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Archives officielles
AC Les Clées Fonds d'archives de la commune des Clées (1301-1960)
A 1-3 Délibérations des séances du Conseil. (1680-1844)
A 4 Délibérations des séances du Conseil général, délibérations de la Municipalité, assemblées électorales. (1803-1846)
A Délibérations du Conseil et de la Municipalité.
Homologations de testaments. (1799-1802)
A Délibérations du Conseil et de la Municipalité.
Tutelles. (1799-1803)
A 5-11 Délibérations de la Municipalité. (1844-1939)
B 1-5 Procès-verbaux du Conseil général. (1850-1953)
C 1-178 Correspondance soit lettres reçues. (1646-1960)
D 1 Copie de lettres expédiées. (1663-1836)
D 2-16 Copie de lettres soit minutes de lettres expédiées. (1859-1947)
E 1 Droits et privilèges communaux.
Vendredi avant la Pentecôte - Convention entre Louis de Savoie Seigneur de Vaud d'une ... (1325)
E 2 Droits et privilèges communaux.
Cession par Louis de Savoie Sire de Vaud aux nobles prud'hommes et bourgeois des Clées... (1329)
E 3 Droits et privilèges communaux.
Donation entre vifs et afin d'assurer le salut de leurs âmes par Berthod fils de Simon... (1351)
E 4 Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1359-1678)
E 4 a) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1430)
E 4 b) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1446)
E 4 c) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (Non indiqué)
E 4 d) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1432)
E 4 e) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1445)
E 4 f) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1446)
E 4 g) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1447)
E 4 h) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1446)
E 4 i) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1455)
E 4 j) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1359)
E 4 k) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1371)
E 4 l) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1480)
E 4 m) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1430)
E 4 n) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1436)
E 4 o) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1470)
E 4 p) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1484)
E 4 q) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1572)
E 4 r) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1698)
E 4 s) Droits et privilèges communaux.
Traduction et copies d'actes en faveur de la commune des Clées faites par A Bonnet, No... (1638)
E 5 Droits et privilèges communaux.
Traduction faite au XVII ème siècle de la franchise de péage accordée par Amédée Comte... (1371)
E 6 Droits et privilèges communaux.
Testament de Guillaume Joyet bourgeois des Clées agissant par le consentement de Béatr... (1377)
E 7 Droits et privilèges communaux.
Ascensement passé par Domp Jean Ravey (Ryvery) de Rances, prêtre et recteur de l'hôpit... (1385)
E 8 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Guy Paviot des Clées, assisté par Johannod Bessonnet, par ... (1399)
E 9 Droits et privilèges communaux.
Don fait à l'hôpital des Clées (Recteur Domp Girard Curé de Ballaigues) par Janin de l... (1400)
E 10 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance par Pierre fils de Rolet Paviot bourgeois des Clées de legs faits par F... (1413)
E 11 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance de Jean de Valeyres fils nourri (adoptif ou naturel) de Domp Pierre de ... (1429)
E 12 Droits et privilèges communaux.
Concession accordée à la Ville des Clées par le Duc Amédée de Savoie de pouvoir donner... (1432)
E 13 Droits et privilèges communaux.
Donation entre vifs faite par Perissonne dite Boutefaz fille de Perronnet Nan habitant... (1435)
E 14 Droits et privilèges communaux.
Confirmation par Louis de Savoie des franchises accordées à la Ville des Clées par Fél... (1445)
E 15 Droits et privilèges communaux.
Confirmation par Louis de Savoie à Guillaume de Gland, Claude Aubert et Antoine Roneu ... (1446)
E 16 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance par Guillaume dit Marchand de Bofflens et Jeannette sa femme fille de f... (1468)
E 17 Droits et privilèges communaux.
Confirmation par Philibert duc de Savoie en Séance des Etats de Vaud réunis dans la Ma... (1480)
E 18 Droits et privilèges communaux.
Lettre d'hommage et de fidélité prêtée à Charles duc de Savoie par noble Jean de Valey... (1484)
E 19 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de vénérable Claude de Gallera chapelain agissant comme recte... (1501)
E 20 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Claude Conod agissant comme gouverneur des Clées par Monet... (1543)
E 21 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Claude Dubois agissant comme gouverneur des Clées et du co... (1546)
E 22 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Blaise Peytraulx agissant au nom et comme gouverneur des C... (1554)
E 23 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aymé Bezuchet agissant au nom et comme gouverneur des Clées... (1556)
E 24 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Antoine Pugin agissant au nom et comme gouverneur de la co... (1564)
E 25 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la commun... (1565-1569)
E 26 Droits et privilèges communaux.
Ascensement par Etienne Dubois bourgeois et gouverneur de la ville et communauté des C... (1572)
E 27 Droits et privilèges communaux.
Confirmation par LL EE; des franchises accordées à la Ville et Châtelenie des Clées. (1572)
E 28 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de noble Jean de Valeyres, François Conod, Aimé Conod, Aimé B... (1572)
E 29 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant comme gouverneur de la commune des ... (1572)
E 30 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur des Clée... (1572)
E 31 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur de la Vi... (1572)
E 32 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Etienne Dubois agissant au nom et comme gouverneur de la co... (1572)
E 33 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jean Conod bourgeois et gouverneur des Clées, agissant au ... (1576)
E 34 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 35 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 36 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 37 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod, agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1579)
E 38 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de François Conod agissant comme gouverneur et au nom de la c... (1579)
E 39 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Amey Besuchet, agissant comme gouverneur et au nom de la co... (1580)
E 40 Droits et privilèges communaux.
Concession accordée par Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de la ... (1581)
E 41 Droits et privilèges communaux.
Echange entre Guillaume Bourgeois agissant comme gouverneur et au nom de l'hôpital des... (1581)
E 42 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aimé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et... (1583)
E 43 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs et... (1583)
E 44 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Aymé Conod et Martin Blanchet agissant comme gouverneurs e... (1583)
E 45 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Jaques Vallotton et Jaques Peytraulx, agissant comme gouve... (1584)
E 46 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur d'Amey Bourgeois et Blaise Peytraulx, agissant comme gouverne... (1600)
E 47 Droits et privilèges communaux.
Reconnaissance en faveur de Blaise Peytraulx agissant comme gouverneur et au nom de la... (1600)
E 48 Droits et privilèges communaux.
Acte par lequel le notaire Jaquinet Pierre reconnaît avoir reçu de la commune des Clée... (1601)
E 49 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Frantz Guder, bailli d'Yverdon, à David Conod agissant comme gouv... (1608)
E 50 Droits et privilèges communaux.
Fragment d'un abergement passé à [---] Gondoz et signé P Monnier. (1627)
E 51 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes des Clées d'une part et le seigneur de Lignerolle de l'a... (1662)
E 52 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par Aymé Conod et Pierre Bezuchet agissant comme gouverneurs et au ... (1663)
E 53 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes des Clées, Rances, Valeyres-sous-Rances, L'Abergement, S... (1681-1685)
E 54 Droits et privilèges communaux.
Mise à ban des forêts appelées L'Age Frossard, Chable à Gros Claude ou Chable des Fich... (1688)
E 55 Droits et privilèges communaux.
Abergement passé par Jacob Nicoulaz, bourgeois et gouverneur des Clées agissant par l'... (1690)
E 57 Droits et privilèges communaux.
Convention entre les communes de la terre des Clées, celle des Clées représentée par J... (1695)
E 58 Droits et privilèges communaux.
Mise à bamp pour chaque commune de la terre des Clées d'un canton de terre au Suchet, ... (1703)
E 59 Droits et privilèges communaux.
Echange entre les communes de Lignerolle et Ballaigues d'une part, et celle des Clées,... (1714)
E 60 Droits et privilèges communaux.
Acte de réception à la bourgeoisie des Clées par François Jaccard gouverneur, Samuel C... (1715)
E 61 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et Pierre Cabane, bourgeois dudit lieu au sujet ... (1715)
E 62 Droits et privilèges communaux.
Décision du Conseil pour l'amodiation des marais. (1719)
E 63 Droits et privilèges communaux.
Concession d'un droit de logis au Sieur Combe, d'Orbe. (1719-1720)
E 64 Droits et privilèges communaux.
Partage des bois du Suchet entre les 7 communes de la terre des Clées; celle des Clées... (1723-1726)
E 65 Droits et privilèges communaux.
Partage des marais entre les communes de L'Abergement, Valeyres-sous-Rances, Rances, S... (1725)
E 66 Droits et privilèges communaux.
Convention entre la commune des Clées et le médecin L Vidoz pour les soins à donner à ... (1728)
E 67 Droits et privilèges communaux.
Partage des marais entre les communes de Rances, L'Abergement, Sergey et Les Clées; ce... (1730)
E 68 Droits et privilèges communaux.
Acquis en faveur de Gamaliel Conod, Joseph Vallotton petit gouverneur et Abraham Conod... (1733)
E 69 Droits et privilèges communaux.
Procuration donnée par le juge Samuel Conod et le gouverneur Jacob Vallotton agissant ... (1734)
E 70 Droits et privilèges communaux.
Partage des pâturages entre la commune des Clées représentée par Pierre Nicoulaz et Je... (1737)
E 70 Droits et privilèges communaux.
Réception à la bourgeoisie des Clées de Jacob Rochat. (1738)
E 71 Droits et privilèges communaux.
Acquis par Jean Baptiste Conod agissant comme gouverneur et au nom de la commune des C... (1738)
E 72 Droits et privilèges communaux.
Rétraction faite par divers particuliers de L'Abergement contre le châtelain Favre des... (1741)
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