Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
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          • EC4 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement pour les particuliers ressortissant de l'hameau du Lieu et q... (Non indiqué)
          • EC5 Droits du village. Règlements et conventions. Assemblée des habitants du Lieu pour l'établissement d'un règlement po... (1796)
          • EC6 Droits du village. Règlements et conventions. Observation des députés du hameau du Lieu sur la manière d'effectuer l... (1818)
          • EC7 Droits du village. Règlements et conventions. Réponses de l'hameau de la Fontaine aux Allemands à un verbal de l'ass... (1818)
          • EC8 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement de la commune du Lieu concernant l'entretien et la réparatio... (1833)
          • EC9 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement concernant le passage sur les pâturages communs appartenant ... (1833)
          • EC10 Droits du village. Règlements et conventions. Règlements pour la jouissance des pâturages communs rière le hameau du... (1849)
          • EC11 Droits du village. Règlements et conventions. Projet de règlement pour la jouissance des pâturages communs rière le ... (1854)
          • EC12 Droits du village. Règlements et conventions. Amodiation des pâturages communs faite par la Municipalité pour le ter... (1887)
          • EC13 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement d'alpage du hameau du Lieu. (1911)
          • EC14 Droits du village. Règlements et conventions. Convention entre d'une part les frères Henri-Paul et Francis-Samuel fi... (1913)
          • EC15 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement d'alpage du hameau du Lieu. (1918)
          • EC16 Droits du village. Règlements et conventions. Convention entre la commune du Lieu et les hameaux du Lieu, Charbonniè... (1923)
          • EC17 Droits du village. Règlements et conventions. Procès-verbal de la séance du 9 mai 1939 tenue par l'administration du... (1939)
          • EC18 Droits du village. Règlements et conventions. Procès-verbal de l'assemblée des délégations des administrations de Co... (1939)
          • EC19 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement d'alpage du hameau du Lieu. (1951)
          • EC20 Droits du village. Règlements et conventions. Convention entre la commune du Lieu et les hameaux au sujet du mode de... (1922)
          • EC21 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement du Conseil administratif du hameau du Lieu. (1958)
          • EC22 Droits du village. Règlements et conventions. Règlement des congélateurs collectifs. (1960)
          • ED1-2 Droits du village. Mises et amodiations. Mises et amodiations. (1953-1960)
          • ED3-4 Droits du village. Mises et amodiations. (1834-1901)
          • EE1 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Louis Gay du Lieu. (1863)
          • EE2 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Gabriel Guignard de Vaulion. (1864)
          • EE3 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Louis Gay du Lieu. (1864)
          • EE4 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Moïse Humberset du Lieu. (1865)
          • EE5 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Victor Rochat et Philippe Nicole. (1872)
          • EE6 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. David Nicole fils de Philippe domicilié au Lieu, Fontaine aux ... (1876)
          • EE7 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Eugène Nicole à Fontaine aux Allemands. (1892)
          • EE8 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Charles-Henri Nicole à la Fontaine aux Allemands. (1894)
          • EE9 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Paul Lugrin à la Frasse. (1895)
          • EE10 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Henri Laffely au Lieu. (1896)
          • EE11 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Eugène Nicole à Fontaine aux Allemands. (1897)
          • EE12 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Paul Lugrin à la Frasse. (1903)
          • EE13 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Eugène Nicole père et Jules Nicole fils à Fontaine aux Alleman... (1906)
          • EE14 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Charles-Louis Nicole au Lieu. (1911)
          • EE15 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Charles Lugrin à la Frasse. (1915)
          • EE16 Droits du village. Contrats d'engagement des bergers. Eugène Nicole au Lieu. (1923)
          • EE50 Droits du village. Contrats d'engagement du taupier. Michel Ducret, taupier. (1863-1865)
          • EE51 Droits du village. Contrats d'engagement du taupier. Michel Ducret, taupier. (1870-1872)
          • EE52 Droits du village. Contrats d'engagement du taupier. Michel Ducret, taupier. (1880-1882)
          • EF1 Droits du village. Police d'assurance contre l'incendie. (1866)
          • EF2 Droits du village. Police d'abonnement à forfait pour l'éclairage, hameau du Lieu, compagnie vaudoise des Forces motri... (1922)
          • EF3 Droits du village. Police d'abonnement pour la force motrice, hameau du Lieu, compagnie vaudoise des forces motrices d... (1922)
          • EF4 Droits du village. Impôts. Lettre de la commission pour l'estimation officielle des immeubles, district de la Vallée... (1919)
          • EF5 Droits du village. Assurances. Lettre de la commission pour l'estimation officielle des immeubles, district de la Va... (1923)
          • EF6 Droits du village. Police d'abonnement entre le hameau du Lieu et la Compagnie vaudoise des Forces Motrices des Lacs d... (1924)
          • EF7 Droits du village. Impôts. Commission de taxe des bâtiments, logement aux Envers taxé 32000 francs. (1924)
          • EF8 Droits du village. Police d'abonnement à forfait pour l'éclairage, hameau du Lieu, compagnie vaudoise des Forces motri... (1925)
          • EF9 Droits du village. Impôts. Commission de taxe des bâtiments, hameau du Lieu un bâtiment taxé 25000 francs. (1925)
          • EF10 Droits du village. Assurance des bâtiments, police en faveur du hameau du Lieu, logements des Envers, valeur d'assuran... (1930)
          • EF11 Droits du village. Assurances. Commission d'estimation officielle des bâtiments, le hameau du Lieu salle de gymnasti... (1937)
          • EF12 Droits du village. Assurances. Commission d'estimation officielle des bâtiments, le hameau du Lieu à la Pièce, 15000... (1938)
          • EF13 Droits du village. Déclaration pour l'impôt, hameau du Lieu, 667 francs. (1939)
          • EF14 Droits du village. Un lot de polices périmées, congélateur et local. (1960)
          • EG1 Droits du village. Pièces diverses. Engagement à payer pour la Bourse des pauvres Reymond David Elisée 10 francs, Ca... (1877)
          • EG2 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Jules Guignard Simond en faveur de son frère Auguste Gu... (1890)
          • EG3 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Emile Cart feu Auguste Chez Claude près Le Lieu en fave... (1906)
          • EG4 Droits du village. Pièces diverses. Bail d'un appartement du bâtiment construit aux Envers entre le hameau et Willia... (1924)
          • EG5 Droits du village. Pièces diverses. Autorisation pour usage du domaine public, le voyer du 4ème arrondissement accor... (1925)
          • EG6 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement de Marie-Lina Meylan-Matthey domiciliée au Lieu et Julien ... (1926)
          • EG7 Droits du village. Pièces diverses. Bail d'un appartement du bâtiment construit aux Envers entre le hameau et Franci... (1927)
          • EG8 Droits du village. Pièces diverses. Acte de cautionnement pour boursier de la Bourse des pauvres et du hameau, Marie... (1929)
          • EG9 Droits du village. Pièces diverses. Rattachement des hameaux de Combenoire et celui de Fontaine aux Allemands à celu... (1936-1937)
          • FA1 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Obligation en faveur de Madame la Docteuse Rueg née Chatelanat do... (1795)
          • FA2 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Levation de gages de tous les biens du hameau et de tous les memb... (1802)
          • FA3 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée p... (1802)
          • FA4 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Copie contre l'huissier Meylan du Lieu émanant de l'un des juges ... (1802)
          • FA5 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée p... (1802)
          • FA6 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Engagement du recteur du hameau Frédéric Guignard à payer la somm... (1802)
          • FA7 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Soumission d'arbitrage faite à la cour d'instance par Meylan du L... (1802)
          • FA8 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Note des frais dus à Bussigny de Moudon et au bureau de consultat... (1802)
          • FA9 Contentieux. Affaire Docteuse Rueg née Chatelanat. Sentence rendue par le tribunal de district de la Vallée du Lac d... (1803)
          • FA10 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA11 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA12 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Levation de gages, soit biens meubles morts ou vifs, graines et fourrage, imme... (1801)
          • FA13 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à la femme de Pierre Guign... (1802)
          • FA14 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à Pierre Guignard et sa fe... (1802)
          • FA15 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. L'un des juges au tribunal du district de la Vallée à Pierre Guignard et Moïse... (1802)
          • FA16 Contentieux. Affaire Pierre Guignard. Liste des frais que les recteurs du hameau du Lieu ont supportés contre Pierre... (1802)
          • FA17 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Levation de gages, soit meuble, immeuble, graines et fourrages pou... (1802)
          • FA18 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Citation à paraître devant le tribunal du district de la Vallée po... (1802)
          • FA19 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Doit Jean Pierre Nicole horloger sur le rentier du hameau du Lieu ... (1802)
          • FA20 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Acte pour les recteurs du hameau du Lieu contre le citoyen Jean Pi... (1802)
          • FA21 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Copie du tribunal de la Vallée contre Jean Pierre Nicole horloger ... (1802)
          • FA22 Contentieux. Affaire Jean Pierre Nicole horloger. Liste des frais que les recteurs de 1800 du hameau du Lieu ont sup... (1802)
          • FA23 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. L'un des assesseurs du cercle du Pont au hameau des Charbonnières, ... (1805)
          • FA24 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Réponse de ceux des Charbonnières, le hameau du Lieu n'a pas la com... (1805)
          • FA25 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour l... (1805)
          • FA26 Contentieux. Affaire Pré de Ville/Charbonnières. Liste des frais qui sont dus au hameau des Charbonnières par les ha... (1806)
          • FA27 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Acte de saisie des biens d'Abram Guignard, ex conseiller pour paiement d'une so... (1806)
          • FA28 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Copie contre les hoirs de Jean Pierre Guignard et adjoints concernant Abram Gui... (1908)
          • FA29 Contentieux. Affaire Abram Guignard. Copie contre les hoirs de Jean Pierre Guignard et adjoints concernant Abram Gui... (1817)
          • FA30 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Saisie des biens des hoirs d'Abram Isaac Lonchamp le jeune des Queues principa... (1819)
          • FA31 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Citation à paraître pour les hoirs d'Abram Isaac Lonchamp devant le juge de pa... (1819)
          • FA32 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Sentence de saisie contre les hoirs d'Abram Isaac Longchemp le Jeune des Queue... (1819)
          • FA33 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Emoluments payés au juge de paix du cercle du Pont, dix-sept batz. (1819)
          • FA34 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Pétition adressée au Conseil d'Etat, concerne impôt sur les pâturages comptes ... (1821)
          • FA35 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Sommation faite par le citoyen greffier et notaire Fernand Bonnard au hameau d... (1825)
          • FA36 Contentieux. Affaire Isaac Longchamp. Frais du greffier Bonnard concernant le litige l'opposant au hameau du Lieu co... (1825)
          • FA37 Contentieux. Affaire Louis Despraz tonnelier à la Frasse. Le juge de paix du cercle du Pont soit l'un de ses assesse... (1823)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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