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 AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
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 E 23 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aymé Bezuchet agissant au nom et comme gouverneur des Clées... (1556)
E 24 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Antoine Pugin agissant au nom et comme gouverneur de la co... (1564)
E 25 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la commun... (1565-1569)
E 26 Droits et privilèges communaux.
Ascensement par Etienne Dubois bourgeois et gouverneur de la ville et communauté des C... (1572)
E 27 Droits et privilèges communaux.
Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées. (1572)
E 28 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de noble Jean de Valeyres, François Conod, Aimé Conod, Aimé B... (1572)
E 29 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant comme gouverneur de la commune des ... (1572)
E 30 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur des Clée... (1572)
E 31 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur de la Vi... (1572)
E 32 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur de la co... (1572)
E 33 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jean Conod bourgeois et gouverneur des Clées, agissant au ... (1576)
E 34 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 35 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 36 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 37 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1579)
E 38 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 39 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la co... (1580)
E 40 Droits et privilèges communaux.
Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1581)
E 41 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des... (1581)
E 42 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aimé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et... (1583)
E 43 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et... (1583)
E 44 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs e... (1583)
E 45 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouve... (1584)
E 46 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverne... (1600)
E 47 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la... (1600)
E 48 Droits et privilèges communaux.
Acte par lequel le notaire Jaquinet Pierre reconnaît avoir reçu de la commune des Clée... (1601)
E 49 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Frantz Guder, bailli d'Yverdon, à David Conod agissant comme gouv... (1608)
E 50 Droits et privilèges communaux.
Fragment d'un abergement passé à [---] Gondoz et signé P Monnier. (1627)
E 51 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes des Clées d'une part et le seigneur de Lignerolle de l'a... (1662)
E 52 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par Aymé Conod et Pierre Bezuchet agissant comme gouverneurs et au ... (1663)
E 53 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, L'Abergement, S... (1681-1685)
E 54 Droits et privilèges communaux.
Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fich... (1688)
E 55 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Jacob Nicoulaz, bourgeois et gouverneur des Clées agissant par l'... (1690)
E 57 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de la terre des Clées, celle des Clées représentée par J... (1695)
E 58 Droits et privilèges communaux.
Mise à bamp pour chaque commune de la terre des Clées d'un canton de terre au Suchet, ... (1703)
E 59 Droits et privilèges communaux.
Echange entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part, et celle des Clées,... (1714)
E 60 Droits et privilèges communaux.
Acte de réception à la bourgeoisie des Clées par François Jaccard gouverneur, Samuel C... (1715)
E 61 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Pierre Cabane, bourgeois dudit lieu au sujet ... (1715)
E 62 Droits et privilèges communaux.
Décision du Conseil pour l'amodiation des marais. (1719)
E 63 Droits et privilèges communaux.
Concession d'un droit de logis au Sieur Combe, d'Orbe. (1719-1720)
E 64 Droits et privilèges communaux.
Partage des bois du Suchet entre les 7 communes de la terre des Clées; celle des Clées... (1723-1726)
E 65 Droits et privilèges communaux.
Partage des marais entre les communes de L'Abergement, Valeyres-sous-Rances, Rances, S... (1725)
E 66 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le médecin L Vidoz pour les soins à donner à ... (1728)
E 67 Droits et privilèges communaux.
Partage des marais entre les communes de Rances, L'Abergement, Sergey et Les Clées; ce... (1730)
E 68 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Gamaliel Conod, Joseph Vallotton petit gouverneur et Abraham Conod... (1733)
E 69 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par le juge Samuel Conod et le gouverneur Jacob Vallotton agissant ... (1734)
E 70 Droits et privilèges communaux.
Partage des pâturages entre la commune des Clées représentée par Pierre Nicoulaz et Je... (1737)
E 70 Droits et privilèges communaux.
Réception à la bourgeoisie des Clées de Jacob Rochat. (1738)
E 71 Droits et privilèges communaux.
Acquis par Jean Baptiste Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des C... (1738)
E 72 Droits et privilèges communaux.
Rétraction faite par divers particuliers de L'Abergement contre le châtelain Favre des... (1741)
E 73 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Nicolas Bolle contre François Conod secrétaire, Pierre François Co... (1743)
E 74 Droits et privilèges communaux.
Vente faite par Gamaliel Conod et Jean Nicolas Bolle agissant au nom de la commune des... (1746)
E 75 Droits et privilèges communaux.
Vente faite par la commune des Clées à Abraham Isaac Rochat, d'un pré et bois sis au l... (1746)
E 76 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Nicolas Blanchet, gouverneur, Pierre François Conod, lieutenant, J... (1746)
E 77 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur du lieutenant Conod et de Gamaliel Conod agissant au nom de la commun... (1747)
E 78 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées pour laquelle agissent le gouverneur Jean Pie... (1747)
E 79 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Gamaliel Conod d'une part et Pierre Etienne Bourgeois gouverneur avec le... (1749)
E 80 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Gamaliel Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune d... (1759)
E 81 Droits et privilèges communaux.
Echange entre discret Pierre François Conod lieutenant, François Conod gouverneur agis... (1761)
E 82 Droits et privilèges communaux.
Acquis pour A Samuel Collet de Suchy maréchal à Orbe, contre Isaac Bourgeois gouverneu... (1763)
E 83 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Louis Conod lieutenant et Jean Jaques Bezuchet gouverneur, agissan... (1766)
E 84 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Jean Jaques Bezuchet gouverneur, discret Louis Conod lieutenant et Franç... (1766)
E 85 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Jaques Bezuchet gouverneur, discret Louis Conod lieutenant et... (1766)
E 86 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur d'Abraham Conod le jeune petit gouverneur, Jaques Nicoulaz, Benjamin ... (1769)
E 87 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Barthelemi Conod gouverneur, Louis Conod lieutenant, Franço... (1769)
E 88 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de François Conod secrétaire et François Guyoud agissant au nom de la... (Non indiqué)
E 89 Droits et privilèges communaux.
Partage des pâturages de la terre des Clées; La commune des Clées obtient pour sa part... (1771)
E 90 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Nicolaz agissant au nom et comme gouverneur des Clées contr... (1772)
E 91 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la Vi... (1773)
E 92 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Gamaliel Conod justicier agissant comme gouverneur et au nom de la... (1774)
E 93 Droits et privilèges communaux.
Concession faite par Jaques Meylan le jeune de L'Abergement à Pierre François Conod ag... (1774)
E 94 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Barthelemy Conod agissant au nom de la commune des Clées co... (1775)
E 95 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Barthelemy Conod agissant au nom et comme gouverneur de la ... (1775)
E 96 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Barthelemy Conod agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1775)
E 97 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Louis Conod lieutenant et Gamaliel Conod justicier et conseiller a... (1775)
E 98 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Nicolas feu Jaques Abram Conod agissant comme gouverneur et au nom... (1776)
E 99 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Nicolas Conod agissant au nom et comme gouverneur de la commune de... (1776)
E 100 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Jaques Conod gouverneur, Pierre François et Philippe Conod ag... (1777)
E 101 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Jaques Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commun... (1777)
E 102 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jean Jaques Jaccard gouverneur et Pierre François Conod agissant a... (1778)
E 103 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre Samuel Bezuchet gouverneur et du lieutenant Conod contre: 1... (1780)
E 104 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la co... (1780)
E 105 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la co... (1780)
E 106 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la co... (1781)
E 107 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées représentée par Pierre François Conod d'une part... (1782)
E 108 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Pierre François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1785)
E 109 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Jaques Siméon Conod et Vilhelm Conod agissant comme gouverneurs et au no... (1786)
E 110 Droits et privilèges communaux.
Confirmation de l'amodiation des moulins des Clées par le Conseil dudit lieu à Pierre ... (1786)
E 111 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Wilhelm Conod, Jaques Barthelemi Conod conseillers et Louis Conod ... (1786)
E 112 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Nicolas Nicoulaz gouverneur, Pierre Nicolas Conod et Jaques Nicola... (1791)
E 113 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées représentée par Nicolas Nicoulaz gouverneur e... (1791)
E 114 Droits et privilèges communaux.
Amodiation de la tuilerie passée par le Conseil des Clées à Daniel Keusen tuilier de R... (1793)
E 115 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des... (1794)
E 116 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Jaques Jolivet gouverneur, Jaques Barthelemy Conod et Gabriel Buss... (1795)
E 117 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Georges Conod gouverneur, Wilhelm Conod et Jaques Jolivet conseill... (1796)
E 118 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la commune des Clées représentée par Georges Conod et Pierre Franç... (1796)
E 119 Droits et privilèges communaux.
Réception gratis à la bourgeoisie des Clées en faveur de Louis fils d'Antoine Besse et... (1797)
E 120 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées (Georges Louis Conod, syndic et Jean Gamaliel... (1804)
E 121 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées (Georges Conod Syndic) contre Louis Besuchet ... (1806)
E 122 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de la Commune des Clées (Georges Louis Conod, Syndic) contre Pierre D... (1806)
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