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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Le Mont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Le Mont-sur-Lausanne (1501-1960)
A 1 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Livre de commune (mention de gouverneurs et de mes... (1715-1813)
A 2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Registre portant la lettre A en tête-bêche. (1746-1803)
A 2 Bois à bâtir, marrin accordé. (1760-1805)
A 3 Délibérations de la Municipalité, délibérations du Conseil communal, des Assemblées électorales. (-1833)
A 4 Ecoles. (1808-1813)
A 4-19 Délibérations de la Municipalité, délibérations du Conseil communal, des Assemblées électorales, autres libellés. (1826-1955)
AA 1-5 Annexes à la Municipalité.
Livret de décisions de la Municipalité et amendes. (1813-1826)
AA 6 Annexes à la Municipalité.
Livret-memento pour la Municipalité. (1881-1893)
AA 7 Annexes à la Municipalité.
Rapport de la Commission des terrains. (1897)
B 1-6 Délibération du Conseil communal. (1819-1949)
BA 1 Annexes au Conseil communal.
Brouillon des délibérations du Conseil communal. (1840-1859)
BA 2 Annexes au Conseil communal.
Rapport de commission sur les comptes de 1883. (1884)
BA 3-4 Annexes au Conseil communal.
Rapports au Conseil communal. (1885-1920)
BA 5 Annexes au Conseil communal.
Rapports et préavis au Conseil communal. (1851-1900)
BA 6 Annexes au Conseil communal.
Rapports de gestion, autres commissions. (1934-1935)
C 1 Correspondance expédiée. (Non indiqué)
C 2-3 Correspondance expédiée. (1898-1920)
D1 Lettres reçues. (1801-1900)
E Actes notariés, titres, droits. (1501-1960)
F 1.1-1.2 Comptes communaux. (1697-1699)
F 1.3 Comptes communaux. (1704-1709)
F 1.3 Comptes communaux.
Abergements. (1704-1709)
F 1.4. Comptes du gouverneur. (1706)
F 1.5-1.16 Comptes communaux. (1720-1758)
F 2-12 Comptes communaux. (1759-1888)
F 13 Comptes communaux. (1889)
F 14-21 Comptes communaux. (1890-)
FA 1-8 Comptes communaux.
Journal. (1944-1951)
FB 1-6 Rentier de la commune, soit rentier des créances du Mont. (1660-)
FB 7-9 Pièces annexes aux comptes.
Comptes pour la forêt de Vennes. (1877-1887)
FB 10 Pièces annexes aux comptes.
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont. (1838-1851)
FB 11-12 Pièces annexes aux comptes.
Registre pour les chemins, journées de voirie. (1826-1852)
FB 13 Pièces annexes aux comptes.
Entretien des routes. (1876-1918)
FB 14 Pièces annexes aux comptes.
Gravière communale. (1884-1893)
FB 15 Pièces annexes aux comptes.
Livre de la gravière communale. (1894-1900)
FB 16 Pièces annexes aux comptes.
Comptes du téléphone. (1892-1897)
FB 17 Pièces annexes aux comptes.
Quittances des traitements (instituteurs). (1932-1940)
FB 18 Pièces annexes aux comptes.
Doubles des comptes communaux. (1830-1877)
FB 19 Comptes communaux.
Budgets, projets de budgets. (Non indiqué)
FB 20/1 Comptes communaux.
Traitement des instituteurs. (1945)
FB 20/2 Comptes communaux.
Traitement des instituteurs. (1948)
FB 21 Comptes communaux.
Recettes. (1927-1958)
FB 22 Comptes communaux.
Pièces justificatives. (Non indiqué)
FC 1-11 Mises de bois. (1783-1951)
FC 12-13 Mises de parcelles. (1858-1900)
FC 14-15 Mises et conditions ; voiturages. (1865-1893)
FC 16 Mises de terre, curetage des fossés. (1885-1935)
FC 17-18 Mises et conditions. (1894-1950)
FD 1 Bourse des pauvres et assistance publique.
Procès-verbaux. (1803-1851)
FD 2 Bourse des pauvres et assistance publique.
Livre des secours et pensions. (1821-1846)
FD 3-4 Bourse des pauvres et assistance publique.
Livre des secours. (1847-1909)
FD 5 Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres. (1804)
FD 6A-6D Bourse des pauvres.
Rentier des pauvres. (1729-)
FD 7-24 Comptes de la Bourse des pauvres. (1756-1939)
FD 25 Assistance publique.
Pensions fixes. (1937)
FD 26 Bourse des pauvres et assistance publique.
Correspondance relative aux pauvres. (1792-1920)
FE 1 Impôts.
Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens. (1729-1766)
FE 2 Impôts.
Tableau des ménages soumis à l'impôt. (1889-1897)
FE 3 Impôts; boissons et successions. (1923-1953)
FE 4-6 Impôt personnel. (1921-1944)
FE 7 Impôts.
Cotet foncier. (1936)
FE 8-9 Impôts. (1940-1945)
FE 10 Impôts.
Liste des contribuables. (1891-1898)
FE 11 Impôts.
Taxes : taupages, chemins. (1893-1894)
FE 12 Impôts immobiliers etc. (Non indiqué)
FF Assurances. (Non indiqué)
GA 1 Volumes cadastraux.
Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujour... (1702-1709)
GA 2 Volumes cadastraux.
Délimitation du Mont, bornage. (1734-1737)
GA 3 Volumes cadastraux.
Délimitation entre Le Mont et Lausanne. (1742-1750)
GA 4 Volumes cadastraux.
Cottet. (1761-)
GA 5 Volumes cadastraux.
Livre de passation à clos. (1765-1793)
GA 6 Volumes cadastraux.
Grand Cottet. (1777-)
GA 7 Cadastre pour l'inscription des mutations. (1784-1800)
GA 8 Volumes cadastraux.
Cottet pour le rachat des dîmes et censes. (1809)
GA 9 Cadastre du Mont. (1835)
GA 10/1 Volumes cadastraux.
Procès-verbal de délimitation avec Lausanne. (1827-1832)
GA 10/2 Volumes cadastraux.
Procès-verbal de délimitation. (1836)
GA 11 Volumes cadastraux.
Procès-verbaux de reconnaissance des limites. (1879-1900)
GA 12 Cadastre approuvé en 1904. (1904)
GA 13-14 Volumes cadastraux.
Cottet foncier. (1910-1919)
GA 15 Volumes cadastraux.
Points fixes de triangulation. (1946)
GA 17 Chapitre du cadastre de la commune du Mont. (Non indiqué)
GB 1 Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis. (1729)
GB 2 Plans cadastraux et généraux.
Bornage "Es Planches", commissaire Bermond. (1788)
GB 3 Plans cadastraux et généraux.
Extrait par Delarageaz; limites entre Le Mont et Epalinges. (1833)
GB 4 Plans cadastraux et généraux.
Plans du territoire, commissaire L Pichard. (1833-1835)
GB 5 Plans cadastraux et généraux.
Sur plans antérieurs Aux Esserts Gagan. (1850)
GB 6 Plans cadastraux et généraux.
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H.
Deriaz. (1863)
GB 7 Plans cadastraux et généraux.
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H.
Deriaz. (1863)
GB 8 Plans cadastraux et généraux.
Légende pour les deux plans des parcelles vendues par la commune du Mont. (1863)
GB 9 Plans cadastraux et généraux.
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz. (1866)
GB 10 Plans cadastraux et généraux.
Plan à la Clochatte, signé Deluz. (1869)
GB 11 Plans cadastraux et généraux.
Plan à la Naz, signé Deluz. (1871)
GB 12 Plans cadastraux et généraux.
Plan de parcelles vendues par la commune du Mont à des particuliers. (1871)
GB 13 Plans cadastraux et généraux.
Aux Planches du Mont, propriété Henny. (1871)
GB 14 Plans cadastraux et généraux.
Plan de parcelles vendues par la commune du Mont à des particuliers. (1871)
GB 15/1-3 Plans cadastraux et généraux.
Plan d'arbornement aux Esserts. (1874)
GB 16 Plans cadastraux et généraux.
Plan de parcelles vendues par la Commune au Petit-Mont, En Coppoz. (1874)
GB 17 Plans cadastraux et généraux.
Plan de parcelles vendues par la communes aux Planches, à Mandoud. (1874)
GB 18 Plans cadastraux et généraux.
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, En Champ Baron. (1874)
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