Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
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          • FA38 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Le juge de paix du cercle du Pont à la Municipalité du Lie... (1825)
          • FA39 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Acte d'insuffisance et de recours en faveur du hameau du L... (1826)
          • FA40 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Collocation en faveur du village soit hameau du Lieu eue d... (1826)
          • FA41 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Consultation de l'avocat (?) d... (1851)
          • FA42 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Consultation de l'avocat Louis... (1851)
          • FA43 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Le président du tribunal civil... (1851)
          • FA44 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Emoluments payés au tribunal d... (1852)
          • FA45 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Liste des frais dus au hameau ... (1852)
          • FA46 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Rapport de Henri Guignard asse... (1864)
          • FA47 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Affaire hameau le Lieu - Rever... (1865)
          • FA48 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, citation ... (1868)
          • FA49 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, citation ... (1868)
          • FA50 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, à ... (1868)
          • FA51 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, un... (1869)
          • FA52 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, re... (1869)
          • FA53 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, l'... (1869)
          • FA54 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. X au secrétaire de la commune, réponse à diverses questions. (1869)
          • FA55 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, demande de renseignements. (1869)
          • FA56 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Extraits des délibérés de la Municipalité de la commune du Lieu c... (1813-1866)
          • FA57 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Extraits des procès-verbaux du Conseil communal du Lieu. (1832)
          • FA58 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Consultation de l'avocat Pellis sur l'affaire des bois pour tuyau... (1869)
          • FA59 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, lettre accompagnant la consul... (1869)
          • FA60 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, ensuite de consultation envoy... (1869)
          • FA61 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait... (1869)
          • FA62 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Ordonnance de nomination d'expert, justice de paix du cercle du P... (1880)
          • FA63 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Li... (1885)
          • FA64 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Charge et procuration avec pouvoir de substitution d... (1885)
          • FA65 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Extrait du registre civil contentieux du juge de pai... (1885)
          • FA66 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Tableau des soldats logés au Lieu en janvier et févr... (Non indiqué)
          • FA67 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Extrait des procès-verbaux du Conseil général du ham... (1885)
          • FA68 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture à l'administration du hameau du Lieu, projet de t... (1886)
          • FA69 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La Municipalité aux Conseils d'administration des hameaux compo... (1886)
          • FA70 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture à l'administration du hameau du Lieu, le départem... (1886)
          • FA71 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture aux administration des hameaux du Lieu, de Fontai... (1887)
          • FA72 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Schnetzler avocat à Lausanne à Elie Aubert juge de paix au Lieu... (1887)
          • FA73 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Schnetzler avocat à Lausanne à Elie Aubert juge de paix au Lieu... (1887)
          • FA74 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Affaire Armand Guignard, vache blessée à l'alpage du hameau du ... (1956)
          • FB1 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Comptes de l'avocat Porta. (1787)
          • FB2 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Note de frais de l'avocat Porta pour le hameau du Lieu et Fo... (1787)
          • FB3 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Délibéré fait en assemblée de commune, demande de ceux des C... (1788)
          • FB4 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Tabelle de population de la commune du Lieu des années 1718 ... (1789)
          • FB5 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Contreinformation faite par les honorables hameaux du Lieu e... (Non indiqué)
          • FB6 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Traduction de l'arrêt souverain rendu entre l'honorable hame... (1789)
          • FB7 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable comm... (1790)
          • FB8 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Facture faite par Abram Josué Lugrin du Lieu pour journées d... (1790)
          • FB9 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Note du compte de vacations de l'avocat Porta de Lausanne. (1791)
          • FB10 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Nouveau partage et cantonnement proportionné à la population... (1791)
          • FB11 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Dictature concernant l'arbitrage du 5 juillet 1791. (1791)
          • FB12 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Révision de partage et cantonnement pour la jouissance des p... (1792)
          • FB13 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Récapitulation et comparaison de la révision du partage et c... (1792)
          • FB14 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Très humble supplique du hameau du Lieu à LL EE, relative à ... (1794)
          • FB15 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Respectueuse représentation des hameaux du Lieu et de la Fon... (1794)
          • FB16 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Traduction de l'arrêt souverain entre les différents hameaux... (1795)
          • FB17 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Lettre de Beat Rodolphe d'Ernst, baillif de Romainmôtier, jo... (1795)
          • FB18 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Démarcation soit nouveau bornage du terrain assigné par l'ar... (1795)
          • FC1 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Résumé des considérations du hameau de la Fontain... (1818)
          • FC2 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Citation à paraître devant le juge de paix du cer... (1818)
          • FC3 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Procédure entre le hameau du Lieu acteur et le ha... (1818)
          • FC4 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Information du hameau du Lieu au juge de paix et ... (1818)
          • FC5 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Liste des frais qui sont dus au hameau de la Font... (1818)
          • FC6 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Plainte adressée au Conseil d'Etat par les chefs ... (1818)
          • FC7 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Procès-verbal de l'assemblée des hameaux du Lieu ... (1818)
          • FC8 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Citation à paraître pour le hameau de la Fontaine... (1818)
          • FC9 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Consultation de l'avocat de Felice à Lausanne sur... (1818)
          • FC10 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Citation à paraître pour le hameau du Lieu devant... (1818)
          • FC11 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Procès-verbal de l'assemblée des hameaux du Lieu ... (1818)
          • FC12 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Procès-verbal d'une assemblée entre les hameaux d... (1818)
          • FC13 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Consultation de l'avocat Felice de Lausanne sur l... (1818)
          • FC14 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Liste exacte des frais que le hameau du Lieu a pa... (1819)
          • FC15 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Citation à paraître pour le hameau du LIeu devant... (1819)
          • FC16 Contentieux. Procès pâturages avec Fontaine aux Allemands en 1818. Charge et procuration au sieur David Aubert son s... (1819)
          • G1 Cadastre. Catalogue ou répertoire des folios des confins des hameaux du Lieu, conforme au plan géométrique de la commu... (Non indiqué)
          • G2 Copie du cadastre, désignation de tous les terrains possédés par les particuliers du village. (1845)
          • G3 Cadastre de la commune du Lieu, reconnaissance définitive, intitulé du chapitre hameau du Lieu et Bourse des pauvres, pl... (1889)
          • G4 Cadastre. Extrait du chapitre particulier au hameau du Lieu à l'ancien cadastre. (1819)
          • G5 Cadastre de la commune du Lieu, reconnaissance préliminaire, intitulé du chapitre hameau du Lieu et Bourse des pauvres. (1885)
          • G7 Cadastre. Commune du Lieu, village du Lieu, plan des zones, plan directeur d'extension. (Non indiqué)
          • H1 Travaux, services industriels. Commune du Lieu, projet de canalisation des égouts du village, plan de situation. (1947)
          • H2 Travaux, services industriels. Plan directeur des égouts du Lieu. (1957)
          • IA1 Population. Recensement de la population et du bétail du village du Lieu. (1792)
          • IA2 Population. Recensement de la population du village du Lieu. (1818)
          • IA3 Population. Rôle des membres qui composent l'assemblée du hameau du Lieu. (1820-1827)
          • IA4 Population. Rôle des membres qui composent l'assemblée du hameau du Lieu. (1847-1852)
          • IA5 Population. Séances du conseil administratif du hameau du Lieu. (1856-1862)
          • IB1 Bétail. Rôle pour les bêtes qui hivernent et qu'on met pâturer sur les communs du village du Lieu. (1743-1751)
          • IB2 Bétail. Rôle pour les bêtes qui hivernent et qu'on met pâturer sur les communs du village du Lieu. (1780-1791)
          • IB3 Bétail. Liste d'encoches de tous les bovins et autres espèces de bêtes qui alpent sur les pâturages des hameaux du Lie... (1842)
          • IB4 Bétail. Liste d'encoches de tous les bovins et autres espèces de bêtes qui alpent sur les pâturages des hameaux du Lie... (1853)
          • IB5-6 Bétail. Liste d'encoches de tous les bovins et autres espèces de bêtes qui alpent sur les pâturages des hameaux du Lie... (1855-1856)
          • IB7-8 Bétail. Liste d'encoches de tous les bovins et autres espèces de bêtes qui alpent sur les pâturages des hameaux du Lie... (1861-1889)
          • IB9 Bétail. Recensement du bétail pour le village du Lieu. (1929-1946)
          • IC Bétail. Rentier du hameau, comprend notamment les rubriques suivantes : chevaux, vaches, génisses, génissons, veaux, c... (1876-1889)
          • ID1 Statistiques. Tableau des assurances des bâtiments et du mobilier du hameau du Lieu. (1866)
          • ID2 Statistiques. Capture des taupes, répartition des frais. (1952-1960)
          • ID3 Statistiques. Service de la voirie Le Lieu. (1960)
          • LB1-5 Bourse des pauvres. Comptes. (1763-1944)
          • LC1 Bourse des pauvres. Supplément au registre des pauvres. Désignation d'un legs qui est en faveur des pauvres du hamea... (1858)
          • LC2 Bourse des pauvres. Supplément au registre des pauvres. Créances de la Bourse des pauvres du hameau du Lieu pour l'a... (1936)
          • NA1 Comptes du village. Registres. Copies diverses notamment pièces concernant les communs plus répertoire. (1726-1749)
          • NA2-8 Comptes du village. Registres. (1750-1944)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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