|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
 Archives officielles
 AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
 E 273 Droits et privilèges communaux.
Garantie bonne marche des horloges des Clées et La Russille pendant 5 ans. (1935)
E 274 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer location de l'auberge (Louis Schaffter, Laure Nicolet). (1935-1938)
E 275 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer pour 1 appartement avec la Société de laiterie de Lignerolle. (1935)
E 276 Droits et privilèges communaux.
Arrangement à l'amiable par devant M le Président du Tribunal du district d'Orbe entre... (1936)
E 277 Droits et privilèges communaux.
Contrat entre la commune et Robert Conod au sujet de la location d'un champ Aux Crêts ... (1937)
E 278 Droits et privilèges communaux.
Décision du Conseil d'Etat autorisant la commune des Clées à créer une section de cerc... (1936)
E 279 Droits et privilèges communaux.
Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat autorisant la commune à vendre et échanger ... (1937)
E 280 Droits et privilèges communaux.
Police pour l'assurance des enfants des écoles pour tous les accidents survenant en de... (1938)
E 281 Droits et privilèges communaux.
Convention avec la Compagnie des Forces de Joux pose de poteaux pour ligne téléphoniqu... (1938)
E 282 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Confédération suisse contre la commune des Clées, 7 parcelles d... (1938)
E 283 Droits et privilèges communaux.
Cession gratuité d'immeuble en faveur de la Confédération suisse, de trois parcelles d... (1940)
E 284 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune de 4 parcelles de bois appartenant auparavant au Crédit... (1941)
E 285 Droits et privilèges communaux.
Correspondance concernant les armoiries communales. (1926-1928)
E 286 Droits et privilèges communaux.
Statuts Mutualité de retraite scolaire. (1940)
E 287 Droits et privilèges communaux.
Convention avec J Musitelli, charbonnier, vente de bois à charbonner. (1943)
E 288 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes d'Orbe, Montcherand, Valeyres s/Rances, Lignerolle, Les ... (1943)
E 289 Droits et privilèges communaux.
Réserve de propriété pour un appareil de radio. (1953)
E 290 Droits et privilèges communaux.
Divers contrats de servitudes et procès-verbaux relatifs aux ouvrages militaires (armé... (1944-1954)
E 291 Droits et privilèges communaux.
Règlement sur la comptabilité communale. (1944)
E 292 Droits et privilèges communaux.
Attestation collaboration de la commune au Don suisse en faveur des victimes de la gue... (1945)
E 293 Droits et privilèges communaux.
Vente d'une parcelle à la Confédération Suisse (Au Chemin Neuf). (1946)
E 294 Droits et privilèges communaux.
Baux à loyer : salle du collège de La Russille, appartement du collège de La Russille,... (1941-1954)
E 295 Droits et privilèges communaux.
Polices d'assurance contre les accidents. (1929-1956)
E 296 Droits et privilèges communaux.
Police assurance des bâtiments avec avenant pour l'auberge et rural. (1948)
E 297 Droits et privilèges communaux.
Concession de droit de passage d'eau entre la commune et la Société de l'Usine Electri... (1898)
E 298 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Lignerolle et Les Clées pour l'entretien du chemin de Chenalette. (1947)
E 299 Droits et privilèges communaux.
Achat de la commune aux Chemins de fer fédéraux d'un bois Au Crêt des Planches. (1948)
E 300 Droits et privilèges communaux.
Ventes de terrains par la commune à: Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs d... (1952-1953)
E 301 Droits et privilèges communaux.
Autorisations pour la pose de poteaux et de lignes électriques accordées à la Compagni... (1948-1949)
E 302 Droits et privilèges communaux.
Vente de bois par l'hoirie Conod à la commune, au lieudit Monts Terreaux. (1949)
E 303 Droits et privilèges communaux.
Vente par le Crédit foncier vaudois à la commune d'un terrain pour la ciblerie de la S... (1950)
E 304 Droits et privilèges communaux.
Vente d'un bois, Au Grand Bois par les hoirs de Louis Emile Auguste Guignard à la comm... (1952)
E 305 Droits et privilèges communaux.
Convention passée avec Henri Zbinden, maître ramoneur, pour le service de ramonage. (1953)
F 1 Affaires judiciaires.
Sentence en faveur de la commune de Baulmes contre celle des Clées, au sujet de la demande faite... (1383)
F 1 Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale prononcée par Etienne de Veyry, nobles Peronne Fellin bailli d'Orbe, Jean Cha... (1431)
F 1 Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale prononcée par Guillaume de La Varra châtelain des Clées et Aymonet Fellin châ... (1467)
F 2 Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale rendue par Jean Bachier notaire à Yverdon, Guillaume Auberson dudit lieu, Lou... (1490)
F 3 Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale rendue sur un Différen relatif au droit de pâturage sur le Suchet que les com... (1512)
F 4 Affaires judiciaires.
Election d'arbitres pour juger sur un Différen entre la commune de Lignerolle d'une part et cell... (1523)
F 5 Affaires judiciaires.
Sentence rendue par Nicolas Manuel bailli d'Yverdon, sur une contestation entre la commune de Mo... (1572)
F 6 Affaires judiciaires.
Procédure intentée par devant Moïse Picton de Valeyres, châtelain des Clées, pour la commune des... (1577)
F 7 Affaires judiciaires.
Ordonnance rendue par le commissaire de LL EE de Berne Nicolas Moratel et Noble Jérôme Masset bo... (1590-1593)
F 8 Affaires judiciaires.
Requête présentée à LL EE de Berne par les communiers de Valeyres-sous-Rances et de Rances contr... (Non indiqué)
F 9 Affaires judiciaires.
Sentence rendue ensuite d'expertise locale par Kunz Jacob de Diesbach, membre du Petit Conseil d... (1609)
F 10 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées à François Rieu des Clées par Esaïe Chevalier notaire de Valeyr... (1612)
F 11 Affaires judiciaires.
Jugement par défaut prononcé par Louis Hennezel seigneur d'Essert-Pittet lieutenant baillival à ... (1638-1639)
F 12 Affaires judiciaires.
Contestation entre la commune des Clées et Joseph De Pierre seigneur de Lignerolle à propos du b... (1646)
F 13 Affaires judiciaires.
Mandat baillival notifié à Gamaliel Marrel bourgeois d'Orbe, maître de forges aux Clées, le somm... (1660)
F 14 Affaires judiciaires.
Mandat baillival notifié à François Burricod de Lignerolle de la part du seigneur dudit lieu, l'... (1660)
F 15 Affaires judiciaires.
Protestations par les communes de la terre des Clées contre celle de Valeyres-sous-Rances, l'une... (1661)
F 16 Affaires judiciaires.
Sentence baillivale rendue sur un différents entre les 7 communes de la terre des Clées d'une pa... (1663)
F 17 Affaires judiciaires.
Contestations entre les communes des Clées, Lignerolle, Ballaigues, L'Abergement et Sergey au su... (1670-1671)
F 18 Affaires judiciaires.
Sentence souveraine rendue sur un litige entre les communes de Valeyres-sous-Rances, des Clées, ... (1677-1678)
F 19 Affaires judiciaires.
Procédure pour délit forestier intenté par la commune des Clées aux hoirs du juge Vallotton à Mo... (1689)
F 20 Affaires judiciaires.
Procédure intentée par Antoine Nicolet des Clées à la commune dudit lieu pour avoir établi plus ... (1696)
F 21 Affaires judiciaires.
Différend entre Antoine Nicolet contre la commune du même lieu au sujet du refus que celle-ci fa... (1699)
F 22 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par Pierre Recordon lieutenant de Rances assisté de Jean Pierre Recordon cu... (1701)
F 23 Affaires judiciaires.
Contestations entre les communes des Clées, Ballaigues, Valeyres-sous-Rances, Lignerolle, L'Aber... (1701)
F 24 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par la commune des Clées à Abram Bourgeois en qualité de cautio... (1711)
F 25 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par Olivier Bonnard le jeune de Romainmôtier à Jean Pierre et E... (1711)
F 26 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune des Clées et celle de L'Abergement. (1711)
F 27 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par Noble Jean Rodolphe de Treytorrens à la commune des Clées pour en obten... (1711)
F 28 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par le sieur de Bosséaz, demeurant à Orbe, agissant comme cause ayant de Sé... (1713)
F 29 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune des Clées et le lieutenant Conod du même lieu jointe au sieur Peytrig... (1713)
F 30 Affaires judiciaires.
Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée à Jean Pierre Conod justicier d... (1713)
F 31 Affaires judiciaires.
Différend entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part et celle des Clées de l'autr... (1713-1714)
F 32 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par Charles Nicolas Freidenberg bourgeois de Grandson à la comm... (1714)
F 33 Affaires judiciaires.
Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées par François Nicolet, commis des péages aux C... (1714)
F 34 Affaires judiciaires.
Nitification d'un sursis d'audience faite de la part des 7 communes de la terre des Clées au sie... (1715-1716)
F 35 Affaires judiciaires.
Procédure instruite au greffe baillival d'Yverdon entre la commune des Clées et celle de Lignero... (1716)
F 36 Affaires judiciaires.
Mandats baillivaux notifiés à la justice des Clées lui ordonnant de procéder à la saisie de gage... (1716-1717)
F 37 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le sieur Wild d'Yverdon, garantie de... (1718-1729)
F 38 Affaires judiciaires.
Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de Gabriel Develey bourgeois d'Yve... (1719)
F 39 Affaires judiciaires.
Mandats de saisies notifiés à l'instance de la commune des Clées à David Jaccard de La Russille ... (1719)
F 40 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par le receveur de LL EE à Yverdon contre la commune des Clées pour non pai... (1719)
F 41 Affaires judiciaires.
Mandat de séquestre notifié à la commune des Clées de la part de la Dame d'Ependes en garantie d... (1720)
F 42 Affaires judiciaires.
Citation à comparaître en audience de justice aux Clées notifiée de la part de la commune dudit ... (1721)
F 43 Affaires judiciaires.
Sommation faite au sieur de Lignerolle de communiquer aux 7 communes de la terre des Clées les t... (1721)
F 44 Affaires judiciaires.
Commandement de payer les censes dues au Château d'Yverdon pour les années 1720 et 1721 notifié ... (1722)
F 45 Affaires judiciaires.
Protestations des communes des Clées, Valeyres-sous-Rances, Montcherand et autres contre celle d... (1723)
F 46 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par le sieur Olivier d'Orbe à la commune des Clées pour obtenir la revestit... (1724)
F 47 Affaires judiciaires.
Procédures intentées par David Combe à Orbe à Jean Frankhauser meunier à Valeyres-sous-Rances po... (1725-1728)
F 48 Affaires judiciaires.
Discussion des biens de Jean Nicolas et Jean François Conod frères des Clées, la commune y inten... (1726-1727)
F 49 Affaires judiciaires.
Procédure intentée à divers particuliers de Lignerolle par la commune des Clées, pour abus fores... (1726)
F 50 Affaires judiciaires.
Procédure entre les communes des Clées, Sergey, Rances et L'Abergement d'une part, et Orbe et Va... (1727-1729)
F 51 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le receveur Pillichody agissant comm... (1728)
F 52 Affaires judiciaires.
Faillite d'Abram Rochat; la bourse des pauvres de la commune des Clées y intervient pour être pa... (1729-1730)
F 53 Affaires judiciaires.
Transaction amicale entre les communes d'Orbe et de Valeyres s/Rances d'une part et celles des C... (1729-1730)
F 54 Affaires judiciaires.
Transaction amicale sur une difficulté survenue entre les communes de la terre des Clées d'une p... (1730)
F 55 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par Jean Pierre Blanchet gouverneur des Clées à Abraham Bonzon ... (1731)
F 56 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par le seigneur de Démoret à Jean Pierre Blanchet soit à la com... (1732)
F 57 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par la commune des Clées contre l'ancien gouverneur Jean François Conod pou... (1734-1736)
F 58 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées à la commune des Clées par le capitaine de Graffenried de Berne... (1734)
F 59 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune de Lignerolle et celle des Clées au sujet de l'abattage dans les forê... (1738-1739)
F 60 Affaires judiciaires.
Procédure entre la commune des Clées d'une part et Jacob Besuchet de L'Abergement maître charpen... (1739-1742)
F 61 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune des Clées et Pierre Etienne Bourgeois concernant l'exercice de la cha... (1740)
F 62 Affaires judiciaires.
Contestations entre la commune des Clées et Jean Pierre Matthey de Vallorbe à propos du règlemen... (1740)
F 63 Affaires judiciaires.
Contestation entre la commune des Clées et les Sieurs Pierre Nicoulaz, Abram, Jean Pierre et Jea... (1742)
F 64 Affaires judiciaires.
Procédure entre la commune des Clées et Hugues Michelon propriétaire du chalet au dessous dudit ... (1742)
F 65 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes intentées par le receveur Pillichody d'Yverdon à la commune des Clées. (1742-1743)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (424 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|