Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
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          • C34 Correspondance avec Jean Leisi au sujet de son établissement industriel. (1939-)
          • C35 Correspondance avec Robert Favre, berger mobilisé. (1939-1941)
          • C36-50 Correspondance générale. (1931-1940)
          • C51 Correspondance avec la commune; aide financière aux hameaux. (1953)
          • C52 Correspondance au sujet de la desserte de la halte du Séchey. (1960)
          • C53-60 Correspondance générale. (1953-1960)
          • D Copies de lettres. (1902-1947)
          • EA1 Droits du village. Convention entre le hameau du Séchey et Aubert frères au Lieu, objet: jouissance complète du bâtime... (1920)
          • EA2 Droits du village. Convention entre le hameau du Séchey et Aubert frères au Lieu, objet: jouissance complète du bâtime... (1920)
          • EA3 Droits du village. Convention entre la commune du Lieu et les hameaux du Séchey et des Charbonnières, objet: répartiti... (1921)
          • EA4 Droits du village. Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. Contrat de servitude relatif à l'établissement e... (1922)
          • EA5 Droits du village. Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. Vente faite par la commune du Lieu au hameau du ... (1929)
          • EA6 Droits du village. Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. Projet de convention entre la commune du Lieu et... (1939)
          • EA7 Droits du village. Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. Vente faite par la commune du Lieu au hameau du ... (1940)
          • EA8 Droits du village. Convention entre la Société l'Orchestre du Séchey et le village du Séchey, cession au village de ma... (1941)
          • EA9 Droits du village. Convention entre le hameau du Séchey et la Société Choeur Mixte du Séchey, objet: utilisation de la... (1946)
          • EA10 Droits du village. Conventions diverses, actes de vente ou d'achat. Cession d'immeubles consentie par la commune du ... (1905)
          • EB1 Droits du village. Cahier des charges pour surveillant du service des eaux. (1938)
          • EB2 Droits du village. Cahier des charges du concierge du bâtiment des sociétés, Le Lieu. (Non indiqué)
          • EB3 Droits du village. Cahier des charges pour surveillant du service des eaux du village du Séchey. (1954)
          • EB4 Droits du village. Cahier des charges et engagement du berger conditions de garde du bétail sur le pâturage du Séchey. (1954-1957)
          • EB5 Droits du village. Contrats d'engagement. Engagement du berger. (1941-1957)
          • EC1 Droits du village. Baux divers. Local des sociétés du hameau du Lieu, règlement général. (Non indiqué)
          • EC2 Droits du village. Baux divers. Local des sociétés du hameau des Charbonnières, conditions de location. (Non indiqué)
          • EC3 Droits du village. Baux divers. Local des sociétés du hameau des Charbonnières, règlement général. (Non indiqué)
          • EC4 Droits du village. Baux divers. Conditions de location de locaux, propriété du village du Séchey loués à la Société ... (1943)
          • EC5 Droits du village. Baux divers. Acte de bail entre le hameau du Séchey et Marcel-Ami Aubert mécanicien au Lieu, loca... (1947)
          • EC6 Droits du village. Baux divers. Acte de bail entre le hameau du Séchey et Gaston Meylan Le Séchey, location du petit... (1947)
          • EC7 Droits du village. Baux divers. Acte de bail entre le hameau du Séchey et André Guignard menuisier au Lieu, location... (1951)
          • EC8 Droits du village. Baux divers. Avenant de l'acte de bail du 31 août 1951 ("Acte de bail entre le hameau du Séchey e... (1954)
          • EC9 Droits du village. Baux divers. Acte de bail entre le hameau du Séchey et André Guignard menuisier au Lieu, location... (1955)
          • EC10 Droits du village. Baux divers. Acte de bail entre le hameau du Séchey et Robert Magnenat laitier au Séchey: locatio... (1952)
          • EC14 Droits du village. Baux divers. Règlement d'alpage, coût d'estivage. (Non indiqué)
          • EC15 Droits du village. Baux divers. Bail du pâturage fait par la commune du Lieu pour le hameau du Séchey pour une nouve... (1939)
          • EC16 Droits du village. Baux divers. Bail du pâturage fait par la commune du Lieu pour le hameau du Séchey pour une nouve... (1954)
          • EC17 Droits du village. Baux divers. Conditions de location des prés du village. (1954)
          • ED1 Droits du village. Pièces diverses. Extrait du registre des procès-verbaux du Conseil général du village du Séchey, ... (1919)
          • ED2 Droits du village. Pièces diverses. Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du canton de Vaud, autorisation pour ... (1924)
          • ED3 Droits du village. Pièces diverses. Caisse cantonale publique de compensation, hameau du Séchey, carte de légitimati... (1940)
          • ED4 Droits du village. Pièces diverses. Arrangement entre le hameau et l'office des téléphones, objet: droit de poser un... (1938)
          • ED5 Droits du village. Pièces diverses. Section lait et produits laitiers de l'office fédéral de guerre pour l'alimentat... (1941)
          • EE1 Droits du village. Soumissions pour le charroi de fumier en divers endroits. (Non indiqué)
          • EE2 Droits du village. Soumissions pour la place de berger. (Non indiqué)
          • EE3 Droits du village. Soumissions pour herbe et foin. (Non indiqué)
          • EE4 Droits du village. Soumissions pour les soupes populaires. (Non indiqué)
          • EE5 Droits du village. Soumissions diverses. (Non indiqué)
          • EF1 Droits du village. Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1911)
          • EF2 Droits du village. Règlement de police du service des eaux pour le hameau du Séchey. (1938)
          • EG Droits du village. Assurances. (Non indiqué)
          • EG1 Droits du village. Polices d'assurances incendie périmées. (1930-1944)
          • EG2 Droits du village. Assurances. Commission de taxe des bâtiments. (1919-1944)
          • EG3 Droits du village. Correspondance assurance incendie. (Non indiqué)
          • EG4 Droits du village. Assurances. Commission d'inspection des bâtiments. (1939-1953)
          • EG5 Droits du village. Polices d'assurances accident périmées. (1937-1960)
          • EG6 Droits du village. Correspondance assurance accident. (Non indiqué)
          • FA Contentieux. Affaires judiciaires. (Non indiqué)
          • FA1 Contentieux. Affaires judiciaires. Affaire Séchey Charbonnières au sujet du périmètre des villages; le poste de doua... (1931-1933)
          • FA2 Contentieux. Affaires judiciaires. Affaire village - maison Aubert au Lieu, résiliation du bail de l'usine du Séchey... (1939-1940)
          • FB1 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Acte de défaut de biens après faillite, Golay Irmin amodiateur au S... (1924)
          • FB2 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
          • FB3 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Circulaire aux créanciers et intéressés des faillites, tourbière de... (1944)
          • FB4 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Commandement de payer, Savoy Firmin ouvrier horloger les Viffourche... (1948)
          • FB5 Contentieux. Office des poursuites et faillites. Commandement de payer, Aubert-Chaubert Marcel Ami atelier mécanique... (1950)
          • FC1 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre au Conseil d'Etat par la commune du Lieu, l'original signé de 19 autog... (1883)
          • FC2 Contentieux. Procès pâturages communs. Tribunal de district de la Vallée aux hameaux des Charbonnières et du Séchey,... (1883)
          • FC3 Contentieux. Procès pâturages communs. Président du Tribunal de la Vallée à la commune du Lieu, interdiction de mise... (1883)
          • FC4 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître devant le président du tribunal de district pour la commu... (1883)
          • FC5 Contentieux. Procès pâturages communs. Contre-mémoire au Conseil d'Etat du canton de Vaud pour les hameaux des Charb... (1883)
          • FC6 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître pour la commune du Lieu. (1884)
          • FC7 Contentieux. Procès pâturages communs. Demande pour les hameaux des Charbonnières et Séchey contre la commune du Lie... (1884)
          • FC8 Contentieux. Procès pâturages communs. Réponse pour la commune du Lieu contre les hameaux des Charbonnières et du Sé... (1884)
          • FC9 Contentieux. Procès pâturages communs. Correspondance du syndic de la commune du Lieu avec l'avocat Paschoud à Lausa... (1886)
          • FC10 Contentieux. Procès pâturages communs. Bordereau des pièces produites par la commune du Lieu dans le procès qui la d... (1886)
          • FC11 Contentieux. Procès pâturages communs. Bases de transaction du procès entre la commune du Lieu et les hameaux des Ch... (1887)
          • G Cadastre, travaux. (Non indiqué)
          • G1-2 Travaux. Construction de la grande salle, plans et devis, pièces justificatives et correspondance partielle, soumissio... (1928-1930)
          • G3 Travaux. Construction d'une citerne et couvert au pâturage du village. (1930-1931)
          • G4 Travaux. Drainage au Pré de l'Etang. (1934-1936)
          • HA1 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Comité de secours de guerre. (1940)
          • HA2 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Société de développement de la Vallée de Joux. (1942-1947)
          • HA3 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Hôpital de la Vallée de Joux. (1947)
          • HA4 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Concours à ski de la Brigade frontière 1. (1948)
          • HA5 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Niveau des lacs de la Vallée de Joux. (1949)
          • HA6 Circulaires concernant les communes ou diverses sociétés de la Vallée. Association pour camps de jeunesses Val de Joux... (Non indiqué)
          • I1 Statistiques. Liste des citoyens électeurs du Séchey. (1884)
          • JA1 Société de développement du village du Séchey. Comptes et pièces justificatives dès 1959, année de création. (1959-1960)
          • JB1 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Livre des procès-verbaux dès la création de la société à son terme en 1961. (1938-1960)
          • JB2 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Cotisations, liste des membres. (1938-1960)
          • JB3 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Divers programmes de soirées. (Non indiqué)
          • JB4 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Correspondance. (Non indiqué)
          • JB5 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Comptes divers dont comptes 1938 à 1947, un cahier, 1948 à 1956, un cahier, 1957 à... (1938-1960)
          • JB6 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Contrat entre le choeur mixte du Séchey et l'Union chrétienne de jeunes gens de Mo... (1957)
          • JB7 Sociétés. Choeur Mixte du Séchey. Pièces justificatives. (Non indiqué)
          • JC1 Sociétés. Comité du local. Procès-verbaux dès la création de cette société à sa fin en 1968. (1947-1960)
          • JC2 Sociétés. Comité du local. Cahier des charges. (Non indiqué)
          • JC3 Sociétés. Comité du local. Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
          • JD1 Sociétés. Orchestre du Séchey. Deux rapports sur la création de la société en 1898 et son activité. (1898-1923)
          • JD2 Sociétés. Orchestre du Séchey. Comptes. (1906-1911)
          • JD3 Sociétés. Orchestre du Séchey. Rapports de commissions de gestion. (1918-1922)
          • JD4 Sociétés. Orchestre du Séchey. Correspondance, pièces justificatives. (Non indiqué)
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