|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives officielles
AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
E 123 Droits et privilèges communaux.
Mise à bail des moulins des Clées, échu pour 3 ans à Pierre Ducimetière à raison de 57... (1807)
E 124 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées (Georges Conod, Syndic) contre David Grobet d... (1808)
E 125 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre: Pierre David, Abraham et Siméon Manga... (1809)
E 126 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées contre : a) La veuve de Samuel Nicolet de Lig... (1809)
E 127 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées (Georges Ls Conod, Syndic) contre Jaques Joli... (1809)
E 128 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées (Georges Louis Conod, Syndic) contre : a) Eti... (1810)
E 129 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées contre les hoirs de Nicolas Nicoulazà La Russ... (1812)
E 130 Droits et privilèges communaux.
Extrait des régistres du Conseil d'Etat aurorisant la commune des Clées à acquérir par... (1815)
E 131 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Jacques François feu Jacques Dubois de... (1819)
E 132 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Pierre David Roy de Premier, 2 poses d... (1820)
E 133 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées (David Blanchet, Syndic), contre Claude Olivi... (1821)
E 134 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées (David Blanchet, Syndic) contre Georges Louis... (1821)
E 135 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune de Vallorbe et celle des Clées en vertu de laquelle cette ... (1823)
E 136 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Georges Louis Conod assesseur de paix contre la commune des Clées,... (1823)
E 137 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre l'Etat de Vaud, 610 perches de pré sis... (1824)
E 138 Droits et privilèges communaux.
Cautionnement entre l'Etat de Vaud d'une part - et - les communes des Clées, de Ligner... (1827)
E 139 Droits et privilèges communaux.
Transaction entre la commune de L'Abergement et celle des Clées concernant la forêt du... (1828)
E 140 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) Les hoirs de Pierre Etienne Kirch... (1831)
E 141 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Etienne Favre de Corcelles-sur-Chavorn... (1836)
E 142 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées de Rances, L'Abergement et Sergey concernant l'e... (1838)
E 143 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune de Rances et celle des Clées; La commune de Rances a cédé une... (1844)
E 144 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre : a) - David Nicolas Blanchet une parc... (1869)
E 145 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune des Clées d'une part et: a) David Nicolas Blanchet, fils de f... (1853)
E 146 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées représentée par François Louis Blanchet, Synd... (1853)
E 147 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Louis Benjamin et François Louis feu J... (1864)
E 148 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part, et, la Compagnie du chemin de fer Jo... (1867)
E 149 Droits et privilèges communaux.
Echange entre la commune des Clées d'une part - et- Elise feu Jean Pierre Conod du mêm... (1869)
E 150 Droits et privilèges communaux.
Concessions de servitudes faites à la commune des Clées par: Jacob Chevalier, Jaques P... (1871)
E 151 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes du district d'Orbe pour l'établissement du maitre des ba... (1873)
E 152 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre la Société des Usines de Vallorbe et d... (1882)
E 153 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre les hoirs de Emmanuel François Conod d... (1888)
E 154 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Jules feu Georges Jaccard des Clées do... (1890)
E 155 Droits et privilèges communaux.
Concession accordée à la Société de l'Usine électrique des Clées par la commune des Cl... (1890)
E 156 Droits et privilèges communaux.
Convention pour le règlement des frais occasionnés par la construction de la route de ... (1888)
E 157 Droits et privilèges communaux.
Vente de granits existant Au Suchet par la commune des Clées à Louis Perriraz maître g... (1891)
E 158 Droits et privilèges communaux.
Vente par la commune des Clées à la Compagnie du Chemin de fer Jura-Simplon, 3 parcell... (1892)
E 159 Droits et privilèges communaux.
Concession faite par la commune des Clées au Consortium des Usines électriques de l'Or... (1894)
E 160 Droits et privilèges communaux.
Concession à bien plaire accordée par la commune des Clées aux Sieurs, Blanchet, Conod... (1894)
E 161 Droits et privilèges communaux.
Police N° 34 pour l'assurance du mobilier, en faveur de la commune des Clées (matériel... (1895)
E 162 Droits et privilèges communaux.
Vente par la commune des Clées à la Compagnie du Chemin de fer Jura-Simplon, d'un droi... (1895)
E 163 Droits et privilèges communaux.
Concession faite à l'Usine électrique des Clées par la commune des Clées pour le passa... (1895)
E 164 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie du Chemin de fer Jura-Simplon, contre la commune des ... (1895)
E 165 Droits et privilèges communaux.
Concession accordée par la commune des Clées à l'Usine électrique dudit lieu pour droi... (1896)
E 166 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Société de l'Usine électrique des Clées et la commune du même nom ... (1896)
E 167 Droits et privilèges communaux.
Contrats pour vente de granits existant Aux Chable à Grasset, par la commune des Clées... (1896)
E 168 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Maurice Bignens concernant l'entre... (1896)
E 169 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie du Chemin de fer Jura-Simplon contre la commune des C... (1896)
E 170 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie du Chemin de fer Jura-Simplon d'une parcelle de bois ... (1897)
E 171 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Jules Bezençon à Eclagnens pour l'... (1897)
E 172 Droits et privilèges communaux.
Polices N° 43 à 48 pour l'assurance mobilière en faveur de la commune des Clées, four ... (1897)
E 173 Droits et privilèges communaux.
Police d'abonnement N° 617 pour l'éclairage de la maison communale et l'éclairage publ... (1897)
E 174 Droits et privilèges communaux.
Convention entre Elie Rochat à Eclagnens d'une part et la Municipalité des Clées et ce... (1897)
E 175 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Françoise Maillefer sage-femme au ... (1898)
E 176 Droits et privilèges communaux.
Bordereau des terrains à acquérir par la commune des Clées pour la construction d'un c... (1898)
E 177 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères par la commune des Clées d'une parcelle de champ s... (1899)
E 178 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées des terrains nécessaires à la correction du c... (1899)
E 179 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de vente aux enchères par la commune des Clées de 3 parcelles de terre s... (1899)
E 180 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre les hoirs de Louis Jean Estoppey une p... (1899)
E 181 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie des chemins de fer Jura-Simplon contre la commune des... (1899)
E 182 Droits et privilèges communaux.
Projet de convention entre la commune des Clées et celle de Bretonnières pour la const... (1900)
E 183 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le Docteur Robert Cunier à Romainmotier conce... (1900)
E 184 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et celle de Bretonnières d'une part - et - les s... (1901)
E 185 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Compagnie de chemin de fer Jura-Simplon contre la commune des C... (1902)
E 186 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par la commune des Clées aux sieurs Jules Nicolet maçon à Ligneroll... (1902)
E 187 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et Emile Blanchet du même lieu domici... (1904)
E 188 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur des C F F contre la commune des Clées, une parcelle de bois sise au l... (1905)
E 189 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et la Société Minder Galli pour la co... (1905)
E 190 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la Compagnie des forces motrices de Joux et de l'Orbe d'une part et l... (1905)
E 191 Droits et privilèges communaux.
Procès-verbal de la nomination du Garde des triages N° 21 Les Clées et N° 10 - L'Aberg... (1906)
E 192 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer de la carrière de Sur Plamont, passé par la commune des Clées aux hoirs d... (1906)
E 193 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et celle de Bretonnières de l'autre a... (1906)
E 194 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre: a) Henri Charles fils de François Sim... (1906)
E 195 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part et les frères Bourgeois de Ballaigues... (1907)
E 196 Droits et privilèges communaux.
9 octobre 1907; Convention entre la commune des Clées, Eugène Blanchet, Jules Louis Co... (1907)
E 197 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées d'une part - et - Louis Blanchet à L'Isle, Jean ... (1908)
E 198 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jules Louis Conod des Clées contre la commune dudit lieu, une ruel... (1908)
E 199 Droits et privilèges communaux.
Transaction entre Charles fils de Louis Pétermann demeurant Au Versé d'une part et la ... (1910)
E 200 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer de la carrière dite de Sur Plamont passé par la commune des Clées à Henri... (1910)
E 201 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Alfred Conod à La Russille pour l'indemnité à... (1910)
E 202 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées, par Paul Henri fils d'Alexandre Estoppey de ... (1912)
E 203 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Pierre François fils de feu Samuel Jos... (1912)
E 204 Droits et privilèges communaux.
Constitution d'une rente viagère par Sophie Viande dite de La Harpe décédée à Londres ... (1912)
E 205 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'administration des postes et télégr... (1912)
E 206 Droits et privilèges communaux.
Permis accordé par l'Etat de Vaud à la commune des Clées pour la pose d'une conduite d... (1912)
E 207 Droits et privilèges communaux.
Conventions entre la commune des Clées d'une part et les Sieurs Victor Conod et Louis ... (1913)
E 208 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées contre Jean Louis Lambercy feu Louis Emmanuel... (1914)
E 209 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de L'Abergement des Clées et de Lignerolle pour la const... (1914)
E 210 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1914)
E 211 Droits et privilèges communaux.
Contrat de servitude entre la commune des Clées et l'Etat de Vaud pour l'établissement... (1915)
E 212 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1915)
E 213 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'Administration des téléphones et té... (1916)
E 214 Droits et privilèges communaux.
Délivrance d'un legs fait à la bourse des pauvres des Clées par François Conod des Clé... (1916)
E 215 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1917)
E 216 Droits et privilèges communaux.
Soumission présentée par la fabrique du Bois de la Doux pour l'adjudication du bois à ... (1917)
E 217 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Henri Conod à La Russille au sujet d'un jour ... (1917)
E 218 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée par la commune des Clées à l'Administration des télégraphes et t... (1917)
E 219 Droits et privilèges communaux.
Autorisation accordée à l'Administeation des téléphones, par la commune des Clées, pou... (1917)
E 220 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Alfred Vallotton de Vallorbe pour fabrication... (1918)
E 221 Droits et privilèges communaux.
Convention entre l'Etat de Vaud et la commune des Clées pour la fourniture des matéria... (1918)
E 222 Droits et privilèges communaux.
Bail à loyer passé par la commune des Clées à la société La Charrue des marais de l'Or... (1918)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (574 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|