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Archives officielles
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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HH 80 Hôpital d'Avenches.
Echange de dîmes entre l'Hôpital d'Avenches d'une part, les Dames religieuses de Saint-Joseph de F... (1663)
HH 81 Hôpital d'Avenches.
Convenant entre le seigneur commissaire général de LL EE et la Ville d'Avenches à cause de son Hôp... (1716)
B 8 Hôpital d'Avenches.
Echange de dîmes entre LL EE et l'Hôpital d'Avenches. (1717)
B 9 Hôpital d'Avenches.
Plan des limites entre la dîmerie d'Avenches appartenant à LL EE et celle de Donatyre appartenant ... (1717)
JJ 83 Hôpital d'Avenches.
Lod baillival en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Daniel et Jaqui Simonet de Faoug. (1665)
JJ 1 Conseil.
Echange de censes entre la Confrérie du Saint-Esprit d'Avenches et le curé de Domdidier. (1366)
JJ 2 Conseil.
Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1338-1368)
JJ 3 Conseil.
Défense faite par le seigneur bailli, au banderet d'Avenches, de l'entrée du Château. (1739)
JJ 4 Conseil.
Arrêt de la chambre des banderets romands de la Ville de Berne, peu favorable à la Ville d'Avenches, au sujet... (1739)
JJ 5 Conseil.
Arrêt de la chambre des bannerets romands, en révision d'arrêts rendus, et par lequel elle tranche en faveur ... (1739)
JJ 6 Conseil.
Arrêt de la chambre des bannerets romands, en révision d'arrêts rendus, et par lequel elle tranche en faveur ... (1739)
JJ 7 Conseil.
Mémoire de la Ville d'Avenches à LL EE en recours contre l'arrêt F 26, comme contraire à ses droits de police... (1739)
JJ 8 Conseil.
Arrêt souverain qui ordonne la ponctuelle et entière exécution des arrêts et ordres précédents, JJ 4 et JJ 5. (1739)
JJ 9 Conseil.
Arrêt souverain rendu sur révision demandée par la Ville d'Avenches, de l'arrêt F 26 (sur le différend entre ... (1739)
JJ 10 Conseil.
Arrêt souverain en révision de F 26, et en conséquence de JJ 9 (arrêt souverain rendu sur révision demandée p... (1739)
JJ 11 Conseil.
Arrêt souverain en révision de F 26, et en conséquence de JJ 9 (arrêt souverain rendu sur révision demandée p... (1739)
JJ 12 Conseil.
Arrêts souverains et sentences du gouverneur d'Aigle sur le droit d'habitation des personnes étrangères à la ... (Non indiqué)
JJ 13 Conseil.
Supplication du Conseil de la Ville d'Avenches à LL EE contre le seigneur bailli qui avait suspendu Simon Bos... (1740)
JJ 14 Conseil.
Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se c... (1717-1736)
JJ 15 Conseil.
Dégradation de la charge de conseiller, pour conduite incongrue à l'égard du Conseil, à l'encontre de Jean Gu... (1617-1618)
JJ 16 Conseil.
Lettre de LL EE de Berne à la communauté d'Avenches de rétablir en sa charge le banderet d'Avenches qui avait... (1536)
JJ 17 Conseil.
Lettre du Conseil de la Ville de Lausanne au sujet de la question : si les jadis Etats de Lausanne seraient a... (1616)
JJ 18 Conseil.
Réception à bourgeoisie participante de tous biens communs d'Avenches , en faveur de Claude Rossallet. (1626)
JJ 19 Conseil.
Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Gabriel Bouthey. (1590)
JJ 20 Conseil.
Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Pierre Rosset. (1594)
JJ 21 Conseil.
Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Jacques Frarin Barillet. (1595)
JJ 22 Conseil.
Concession faite par LL EE du Conseil de guerre à la Jeunesse de la Ville d'Avenches de former une compagnie ... (Non indiqué)
JJ 23 Conseil.
Concession faite par LL EE du Conseil de guerre à la Jeunesse de la Ville d'Avenches de former une compagnie ... (1710)
JJ 24 Conseil.
Mémoire utile au sujet des 4 tambours et 2 fifres de la Ville : habillement, caisses, instruction, pension. (1732)
JJ 25 Conseil.
Collège et première régence de la Ville d'Avenches. (Non indiqué)
JJ 26 Conseil.
Arrêt souverain sur différend entre la Ville d'Avenches et Cristofle Blanc qui prétend, en tant qu'ancien bou... (1581-1582)
JJ 27 Conseil.
Sentence inférieure d'Avenches par laquelle le châtelain d'Avenches prenait la qualité de châtelain du seigne... (1586)
JJ 28 Conseil.
Reconnaissance comme seigneur par ceux d'Avenches du Prince Monseigneur de Lausanne, avec la prétention que c... (Non indiqué)
JJ 29 Conseil.
Renouvellement de l'alliance entre Avenches et Fribourg. (1511)
JJ 30 Conseil.
Promesse de LL EE de laisser ceux d'Avenches jouir de leurs anciennes libertés. (1536)
JJ 31 Conseil.
Obligation imposée par LL EE de prendre une certaine quantité de sel à l'étranger. (1603)
JJ 32 Conseil.
Requête de la Ville d'Avenches, tendant à ce que, LL EE ayant conféré la charge de debite du sel à Avenches à... (Non indiqué)
JJ 33 Conseil.
Raisons en vertu desquelles la Ville d'Avenches demanda relief de l'arrêt C 17 pour porter l'affaire en 200 d... (1740)
JJ 34 Conseil.
Eclaircissement donné par LL EE sur leur arrêt C 17 touchant la chasse. (1740)
JJ 35 Conseil.
Quittance de la somme de 50 florins, à laquelle la Ville d'Avenches fut cotisée par l'abbaye des marchands de... (1660)
JJ 36 Conseil.
Eclaircissement donné par LL EE sur leur arrêt C 17 touchant la chasse.
Original de F 34, contre innovation... (1576)
JJ 37 Conseil.
Différend entre le bailli et la bourgeoisie à propos de l'ohmgeld, des bamp de police, d'un mas, de cense, et... (1666)
JJ 38 Conseil.
Supplication de la Ville d'Avenches à LL EE au sujet de la taille imposée sur les biens d'Avenches, du bamp d... (1550)
JJ 39 Conseil.
Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des ... (1680)
JJ 40 Conseil.
Articulation avec appréciation des choses qui ont donné lieu à la reconnaissance A 17,2 (de ce que la Ville d... (1663)
JJ 41 Conseil.
Copie signée de F 5, concernant le changement de date d'une foire. (1691)
JJ 42 Conseil.
Double de C 2, concernant le charriage des matériaux nécessaires à la construction d'une grange à Faoug. (1720)
JJ 43 Conseil.
Egance faite entre les communes du baillage d'Avenches pour les charroirs à faire des bois à amener pour la r... (1718)
JJ 44 Conseil.
Mandat général et souverain, touchant les gueux, mendiants, et autres à qui le passage par la Suisse est indi... (1700)
JJ 45 Conseil.
Exemple de recouvrement d'argent volé, et ce sans aucun frais. (1714)
JJ 46 Conseil.
Déclaration faite par le Conseil d'Avenches au bailli au sujet des vieux murs qui sont des biens publics et n... (1659)
JJ 47 Conseil.
Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Avenches de Magdelaine Badel d'un petit morceau de bois situé rièr... (1692)
JJ 48 Conseil.
Procédure et sentence inférieure d'Avenches, en faveur de la Ville, contre David Jaquier, qui avait coupé et ... (1721)
JJ 49 Conseil.
Grâce de rachat concédée à la Ville d'Avenches par le recteur de l'Hôpital dudit lieu de la vente R 5. (1373)
JJ 50 Conseil.
Humbert de Colombier et Guillaume de Frontignac reconnaissent avoir reçu 1500 florins de ceux d'Avenches pour... (1383)
JJ 51 Conseil.
Copie non signée de la traduction signée et contenue en T 2, différend entre Avenches et Domdidier, au sujet ... (1664)
JJ 52 Conseil.
Décision de LL EE de Fribourg sur différend entre Montagny, Domdidier et Dompierre d'une part, Saint-Aubin d'... (1494)
JJ 53 Conseil.
Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52. (Non indiqué)
JJ 54 Conseil.
Actes de reprise faite en faveur de la Ville d'Avenches, par la commune de Villars-les-Friques, du compâturag... (Non indiqué)
JJ 55 Conseil.
Mandat baillival à l'encontre de la commune de Constantine pour non respect du droit de compâturage de celle ... (1737)
JJ 56 Conseil.
Actes de reprises, faites de 3 ans en 3 ans, par les anciens communiers de Donatyre du compâturege dans le By... (Non indiqué)
JJ 57 Conseil.
Admission et réception faite par la Ville d'Avenches de la famille des Reymond de Donatyre à compâturage rièr... (1696)
JJ 58 Conseil.
Preuve que ceux de Donatyre de delà les murs n'ont aucun droit de compâturage Sus la Longe-Aigue et Es Ponts ... (1600-)
JJ 59 Conseil.
Obligation en faveur de la Ville d'Avenches contre Pierre Rossallet, de 6 florins. (1556)
JJ 60 Conseil.
Arrêt souverain sur les différends entre la Ville d'Avenches et ceux de Donatyre qui prétendaient être des bo... (1676)
JJ 61 Conseil.
Procédure et sentence baillivale en faveur de la Ville d'Avenches contre 4 familles de Donatyre, lesquelles p... (1683)
JJ 62 Conseil.
Expédient passé par Pierre Landriset de Donatyre, lequel contre les arrêts souverains H 30 et H 34, prétendai... (1702)
JJ 63 Conseil.
Différend entre la Ville d'Avenches et la commune de Faoug, ladite commune de Faoug ayant refusé des terraïll... (1541)
JJ 64 Conseil.
Règle du nombre de bétail que chacun des particuliers de Villarepos peut introduire rière Avenches. (1603)
JJ 65 Conseil.
Double de O 17, au dos du présent est annoté qu'il y a confirmation souveraine de la règle JJ 64, sur le manu... (1605)
JJ 66 Conseil.
Expédient passé par ceux de Villarepos, lequel se voit à la fin de la procédure O 42 (entre Avenches et Villa... (1747)
JJ 67 Conseil.
Lod baillival d'investiture judiciale en faveur de la Ville d'Avenches de 2 pièces de terre situées rière Mur... (1709)
JJ 68 Conseil.
Arrêt sur différend entre Antoine Micholaz et la Ville d'Avenches au sujet de la réfection des murailles du f... (1542)
JJ 69 Conseil.
Passation à clos conditionnelle et passée par la Ville d'Avenches en faveur des enfants hoirs de feu noble Be... (1545)
JJ 70 Conseil.
Arrêt sur différend entre Jean de Dompierre et la Ville d'Avenches, sur ce que ledit de Dompierre ayant tenu ... (1560)
JJ 71 Conseil.
Arrêt souverain sur les mêmes difficultés déjà jugées en JJ 26, mais élevées par Cristoffle Blanc à la faveur... (1583)
JJ 72 Conseil.
Clame de la Ville d'Avenches contre David Comte, capitaine de la compagnie des cavaliers de Payerne, pour n'a... (1683)
JJ 73 Conseil.
Original de C 12, différend entre la Ville d'Avenches et le bailli à propos de la durée de la vente du vin. (1736)
JJ 74 Conseil.
Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Abraham Fornerod d'un morceau de pré. (1714)
JJ 75 Conseil.
Lod baillival en faveur de la Ville d'Avenches de collocation en la discussion des biens de feu Jacques-Samue... (1736)
JJ 76 Conseil.
Lod baillival en faveur d'Antoine Landriset, de collocation sur la plus-value du chenevier (JJ 75). (1736)
JJ 77 Conseil.
Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de Samuel Piguilloud de Vallamand-dessu... (1694)
JJ 78 Conseil.
Double de HH 46, collocation de l'Hôpital d'Avenches en la discussion des biens de de Girard Blanc de Vallama... (1579)
JJ 79 Conseil.
Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de feu Roch Bosson de Bellerive, d'une ... (1693)
JJ 80 Conseil.
Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Pierre Quidort de Bellerive sur un morceau de ... (1696)
JJ 81 Conseil.
Remise faite à l'Hôpital d'Avenches par Antoine et Périssonne Malez de 2 morceaux de vigne. (1474)
JJ 82 Conseil.
Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Simon Loup, de jardins, de terrains et de pré. (1719)
JJ 83 Conseil.
Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches au préjudice de Daniel et Jaqui Simonet de Faoug,... (1665)
JJ 84 Conseil.
Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches de subhastation parée sur les biens de Catherine ... (1672)
JJ 85 Conseil.
Confession faite par Jean-Frédéric Scheyterberg de Donatyre que la permission de mettre une sienne vache sur ... (1740)
JJ 86 Conseil.
Pièces du procès de la chasse jugé par C 17 et éclairci par JJ 34. (1740)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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