Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
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          • EF11 Droits du village. Assurances. Commission d'estimation officielle des bâtiments, le hameau du Lieu salle de gymnasti... (1937)
          • EF12 Droits du village. Assurances. Commission d'estimation officielle des bâtiments, le hameau du Lieu à la Pièce, 15000... (1938)
          • EF13 Droits du village. Déclaration pour l'impôt, hameau du Lieu, 667 francs. (1939)
          • EF14 Droits du village. Un lot de polices périmées, congélateur et local. (1960)
          • EG1 Droits du village. Pièces diverses. Engagement à payer pour la Bourse des pauvres Reymond David Elisée 10 francs, Ca... (1877)
          • EG2 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Jules Guignard Simond en faveur de son frère Auguste Gu... (1890)
          • EG3 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Emile Cart feu Auguste Chez Claude près Le Lieu en fave... (1906)
          • EG4 Droits du village. Pièces diverses. Bail d'un appartement du bâtiment construit aux Envers entre le hameau et Willia... (1924)
          • EG5 Droits du village. Pièces diverses. Autorisation pour usage du domaine public, le voyer du 4ème arrondissement accor... (1925)
          • EG6 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Marie-Lina Meylan-Matthey domiciliée au Lieu et Julien ... (1926)
          • EG7 Droits du village. Pièces diverses. Bail d'un appartement du bâtiment construit aux Envers entre le hameau et Franci... (1927)
          • EG8 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement pour boursier de la Bourse des pauvres et du hameau, Marie... (1929)
          • EG9 Droits du village. Pièces diverses. Rattachement des hameaux de Combenoire et celui de Fontaine aux Allemands à celu... (1936-1937)
          • FA1 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Obligation en faveur de Madame la Docteuse Rueg née Chatelanat do... (1795)
          • FA2 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Levation de gages de tous les biens du hameau et de tous les memb... (1802)
          • FA3 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée p... (1802)
          • FA4 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Copie contre l'huissier Meylan du Lieu émanant de l'un des juges ... (1802)
          • FA5 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée p... (1802)
          • FA6 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Engagement du recteur du hameau Frédéric Guignard à payer la somm... (1802)
          • FA7 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Soumission d'arbitrage faite à la cour d'instance par Meylan du L... (1802)
          • FA8 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Note des frais dus à Bussigny de Moudon et au bureau de consultat... (1802)
          • FA9 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Sentence rendue par le tribunal de district de la Vallée du Lac d... (1803)
          • FA10 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA11 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA12 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA13 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à la femme de Pierre Guign... (1802)
          • FA14 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à Pierre Guignard et sa fe... (1802)
          • FA15 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à Pierre Guignard et Moïse... (1802)
          • FA16 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Liste des frais que les recteurs du hameau du Lieu ont supportés contre Pierre... (1802)
          • FA17 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Levation de gages, soit meuble, immeuble, graines et fourrages pou... (1802)
          • FA18 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée po... (1802)
          • FA19 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Doit Jean Pierre Nicole horloger sur le rentier du hameau du Lieu ... (1802)
          • FA20 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Acte pour les recteurs du hameau du Lieu contre le citoyen Jean Pi... (1802)
          • FA21 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Copie du tribunal de la Vallée contre Jean Pierre Nicole horloger ... (1802)
          • FA22 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Liste des frais que les recteurs de 1800 du hameau du Lieu ont sup... (1802)
          • FA23 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. L'un des assesseurs du cercle du Pont au hameau des Charbonnières, ... (1805)
          • FA24 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Réponse de ceux des Charbonnières, le hameau du Lieu n'a pas la com... (1805)
          • FA25 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour l... (1805)
          • FA26 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Liste des frais qui sont dus au hameau des Charbonnières par les ha... (1806)
          • FA27 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Acte de saisie des biens d'Abram Guignard, ex conseiller pour paiement d'une so... (1806)
          • FA28 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Copie contre les hoirs de Jean Pierre Guignard et adjoints concernant Abram Gui... (1908)
          • FA29 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Copie contre les hoirs de Jean Pierre Guignard et adjoints concernant Abram Gui... (1817)
          • FA30 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Saisie des biens des hoirs d'Abram Isaac Lonchamp le jeune des Queues principa... (1819)
          • FA31 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Citation à paraître pour les hoirs d'Abram Isaac Lonchamp devant le juge de pa... (1819)
          • FA32 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Sentence de saisie contre les hoirs d'Abram Isaac Longchemp le Jeune des Queue... (1819)
          • FA33 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Emoluments payés au juge de paix du cercle du Pont, dix-sept batz. (1819)
          • FA34 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Pétition adressée au Conseil d'Etat, concerne impôt sur les pâturages comptes ... (1821)
          • FA35 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Sommation faite par le citoyen greffier et notaire Fernand Bonnard au hameau d... (1825)
          • FA36 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Frais du greffier Bonnard concernant le litige l'opposant au hameau du Lieu co... (1825)
          • FA37 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Le juge de paix du cercle du Pont soit l'un de ses assesse... (1823)
          • FA38 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Le juge de paix du cercle du Pont à la Municipalité du Lie... (1825)
          • FA39 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Acte d'insuffisance et de recours en faveur du hameau du L... (1826)
          • FA40 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Collocation en faveur du village soit hameau du Lieu eue d... (1826)
          • FA41 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Consultation de l'avocat (?) d... (1851)
          • FA42 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Consultation de l'avocat Louis... (1851)
          • FA43 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Le président du tribunal civil... (1851)
          • FA44 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Emoluments payés au tribunal d... (1852)
          • FA45 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Liste des frais dus au hameau ... (1852)
          • FA46 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Rapport de Henri Guignard asse... (1864)
          • FA47 Contentieux. Affaire entre Le Lieu et Fontaine aux Allemands: révision des pâturages. Affaire hameau le Lieu - Rever... (1865)
          • FA48 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, citation ... (1868)
          • FA49 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Lieu, citation ... (1868)
          • FA50 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, à ... (1868)
          • FA51 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, un... (1869)
          • FA52 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, re... (1869)
          • FA53 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. J Pellis, avocat à Guignard, secrétaire de la commune du Lieu, l'... (1869)
          • FA54 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. X au secrétaire de la commune, réponse à diverses questions. (1869)
          • FA55 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, demande de renseignements. (1869)
          • FA56 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Extraits des délibérés de la Municipalité de la commune du Lieu c... (1813-1866)
          • FA57 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Extraits des procès-verbaux du Conseil communal du Lieu. (1832)
          • FA58 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Consultation de l'avocat Pellis sur l'affaire des bois pour tuyau... (1869)
          • FA59 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, lettre accompagnant la consul... (1869)
          • FA60 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, ensuite de consultation envoy... (1869)
          • FA61 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Pellis au secrétaire de la commune, le silence du secrétaire fait... (1869)
          • FA62 Contentieux. Affaire conduite d'eau des fontaines. Ordonnance de nomination d'expert, justice de paix du cercle du P... (1880)
          • FA63 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Le juge de paix du cercle du Pont à la commune du Li... (1885)
          • FA64 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Charge et procuration avec pouvoir de substitution d... (1885)
          • FA65 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Extrait du registre civil contentieux du juge de pai... (1885)
          • FA66 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Tableau des soldats logés au Lieu en janvier et févr... (Non indiqué)
          • FA67 Contentieux. Affaire cantonnement de la troupe au Lieu en 1871. Extrait des procès-verbaux du Conseil général du ham... (1885)
          • FA68 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture à l'administration du hameau du Lieu, projet de t... (1886)
          • FA69 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La Municipalité aux Conseils d'administration des hameaux compo... (1886)
          • FA70 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture à l'administration du hameau du Lieu, le départem... (1886)
          • FA71 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. La préfecture aux administration des hameaux du Lieu, de Fontai... (1887)
          • FA72 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Schnetzler avocat à Lausanne à Elie Aubert juge de paix au Lieu... (1887)
          • FA73 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Schnetzler avocat à Lausanne à Elie Aubert juge de paix au Lieu... (1887)
          • FA74 Contentieux. Affaire jouissance pâturages communaux. Affaire Armand Guignard, vache blessée à l'alpage du hameau du ... (1956)
          • FB1 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Comptes de l'avocat Porta. (1787)
          • FB2 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Note de frais de l'avocat Porta pour le hameau du Lieu et Fo... (1787)
          • FB3 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Délibéré fait en assemblée de commune, demande de ceux des C... (1788)
          • FB4 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Tabelle de population de la commune du Lieu des années 1718 ... (1789)
          • FB5 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Contreinformation faite par les honorables hameaux du Lieu e... (Non indiqué)
          • FB6 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Traduction de l'arrêt souverain rendu entre l'honorable hame... (1789)
          • FB7 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable comm... (1790)
          • FB8 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Facture faite par Abram Josué Lugrin du Lieu pour journées d... (1790)
          • FB9 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Note du compte de vacations de l'avocat Porta de Lausanne. (1791)
          • FB10 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Nouveau partage et cantonnement proportionné à la population... (1791)
          • FB11 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Dictature concernant l'arbitrage du 5 juillet 1791. (1791)
          • FB12 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Révision de partage et cantonnement pour la jouissance des p... (1792)
          • FB13 Contentieux. Procès pâturages communs, partage de 1792. Récapitulation et comparaison de la révision du partage et c... (1792)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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