Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Mont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Le Mont-sur-Lausanne (1501-1960)
          • A 1 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Livre de commune (mention de gouverneurs et de mes... (1715-1813)
          • A 2 Procès-verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Registre portant la lettre A en tête-bêche. (1746-1803)
          • A 2 Bois à bâtir, marrin accordé. (1760-1805)
          • A 3 Délibérations de la Municipalité, délibérations du Conseil communal, des Assemblées électorales. (-1833)
          • A 4 Ecoles. (1808-1813)
          • A 4-19 Délibérations de la Municipalité, délibérations du Conseil communal, des Assemblées électorales, autres libellés. (1826-1955)
          • AA 1-5 Annexes à la Municipalité. Livret de décisions de la Municipalité et amendes. (1813-1826)
          • AA 6 Annexes à la Municipalité. Livret-memento pour la Municipalité. (1881-1893)
          • AA 7 Annexes à la Municipalité. Rapport de la Commission des terrains. (1897)
          • B 1-6 Délibération du Conseil communal. (1819-1949)
          • BA 1 Annexes au Conseil communal. Brouillon des délibérations du Conseil communal. (1840-1859)
          • BA 2 Annexes au Conseil communal. Rapport de commission sur les comptes de 1883. (1884)
          • BA 3-4 Annexes au Conseil communal. Rapports au Conseil communal. (1885-1920)
          • BA 5 Annexes au Conseil communal. Rapports et préavis au Conseil communal. (1851-1900)
          • BA 6 Annexes au Conseil communal. Rapports de gestion, autres commissions. (1934-1935)
          • C 1 Correspondance expédiée. (Non indiqué)
          • C 2-3 Correspondance expédiée. (1898-1920)
          • D1 Lettres reçues. (1801-1900)
          • E Actes notariés, titres, droits. (1501-1960)
          • F 1.1-1.2 Comptes communaux. (1697-1699)
          • F 1.3 Comptes communaux. (1704-1709)
          • F 1.3 Comptes communaux. Abergements. (1704-1709)
          • F 1.4. Comptes du gouverneur. (1706)
          • F 1.5-1.16 Comptes communaux. (1720-1758)
          • F 2-12 Comptes communaux. (1759-1888)
          • F 13 Comptes communaux. (1889)
          • F 14-21 Comptes communaux. (1890-)
          • FA 1-8 Comptes communaux. Journal. (1944-1951)
          • FB 1-6 Rentier de la commune, soit rentier des créances du Mont. (1660-)
          • FB 7-9 Pièces annexes aux comptes. Comptes pour la forêt de Vennes. (1877-1887)
          • FB 10 Pièces annexes aux comptes. Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont. (1838-1851)
          • FB 11-12 Pièces annexes aux comptes. Registre pour les chemins, journées de voirie. (1826-1852)
          • FB 13 Pièces annexes aux comptes. Entretien des routes. (1876-1918)
          • FB 14 Pièces annexes aux comptes. Gravière communale. (1884-1893)
          • FB 15 Pièces annexes aux comptes. Livre de la gravière communale. (1894-1900)
          • FB 16 Pièces annexes aux comptes. Comptes du téléphone. (1892-1897)
          • FB 17 Pièces annexes aux comptes. Quittances des traitements (instituteurs). (1932-1940)
          • FB 18 Pièces annexes aux comptes. Doubles des comptes communaux. (1830-1877)
          • FB 19 Comptes communaux. Budgets, projets de budgets. (Non indiqué)
          • FB 20/1 Comptes communaux. Traitement des instituteurs. (1945)
          • FB 20/2 Comptes communaux. Traitement des instituteurs. (1948)
          • FB 21 Comptes communaux. Recettes. (1927-1958)
          • FB 22 Comptes communaux. Pièces justificatives. (Non indiqué)
          • FC 1-11 Mises de bois. (1783-1951)
          • FC 12-13 Mises de parcelles. (1858-1900)
          • FC 14-15 Mises et conditions ; voiturages. (1865-1893)
          • FC 16 Mises de terre, curetage des fossés. (1885-1935)
          • FC 17-18 Mises et conditions. (1894-1950)
          • FD 1 Bourse des pauvres et assistance publique. Procès-verbaux. (1803-1851)
          • FD 2 Bourse des pauvres et assistance publique. Livre des secours et pensions. (1821-1846)
          • FD 3-4 Bourse des pauvres et assistance publique. Livre des secours. (1847-1909)
          • FD 5 Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres. (1804)
          • FD 6A-6D Bourse des pauvres. Rentier des pauvres. (1729-)
          • FD 7-24 Comptes de la Bourse des pauvres. (1756-1939)
          • FD 25 Assistance publique. Pensions fixes. (1937)
          • FD 26 Bourse des pauvres et assistance publique. Correspondance relative aux pauvres. (1792-1920)
          • FE 1 Impôts. Lauds en faveur de la famille Bergier d'Illens. (1729-1766)
          • FE 2 Impôts. Tableau des ménages soumis à l'impôt. (1889-1897)
          • FE 3 Impôts; boissons et successions. (1923-1953)
          • FE 4-6 Impôt personnel. (1921-1944)
          • FE 7 Impôts. Cotet foncier. (1936)
          • FE 8-9 Impôts. (1940-1945)
          • FE 10 Impôts. Liste des contribuables. (1891-1898)
          • FE 11 Impôts. Taxes : taupages, chemins. (1893-1894)
          • FE 12 Impôts immobiliers etc. (Non indiqué)
          • FF Assurances. (Non indiqué)
          • GA 1 Volumes cadastraux. Cottet soit rentier en faveur de noble Jean-Pierre Bergier, seigneur de Pont, Perey-Martin (aujour... (1702-1709)
          • GA 2 Volumes cadastraux. Délimitation du Mont, bornage. (1734-1737)
          • GA 3 Volumes cadastraux. Délimitation entre Le Mont et Lausanne. (1742-1750)
          • GA 4 Volumes cadastraux. Cottet. (1761-)
          • GA 5 Volumes cadastraux. Livre de passation à clos. (1765-1793)
          • GA 6 Volumes cadastraux. Grand Cottet. (1777-)
          • GA 7 Cadastre pour l'inscription des mutations. (1784-1800)
          • GA 8 Volumes cadastraux. Cottet pour le rachat des dîmes et censes. (1809)
          • GA 9 Cadastre du Mont. (1835)
          • GA 10/1 Volumes cadastraux. Procès-verbal de délimitation avec Lausanne. (1827-1832)
          • GA 10/2 Volumes cadastraux. Procès-verbal de délimitation. (1836)
          • GA 11 Volumes cadastraux. Procès-verbaux de reconnaissance des limites. (1879-1900)
          • GA 12 Cadastre approuvé en 1904. (1904)
          • GA 13-14 Volumes cadastraux. Cottet foncier. (1910-1919)
          • GA 15 Volumes cadastraux. Points fixes de triangulation. (1946)
          • GA 17 Chapitre du cadastre de la commune du Mont. (Non indiqué)
          • GB 1 Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis. (1729)
          • GB 2 Plans cadastraux et généraux. Bornage "Es Planches", commissaire Bermond. (1788)
          • GB 3 Plans cadastraux et généraux. Extrait par Delarageaz; limites entre Le Mont et Epalinges. (1833)
          • GB 4 Plans cadastraux et généraux. Plans du territoire, commissaire L Pichard. (1833-1835)
          • GB 5 Plans cadastraux et généraux. Sur plans antérieurs Aux Esserts Gagan. (1850)
          • GB 6 Plans cadastraux et généraux. Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz. (1863)
          • GB 7 Plans cadastraux et généraux. Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz. (1863)
          • GB 8 Plans cadastraux et généraux. Légende pour les deux plans des parcelles vendues par la commune du Mont. (1863)
          • GB 9 Plans cadastraux et généraux. Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz. (1866)
          • GB 10 Plans cadastraux et généraux. Plan à la Clochatte, signé Deluz. (1869)
          • GB 11 Plans cadastraux et généraux. Plan à la Naz, signé Deluz. (1871)
          • GB 12 Plans cadastraux et généraux. Plan de parcelles vendues par la commune du Mont à des particuliers. (1871)
          • GB 13 Plans cadastraux et généraux. Aux Planches du Mont, propriété Henny. (1871)
          • GB 14 Plans cadastraux et généraux. Plan de parcelles vendues par la commune du Mont à des particuliers. (1871)
          • GB 15/1-3 Plans cadastraux et généraux. Plan d'arbornement aux Esserts. (1874)
          • GB 16 Plans cadastraux et généraux. Plan de parcelles vendues par la Commune au Petit-Mont, En Coppoz. (1874)
          • GB 17 Plans cadastraux et généraux. Plan de parcelles vendues par la communes aux Planches, à Mandoud. (1874)
          • GB 18 Plans cadastraux et généraux. Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, En Champ Baron. (1874)
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