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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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          • HH 80 Hôpital d'Avenches. Echange de dîmes entre l'Hôpital d'Avenches d'une part, les Dames religieuses de Saint-Joseph de F... (1663)
          • HH 81 Hôpital d'Avenches. Convenant entre le seigneur commissaire général de LL EE et la Ville d'Avenches à cause de son Hôp... (1716)
          • B 8 Hôpital d'Avenches. Echange de dîmes entre LL EE et l'Hôpital d'Avenches. (1717)
          • B 9 Hôpital d'Avenches. Plan des limites entre la dîmerie d'Avenches appartenant à LL EE et celle de Donatyre appartenant ... (1717)
          • JJ 83 Hôpital d'Avenches. Lod baillival en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Daniel et Jaqui Simonet de Faoug. (1665)
          • JJ 1 Conseil. Echange de censes entre la Confrérie du Saint-Esprit d'Avenches et le curé de Domdidier. (1366)
          • JJ 2 Conseil. Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1338-1368)
          • JJ 3 Conseil. Défense faite par le seigneur bailli, au banderet d'Avenches, de l'entrée du Château. (1739)
          • JJ 4 Conseil. Arrêt de la chambre des banderets romands de la Ville de Berne, peu favorable à la Ville d'Avenches, au sujet... (1739)
          • JJ 5 Conseil. Arrêt de la chambre des bannerets romands, en révision d'arrêts rendus, et par lequel elle tranche en faveur ... (1739)
          • JJ 6 Conseil. Arrêt de la chambre des bannerets romands, en révision d'arrêts rendus, et par lequel elle tranche en faveur ... (1739)
          • JJ 7 Conseil. Mémoire de la Ville d'Avenches à LL EE en recours contre l'arrêt F 26, comme contraire à ses droits de police... (1739)
          • JJ 8 Conseil. Arrêt souverain qui ordonne la ponctuelle et entière exécution des arrêts et ordres précédents, JJ 4 et JJ 5. (1739)
          • JJ 9 Conseil. Arrêt souverain rendu sur révision demandée par la Ville d'Avenches, de l'arrêt F 26 (sur le différend entre ... (1739)
          • JJ 10 Conseil. Arrêt souverain en révision de F 26, et en conséquence de JJ 9 (arrêt souverain rendu sur révision demandée p... (1739)
          • JJ 11 Conseil. Arrêt souverain en révision de F 26, et en conséquence de JJ 9 (arrêt souverain rendu sur révision demandée p... (1739)
          • JJ 12 Conseil. Arrêts souverains et sentences du gouverneur d'Aigle sur le droit d'habitation des personnes étrangères à la ... (Non indiqué)
          • JJ 13 Conseil. Supplication du Conseil de la Ville d'Avenches à LL EE contre le seigneur bailli qui avait suspendu Simon Bos... (1740)
          • JJ 14 Conseil. Ordonnances du Conseil de la Ville d'Avenches faites au sujet des désordres et scandales journaliers qui se c... (1717-1736)
          • JJ 15 Conseil. Dégradation de la charge de conseiller, pour conduite incongrue à l'égard du Conseil, à l'encontre de Jean Gu... (1617-1618)
          • JJ 16 Conseil. Lettre de LL EE de Berne à la communauté d'Avenches de rétablir en sa charge le banderet d'Avenches qui avait... (1536)
          • JJ 17 Conseil. Lettre du Conseil de la Ville de Lausanne au sujet de la question : si les jadis Etats de Lausanne seraient a... (1616)
          • JJ 18 Conseil. Réception à bourgeoisie participante de tous biens communs d'Avenches , en faveur de Claude Rossallet. (1626)
          • JJ 19 Conseil. Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Gabriel Bouthey. (1590)
          • JJ 20 Conseil. Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Pierre Rosset. (1594)
          • JJ 21 Conseil. Lettre de bourgeoisie limitée, passée par la Ville d'Avenches, en faveur de Jacques Frarin Barillet. (1595)
          • JJ 22 Conseil. Concession faite par LL EE du Conseil de guerre à la Jeunesse de la Ville d'Avenches de former une compagnie ... (Non indiqué)
          • JJ 23 Conseil. Concession faite par LL EE du Conseil de guerre à la Jeunesse de la Ville d'Avenches de former une compagnie ... (1710)
          • JJ 24 Conseil. Mémoire utile au sujet des 4 tambours et 2 fifres de la Ville : habillement, caisses, instruction, pension. (1732)
          • JJ 25 Conseil. Collège et première régence de la Ville d'Avenches. (Non indiqué)
          • JJ 26 Conseil. Arrêt souverain sur différend entre la Ville d'Avenches et Cristofle Blanc qui prétend, en tant qu'ancien bou... (1581-1582)
          • JJ 27 Conseil. Sentence inférieure d'Avenches par laquelle le châtelain d'Avenches prenait la qualité de châtelain du seigne... (1586)
          • JJ 28 Conseil. Reconnaissance comme seigneur par ceux d'Avenches du Prince Monseigneur de Lausanne, avec la prétention que c... (Non indiqué)
          • JJ 29 Conseil. Renouvellement de l'alliance entre Avenches et Fribourg. (1511)
          • JJ 30 Conseil. Promesse de LL EE de laisser ceux d'Avenches jouir de leurs anciennes libertés. (1536)
          • JJ 31 Conseil. Obligation imposée par LL EE de prendre une certaine quantité de sel à l'étranger. (1603)
          • JJ 32 Conseil. Requête de la Ville d'Avenches, tendant à ce que, LL EE ayant conféré la charge de debite du sel à Avenches à... (Non indiqué)
          • JJ 33 Conseil. Raisons en vertu desquelles la Ville d'Avenches demanda relief de l'arrêt C 17 pour porter l'affaire en 200 d... (1740)
          • JJ 34 Conseil. Eclaircissement donné par LL EE sur leur arrêt C 17 touchant la chasse. (1740)
          • JJ 35 Conseil. Quittance de la somme de 50 florins, à laquelle la Ville d'Avenches fut cotisée par l'abbaye des marchands de... (1660)
          • JJ 36 Conseil. Eclaircissement donné par LL EE sur leur arrêt C 17 touchant la chasse. Original de F 34, contre innovation... (1576)
          • JJ 37 Conseil. Différend entre le bailli et la bourgeoisie à propos de l'ohmgeld, des bamp de police, d'un mas, de cense, et... (1666)
          • JJ 38 Conseil. Supplication de la Ville d'Avenches à LL EE au sujet de la taille imposée sur les biens d'Avenches, du bamp d... (1550)
          • JJ 39 Conseil. Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des ... (1680)
          • JJ 40 Conseil. Articulation avec appréciation des choses qui ont donné lieu à la reconnaissance A 17,2 (de ce que la Ville d... (1663)
          • JJ 41 Conseil. Copie signée de F 5, concernant le changement de date d'une foire. (1691)
          • JJ 42 Conseil. Double de C 2, concernant le charriage des matériaux nécessaires à la construction d'une grange à Faoug. (1720)
          • JJ 43 Conseil. Egance faite entre les communes du baillage d'Avenches pour les charroirs à faire des bois à amener pour la r... (1718)
          • JJ 44 Conseil. Mandat général et souverain, touchant les gueux, mendiants, et autres à qui le passage par la Suisse est indi... (1700)
          • JJ 45 Conseil. Exemple de recouvrement d'argent volé, et ce sans aucun frais. (1714)
          • JJ 46 Conseil. Déclaration faite par le Conseil d'Avenches au bailli au sujet des vieux murs qui sont des biens publics et n... (1659)
          • JJ 47 Conseil. Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Avenches de Magdelaine Badel d'un petit morceau de bois situé rièr... (1692)
          • JJ 48 Conseil. Procédure et sentence inférieure d'Avenches, en faveur de la Ville, contre David Jaquier, qui avait coupé et ... (1721)
          • JJ 49 Conseil. Grâce de rachat concédée à la Ville d'Avenches par le recteur de l'Hôpital dudit lieu de la vente R 5. (1373)
          • JJ 50 Conseil. Humbert de Colombier et Guillaume de Frontignac reconnaissent avoir reçu 1500 florins de ceux d'Avenches pour... (1383)
          • JJ 51 Conseil. Copie non signée de la traduction signée et contenue en T 2, différend entre Avenches et Domdidier, au sujet ... (1664)
          • JJ 52 Conseil. Décision de LL EE de Fribourg sur différend entre Montagny, Domdidier et Dompierre d'une part, Saint-Aubin d'... (1494)
          • JJ 53 Conseil. Raisons et exceptions de la Ville d'Avenches contre le chemin ordonné et réglé par JJ 52. (Non indiqué)
          • JJ 54 Conseil. Actes de reprise faite en faveur de la Ville d'Avenches, par la commune de Villars-les-Friques, du compâturag... (Non indiqué)
          • JJ 55 Conseil. Mandat baillival à l'encontre de la commune de Constantine pour non respect du droit de compâturage de celle ... (1737)
          • JJ 56 Conseil. Actes de reprises, faites de 3 ans en 3 ans, par les anciens communiers de Donatyre du compâturege dans le By... (Non indiqué)
          • JJ 57 Conseil. Admission et réception faite par la Ville d'Avenches de la famille des Reymond de Donatyre à compâturage rièr... (1696)
          • JJ 58 Conseil. Preuve que ceux de Donatyre de delà les murs n'ont aucun droit de compâturage Sus la Longe-Aigue et Es Ponts ... (1600-)
          • JJ 59 Conseil. Obligation en faveur de la Ville d'Avenches contre Pierre Rossallet, de 6 florins. (1556)
          • JJ 60 Conseil. Arrêt souverain sur les différends entre la Ville d'Avenches et ceux de Donatyre qui prétendaient être des bo... (1676)
          • JJ 61 Conseil. Procédure et sentence baillivale en faveur de la Ville d'Avenches contre 4 familles de Donatyre, lesquelles p... (1683)
          • JJ 62 Conseil. Expédient passé par Pierre Landriset de Donatyre, lequel contre les arrêts souverains H 30 et H 34, prétendai... (1702)
          • JJ 63 Conseil. Différend entre la Ville d'Avenches et la commune de Faoug, ladite commune de Faoug ayant refusé des terraïll... (1541)
          • JJ 64 Conseil. Règle du nombre de bétail que chacun des particuliers de Villarepos peut introduire rière Avenches. (1603)
          • JJ 65 Conseil. Double de O 17, au dos du présent est annoté qu'il y a confirmation souveraine de la règle JJ 64, sur le manu... (1605)
          • JJ 66 Conseil. Expédient passé par ceux de Villarepos, lequel se voit à la fin de la procédure O 42 (entre Avenches et Villa... (1747)
          • JJ 67 Conseil. Lod baillival d'investiture judiciale en faveur de la Ville d'Avenches de 2 pièces de terre situées rière Mur... (1709)
          • JJ 68 Conseil. Arrêt sur différend entre Antoine Micholaz et la Ville d'Avenches au sujet de la réfection des murailles du f... (1542)
          • JJ 69 Conseil. Passation à clos conditionnelle et passée par la Ville d'Avenches en faveur des enfants hoirs de feu noble Be... (1545)
          • JJ 70 Conseil. Arrêt sur différend entre Jean de Dompierre et la Ville d'Avenches, sur ce que ledit de Dompierre ayant tenu ... (1560)
          • JJ 71 Conseil. Arrêt souverain sur les mêmes difficultés déjà jugées en JJ 26, mais élevées par Cristoffle Blanc à la faveur... (1583)
          • JJ 72 Conseil. Clame de la Ville d'Avenches contre David Comte, capitaine de la compagnie des cavaliers de Payerne, pour n'a... (1683)
          • JJ 73 Conseil. Original de C 12, différend entre la Ville d'Avenches et le bailli à propos de la durée de la vente du vin. (1736)
          • JJ 74 Conseil. Lod baillival d'acquis fait par la Ville d'Abraham Fornerod d'un morceau de pré. (1714)
          • JJ 75 Conseil. Lod baillival en faveur de la Ville d'Avenches de collocation en la discussion des biens de feu Jacques-Samue... (1736)
          • JJ 76 Conseil. Lod baillival en faveur d'Antoine Landriset, de collocation sur la plus-value du chenevier (JJ 75). (1736)
          • JJ 77 Conseil. Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de Samuel Piguilloud de Vallamand-dessu... (1694)
          • JJ 78 Conseil. Double de HH 46, collocation de l'Hôpital d'Avenches en la discussion des biens de de Girard Blanc de Vallama... (1579)
          • JJ 79 Conseil. Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice des hoirs de feu Roch Bosson de Bellerive, d'une ... (1693)
          • JJ 80 Conseil. Collocation en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Pierre Quidort de Bellerive sur un morceau de ... (1696)
          • JJ 81 Conseil. Remise faite à l'Hôpital d'Avenches par Antoine et Périssonne Malez de 2 morceaux de vigne. (1474)
          • JJ 82 Conseil. Investiture en faveur de l'Hôpital d'Avenches, au préjudice de Simon Loup, de jardins, de terrains et de pré. (1719)
          • JJ 83 Conseil. Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches au préjudice de Daniel et Jaqui Simonet de Faoug,... (1665)
          • JJ 84 Conseil. Lod baillival en faveur de l'Hôpital de la Ville d'Avenches de subhastation parée sur les biens de Catherine ... (1672)
          • JJ 85 Conseil. Confession faite par Jean-Frédéric Scheyterberg de Donatyre que la permission de mettre une sienne vache sur ... (1740)
          • JJ 86 Conseil. Pièces du procès de la chasse jugé par C 17 et éclairci par JJ 34. (1740)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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