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 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives officielles
 AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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 E 173 Droits et privilèges communaux.
Police d'abonnement N° 617 pour l'éclairage de la maison communale et l'éclairage publ... (1897)
E 174 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Elie Rochat à Eclagnens d'une part et la Municipalité des Clées et ce... (1897)
E 175 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Françoise Maillefer sage-femme au ... (1898)
E 176 Droits et privilèges communaux.
Bordereau des terrains à acquérir par la commune des Clées pour la construction d'un c... (1898)
E 177 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères par la commune des Clées d'une parcelle de champ s... (1899)
E 178 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées des terrains nécessaires à la correction du c... (1899)
E 179 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères par la commune des Clées de 3 parcelles de terre s... (1899)
E 180 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre les hoirs de Louis Jean Estoppey une p... (1899)
E 181 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie des chemins de fer Jura-Simplon contre la commune des... (1899)
E 182 Droits et privilèges communaux.
Projet de convention entre la commune des Clées et celle de Bretonnières pour la const... (1900)
E 183 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le Docteur Robert Cunier à Romainmotier conce... (1900)
E 184 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et celle de Bretonnières d'une part - et - les s... (1901)
E 185 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie de chemin de fer Jura-Simplon contre la commune des C... (1902)
E 186 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par la commune des Clées aux sieurs Jules Nicolet maçon à Ligneroll... (1902)
E 187 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Emile Blanchet du même lieu domici... (1904)
E 188 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur des C F F contre la commune des Clées, une parcelle de bois sise au l... (1905)
E 189 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et la Société Minder Galli pour la co... (1905)
E 190 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et l... (1905)
E 191 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Aberg... (1906)
E 192 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer de la carrière de Sur Plamont, passé par la commune des Clées aux hoirs d... (1906)
E 193 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et celle de Bretonnières de l'autre a... (1906)
E 194 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre: a) Henri Charles fils de François Sim... (1906)
E 195 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et les frères Bourgeois de Ballaigues... (1907)
E 196 Droits et privilèges communaux.
9 octobre 1907; Convention entre la commune des Clées, Eugène Blanchet, Jules Louis Co... (1907)
E 197 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part - et - Louis Blanchet à L'Isle, Jean ... (1908)
E 198 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jules Louis Conod des Clées contre la commune dudit lieu, une ruel... (1908)
E 199 Droits et privilèges communaux.
Transaction entre Charles fils de Louis Pétermann demeurant Au Versé d'une part et la ... (1910)
E 200 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer de la carrière dite de Sur Plamont passé par la commune des Clées à Henri... (1910)
E 201 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Alfred Conod à La Russille pour l'indemnité à... (1910)
E 202 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées, par Paul Henri fils d'Alexandre Estoppey de ... (1912)
E 203 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Pierre François fils de feu Samuel Jos... (1912)
E 204 Droits et privilèges communaux.
Constitution d'une rente viagère par Sophie Viande dite de La Harpe décédée à Londres ... (1912)
E 205 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'administration des postes et télégr... (1912)
E 206 Droits et privilèges communaux.
Permis accordé par l'Etat de Vaud à la commune des Clées pour la pose d'une conduite d... (1912)
E 207 Droits et privilèges communaux.
Conventions entre la commune des Clées d'une part et les Sieurs Victor Conod et Louis ... (1913)
E 208 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Jean Louis Lambercy feu Louis Emmanuel... (1914)
E 209 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de L'Abergement des Clées et de Lignerolle pour la const... (1914)
E 210 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1914)
E 211 Droits et privilèges communaux.
Contrat de servitude entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour l'établissement... (1915)
E 212 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1915)
E 213 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'Administration des téléphones et té... (1916)
E 214 Droits et privilèges communaux.
Délivrance d'un legs fait à la bourse des pauvres des Clées par François Conod des Clé... (1916)
E 215 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1917)
E 216 Droits et privilèges communaux.
Soumission présentée par la fabrique du Bois de la Doux pour l'adjudication du bois à ... (1917)
E 217 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Henri Conod à La Russille au sujet d'un jour ... (1917)
E 218 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'Administration des télégraphes et t... (1917)
E 219 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée à l'Administeation des téléphones, par la commune des Clées, pou... (1917)
E 220 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Alfred Vallotton de Vallorbe pour fabrication... (1918)
E 221 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1918)
E 222 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par la commune des Clées à la société La Charrue des marais de l'Or... (1918)
E 223 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Rances, Valeyres-sous-Rances, Serge... (1918)
E 224 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par Agénor Besuchet de L'Abergement à la commune des Clées agissant... (1918)
E 225 Droits et privilèges communaux.
Contrats entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour le maintient des signaux de... (1918)
E 226 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1919)
E 227 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Louis Doy de Ballaigues contre Jean François Vallotton bourge... (1680)
E 228 Droits et privilèges communaux.
Vente par la commune des Clées à Antoine Paux de L'Abergement du moulin des Clées et d... (1736)
E 229 Droits et privilèges communaux.
Adjudication en faveur de la commune des Clées contre Jean Isaac Grobet de Montcherand... (1747)
E 230 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Marianne Bourgeois femme de sieur Pier... (1767)
E 231 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre honorée Elisabeth Aurey veuve de Jean ... (1769)
E 232 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre honorée Marguerite Conod femme de Abra... (1776)
E 233 Droits et privilèges communaux.
Passation à clos et à record par la commune de Lignerolle à celle des Clées de tous le... (1777)
E 234 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour la fourniture des matéria... (1914)
E 235 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Alexandre Escher pour la reprise de l'auberge... (1913)
E 236 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Elise Blanchet aux Clées pour dommages causés... (1921)
E 237 Droits et privilèges communaux.
Conventions entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour la fourniture des matéri... (1921)
E 238 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre François Fréderic Cochet de Premier; 1... (1921)
E 239 Droits et privilèges communaux.
Convention portant constitution de servitude de droit de recherches d'eau et de fouill... (1921)
E 240 Droits et privilèges communaux.
Registre des baux à ferme. (1920)
E 241 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le Crédit foncier Vaudois par l'intermédiaire... (1921)
E 242 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Alexandrine Adrienne, fille de feu Lou... (1924)
E 243 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Emile Conod aux Clées pour une chambre à disp... (1924)
E 244 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée à l'Administration des télégraphes et téléphones pour 3 poteaux ... (1924)
E 245 Droits et privilèges communaux.
Convention pour la fourniture de matériaux de recharge pour l'Etat de Vaud. (1926)
E 246 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune et la Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de J... (1926)
E 247 Droits et privilèges communaux.
Projet de convention pour la construction d'un chemin au travers de la forêt des Combe... (1926)
E 248 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et Mme Ida Saugy pour la location de l'aube... (1928)
E 249 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et Mme Lucie Hermann pour prise de matériau... (1929)
E 250 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et M Nibbio entrepreneur pour prise de maté... (1929)
E 251 Droits et privilèges communaux.
Contrat d'assurance avec la Société mutuelle vaudoise au bénéfice des ouvriers communa... (1929)
E 252 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité et M Bollini entrepreneur pour prise de matériaux à l... (1929)
E 253 Droits et privilèges communaux.
Polices N° 50-54 pour assurance mobilière en faveur de la commune, annulant celles ins... (1929)
E 254 Droits et privilèges communaux.
Police abonnement pour la lumière au bâtiment communal, l'église et le collège (pas co... (1929)
E 255 Droits et privilèges communaux.
Polices d'assurance des bâtiments. (1929)
E 256 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et M Paul Nenaud à Montcherand pour prise d... (1930)
E 257 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et M Viret à Villars Tiercelin pour le plac... (1930)
E 258 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité des Clées et la Société Enérgie-Ouest-Suisse conféran... (1929)
E 259 Droits et privilèges communaux (procédure).
Arrangement à l'amiable par devant M le Président du Tribunal du district ... (1930)
E 260 Droits et privilèges communaux.
Convention pour fourniture de matériaux pour l'Etat. (1931)
E 261 Droits et privilèges communaux.
Contrat de taupage entre la Municipalité et Mr Schwegler, entreprise Topex à Wattwil (... (1931)
E 262 Droits et privilèges communaux.
Déclaration Léon Bron, Savigny. (1931)
E 263 Droits et privilèges communaux.
Autorisation du Conseil d'Etat pour la canalisation de La Marjolaine sur une longueur ... (1932)
E 264 Droits et privilèges communaux.
Entretien du Pont sur le ruisseau de Chez Fraichuz. (1932)
E 265 Droits et privilèges communaux.
Autorisation du Conseil d'Etat concernant la création du nouveau cimetière (communiqué... (1933)
E 266 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer; carrière des Crêts 1934-1936, 1937-1939 en 1 carnet de Caisse d'épargne,... (1933)
E 267 Droits et privilèges communaux.
Garantie en faveur de la machine à coudre de l'école; garantie pompe à arbres. (1934)
E 268 Droits et privilèges communaux.
Statuts de la Mutualité scolaire de retraite. (1934)
E 269 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Municipalité et Madame Ida Saugy pour la location de l'Auberge com... (1934)
E 270 Droits et privilèges communaux.
Contrat entre la commune et Henri Nicoulaz; apprentissage. (1934)
E 271 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer (commune-Wehrly) location d'une parcelle Aux Léchères. (1935)
E 272 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer a)location d'une parcelle Au Crêt Blanc b) location d'une parcelle Au Crê... (1935)
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