Crêt des Planches. (1948)
          • E 300 Droits et privilèges communaux. Ventes de terrains par la commune à: Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs d... (1952-1953)
          • E 301 Droits et privilèges communaux. Autorisations pour la pose de poteaux et de lignes électriques accordées à la Compagni... (1948-1949)
          • E 302 Droits et privilèges communaux. Vente de bois par l'hoirie Conod à la commune, au lieudit Monts Terreaux. (1949)
          • E 303 Droits et privilèges communaux. Vente par le Crédit foncier vaudois à la commune d'un terrain pour la ciblerie de la S... (1950)
          • E 304 Droits et privilèges communaux. Vente d'un bois, Au Grand Bois par les hoirs de Louis Emile Auguste Guignard à la comm... (1952)
          • E 305 Droits et privilèges communaux. Convention passée avec Henri Zbinden, maître ramoneur, pour le service de ramonage. (1953)
          • F 1 Affaires judiciaires. Sentence en faveur de la commune de Baulmes contre celle des Clées, au sujet de la demande faite... (1383)
          • F 1 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale prononcée par Etienne de Veyry, nobles Peronne Fellin bailli d'Orbe, Jean Cha... (1431)
          • F 1 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale prononcée par Guillaume de La Varra châtelain des Clées et Aymonet Fellin châ... (1467)
          • F 2 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale rendue par Jean Bachier notaire à Yverdon, Guillaume Auberson dudit lieu, Lou... (1490)
          • F 3 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale rendue sur un Différen relatif au droit de pâturage sur le Suchet que les com... (1512)
          • F 4 Affaires judiciaires. Election d'arbitres pour juger sur un Différen entre la commune de Lignerolle d'une part et cell... (1523)
          • F 5 Affaires judiciaires. Sentence rendue par Nicolas Manuel bailli d'Yverdon, sur une contestation entre la commune de Mo... (1572)
          • F 6 Affaires judiciaires. Procédure intentée par devant Moïse Picton de Valeyres, châtelain des Clées, pour la commune des... (1577)
          • F 7 Affaires judiciaires. Ordonnance rendue par le commissaire de LL EE de Berne Nicolas Moratel et Noble Jérôme Masset bo... (1590-1593)
          • F 8 Affaires judiciaires. Requête présentée à LL EE de Berne par les communiers de Valeyres-sous-Rances et de Rances contr... (Non indiqué)
          • F 9 Affaires judiciaires. Sentence rendue ensuite d'expertise locale par Kunz Jacob de Diesbach, membre du Petit Conseil d... (1609)
          • F 10 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à François Rieu des Clées par Esaïe Chevalier notaire de Valeyr... (1612)
          • F 11 Affaires judiciaires. Jugement par défaut prononcé par Louis Hennezel seigneur d'Essert-Pittet lieutenant baillival à ... (1638-1639)
          • F 12 Affaires judiciaires. Contestation entre la commune des Clées et Joseph De Pierre seigneur de Lignerolle à propos du b... (1646)
          • F 13 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié à Gamaliel Marrel bourgeois d'Orbe, maître de forges aux Clées, le somm... (1660)
          • F 14 Affaires judiciaires. Mandat baillival notifié à François Burricod de Lignerolle de la part du seigneur dudit lieu, l'... (1660)
          • F 15 Affaires judiciaires. Protestations par les communes de la terre des Clées contre celle de Valeyres-sous-Rances, l'une... (1661)
          • F 16 Affaires judiciaires. Sentence baillivale rendue sur un différents entre les 7 communes de la terre des Clées d'une pa... (1663)
          • F 17 Affaires judiciaires. Contestations entre les communes des Clées, Lignerolle, Ballaigues, L'Abergement et Sergey au su... (1670-1671)
          • F 18 Affaires judiciaires. Sentence souveraine rendue sur un litige entre les communes de Valeyres-sous-Rances, des Clées, ... (1677-1678)
          • F 19 Affaires judiciaires. Procédure pour délit forestier intenté par la commune des Clées aux hoirs du juge Vallotton à Mo... (1689)
          • F 20 Affaires judiciaires. Procédure intentée par Antoine Nicolet des Clées à la commune dudit lieu pour avoir établi plus ... (1696)
          • F 21 Affaires judiciaires. Différend entre Antoine Nicolet contre la commune du même lieu au sujet du refus que celle-ci fa... (1699)
          • F 22 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par Pierre Recordon lieutenant de Rances assisté de Jean Pierre Recordon cu... (1701)
          • F 23 Affaires judiciaires. Contestations entre les communes des Clées, Ballaigues, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, L'Aber... (1701)
          • F 24 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à Abram Bourgeois en qualité de cautio... (1711)
          • F 25 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par Olivier Bonnard le jeune de Romainmôtier à Jean Pierre et E... (1711)
          • F 26 Affaires judiciaires. Différend entre la commune des Clées et celle de L'Abergement. (1711)
          • F 27 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par Noble Jean Rodolphe de Treytorrens à la commune des Clées pour en obten... (1711)
          • F 28 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le sieur de Bosséaz, demeurant à Orbe, agissant comme cause ayant de Sé... (1713)
          • F 29 Affaires judiciaires. Différend entre la commune des Clées et le lieutenant Conod du même lieu jointe au sieur Peytrig... (1713)
          • F 30 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée à Jean Pierre Conod justicier d... (1713)
          • F 31 Affaires judiciaires. Différend entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et celle des Clées de l'autr... (1713-1714)
          • F 32 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par Charles Nicolas Freidenberg bourgeois de Grandson à la comm... (1714)
          • F 33 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées par François Nicolet, commis des péages aux C... (1714)
          • F 34 Affaires judiciaires. Nitification d'un sursis d'audience faite de la part des 7 communes de la terre des Clées au sie... (1715-1716)
          • F 35 Affaires judiciaires. Procédure instruite au greffe baillival d'Yverdon entre la commune des Clées et celle de Lignero... (1716)
          • F 36 Affaires judiciaires. Mandats baillivaux notifiés à la justice des Clées lui ordonnant de procéder à la saisie de gage... (1716-1717)
          • F 37 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le sieur Wild d'Yverdon, garantie de... (1718-1729)
          • F 38 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de Gabriel Develey bourgeois d'Yve... (1719)
          • F 39 Affaires judiciaires. Mandats de saisies notifiés à l'instance de la commune des Clées à David Jaccard de La Russille ... (1719)
          • F 40 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le receveur de LL EE à Yverdon contre la commune des Clées pour non pai... (1719)
          • F 41 Affaires judiciaires. Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de la Dame d'Ependes en garantie d... (1720)
          • F 42 Affaires judiciaires. Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée de la part de la commune dudit ... (1721)
          • F 43 Affaires judiciaires. Sommation faite au sieur de Lignerolle de communiquer aux 7 communes de la terre des Clées les t... (1721)
          • F 44 Affaires judiciaires. Commandement de payer les censes dues au Château d'Yverdon pour les années 1720 et 1721 notifié ... (1722)
          • F 45 Affaires judiciaires. Protestations des communes des Clées, Valeyres-sous-Rances, Montcherand et autres contre celle d... (1723)
          • F 46 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par le sieur Olivier d'Orbe à la commune des Clées pour obtenir la revestit... (1724)
          • F 47 Affaires judiciaires. Procédures intentées par David Combe à Orbe à Jean Frankhauser meunier à Valeyres-sous-Rances po... (1725-1728)
          • F 48 Affaires judiciaires. Discussion des biens de Jean Nicolas et Jean François Conod frères des Clées, la commune y inten... (1726-1727)
          • F 49 Affaires judiciaires. Procédure intentée à divers particuliers de Lignerolle par la commune des Clées, pour abus fores... (1726)
          • F 50 Affaires judiciaires. Procédure entre les communes des Clées, Sergey, Rances et L'Abergement d'une part, et Orbe et Va... (1727-1729)
          • F 51 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le receveur Pillichody agissant comm... (1728)
          • F 52 Affaires judiciaires. Faillite d'Abram Rochat; la bourse des pauvres de la commune des Clées y intervient pour être pa... (1729-1730)
          • F 53 Affaires judiciaires. Transaction amicale entre les communes d'Orbe et de Valeyres s/Rances d'une part et celles des C... (1729-1730)
          • F 54 Affaires judiciaires. Transaction amicale sur une difficulté survenue entre les communes de la terre des Clées d'une p... (1730)
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          • F 58 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le capitaine de Graffenried de Berne... (1734)
          • F 59 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Lignerolle et celle des Clées au sujet de l'abattage dans les forê... (1738-1739)
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