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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune du Lieu
 Archives officielles
 AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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 FC2bis Contentieux.
Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent l'honorable commune du Lieu ... (1718)
FC3 Contentieux.
Réunion de tous les hameaux de la commune pour retirer chacun sa part et portion de toutes les obligation... (1719)
FC4 Contentieux.
Reconnaissance de dette du village des Charbonnières en faveur de la commune du Lieu, capital 2170 florin... (1719)
FC5 Contentieux.
Liste des sommes dues par les hameaux concernant sa seigneurerie baillivale ancienne Villadin. (1724)
FC6-19 Contentieux.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
FC20 Contentieux.
Difficulté avec ceux du Séchey concernant un marais situé au lieu appelé Leteret près dudit Séchey. (1737)
FC21 Contentieux.
Difficulté avec ceux des Viffourches concernant le partage des pâturages. (1766)
FC22 Contentieux.
Demande de l'hameau des Charbonnières à celui du Séchey d'un partage absolu des pâturages communs. (1768)
FC23 Contentieux.
Demande de l'hameau des Charbonnières à celui de Combenoire d'un partage absolu des pâturages communs, ré... (1768)
FC24 Contentieux.
Réponse des chefs de famille du village du Lieu à la demande de ceux des Charbonnières d'un partage absol... (1768)
FC25 Contentieux.
Lettre de Abram Rochat de Romainmôtier à David Rochat du Haut des Prés, recteur quant à la réponse des ch... (1768)
FC26 Contentieux.
Copie d'une lettre du baillif de Romainmôtier adressée à l'honorable conseil du Lieu au sujet de sa répon... (1768)
FC27 Contentieux.
Citation à paraître pour les hameaux du Lieu, de Fontaine aux Allemands, Combenoire et Séchey, concerne n... (1785)
FC28 Contentieux.
Citation à paraître pour les hameaux du Lieu, de Fontaine aux Allemands, Combenoire et Séchey, concerne n... (1785)
FC29 Contentieux.
Lettre des hameaux du Lieu, de Combenoire et de Fontaine aux Allemands ne pouvant se rendre à Romainmôtie... (1786)
FC30 Contentieux.
Réponse au mandat baillival notifié de la part de ceux des Charbonnières par les hameaux du Lieu, Fontain... (1786)
FC31 Contentieux.
Arrangement entre les divers hameaux au sujet des frais occasionnés par le projet de partage. (1786)
FC32 Contentieux.
Essai d'arrangement entre les hameaux au sujet du partage des pâturages communs. (1787)
FC33 Contentieux.
Essai d'arrangement entre les hameaux au sujet du partage des pâturages communs. (1787)
FC34 Contentieux.
Réponse des députés des Charbonnières à l'assemblée (celle des 24 probablement) concernant leur position ... (1787)
FC35 Contentieux.
Traduction pour ceux des Charbonnières d'une lettre adressée par l'avoyer et conseil de la ville de Berne... (1788)
FC36 Contentieux.
Double pour l'honorable hameau des Charbonnières du délibéré fait sur son billet de réquisition dans l'as... (1788)
FC37 Contentieux.
Lettre du hameau des Charbonnières à celui du Lieu l'invitant à donner tous les renseignements demandés p... (1788)
FC38 Contentieux.
Réponses du hameau des Charbonnières aux divers renseignements demandés par LL EE. (1788)
FC39 Contentieux.
Extrait du livre du conseil: réponses à ceux des Charbonnières quant à leurs diverses questions portées d... (1788)
FC40 Contentieux.
Lettre du hameau des Charbonnières à LL EE leur demandant de donner suite à l'affaire pâturages communs q... (1789)
FC41 Contentieux.
Copie d'ajournement pour le 13 août de cette année à paraître à l'audience de son excellence à Berne. (1789)
FC42 Contentieux.
Informations et griefs pour les hameaux des Charbonnières et Combenoire, rédigées par J Muret avocat en c... (1789)
FC43 Contentieux.
Traduction de l'arrêt souverain rendu entre l'honorable hameau des Charbonnières et adjoint de l'honorabl... (1789)
FC44 Contentieux.
Réponse du hameau du Séchey à celui des Charbonnières concernant la demande de celui-ci de faire l'invent... (1789)
FC45 Contentieux.
Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la ... (1790)
FC46 Contentieux.
Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la ... (1790)
FC47 Contentieux.
Lettre du bailli de Romainmôtier aux experts et arbitres neutres au partage des pâturages communs des dif... (1791)
FC48 Contentieux.
Révision de partages et cantonnements pour la jouissance des pâturages communs appartenant à la commune d... (1792)
FC49 Contentieux.
Essai d'arrangement entre les hameaux ceci pour éviter des frais supplémentaires. (1792)
FC50 Contentieux.
Position du hameau du Séchey au sujet de cet arrangement. (1792)
FC51 Contentieux.
Lettre du baillif de Romainmôtier au sieur gouverneur et conseil de l'honorable commune du Lieu quant à c... (1792)
FC52 Contentieux.
Procuration en faveur de Pierre Jacques Rochat conseiller des Charbonnières pour paraître par devant sa t... (1792)
FC53 Contentieux.
Lettre du baillif de Romainmôtier au hameau des Charbonnières concernant leur différend avec ceux du Lieu... (1794)
FC54 Contentieux.
Traduction de l'arrêt souverain entre les différents hameaux au sujet du partage de leurs pâturages commu... (1795)
FC55 Contentieux.
Démarcation soit nouveau bornage du terrain assigné par arrêt souverain du 27 juillet 1795. (1795)
FC56 Contentieux.
Note de la quantité et valeur des biens communs de la commune du Lieu, lesquels biens communs conformémen... (1817)
FC57-100 Contentieux.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
FC101 Deuxième partage des pâturages communaux.
Requête du hameau des Charbonnières concernant les pâturages communs. (Non indiqué)
FC102 Deuxième partage des pâturages communaux.
Travaux, brouillons, de l'avocat Muret en chambre suprême des appellations r... (Non indiqué)
FC103 Deuxième partage des pâturages communaux.
Mémoire et informations pour être remis au très noble seigneur baillif de Ro... (Non indiqué)
FC104 Deuxième partage des pâturages communaux.
Rappel des différents points du procès, historique. (Non indiqué)
FC105 Deuxième partage des pâturages communaux.
Rappel des différents points du procès, historique. (Non indiqué)
FC106 Deuxième partage des pâturages communaux.
Mémoire et notes concernant les pâturages communs. (Non indiqué)
FC107 Deuxième partage des pâturages communaux.
Supplique du hameau des Charbonnières adressée à LL EE, brouillon. (Non indiqué)
FC108 Deuxième partage des pâturages communaux.
Prétentions du hameau des Charbonnières en six points. (Non indiqué)
FC109 Deuxième partage des pâturages communaux.
Observations du village sur le droit de pâture, historique des pâturages com... (Non indiqué)
FC110 Deuxième partage des pâturages communaux.
Liste de frais occasionnés par le procès pâturages communs. (Non indiqué)
FC111 Deuxième partage des pâturages communaux.
Bref historique établi par Rémy Rochat. (Non indiqué)
GA1 Cadastre.
Toisage et bornage aux confins des hameaux du Séchey et des Charbonnières. (1772)
GA2 Cadastre.
Taxes du pré proche des Viffourches, pré donné à ceux des Charbonnières en dédommagement l'année 1718. (1788)
GA3 Cadastre.
Extrait des cadastres de la commune du Lieu surfaces possédées par les divers particuliers des Charbonnières... (1810)
GA4 Cadastre.
Extrait des cadastres de la commune du Lieu. (1874)
GA5 Cadastre.
Extrait des cadastres de la commune du Lieu. (1874)
GA6 Cadastre.
Extrait des cadastres de la commune du Lieu, surfaces possédées par le village des Charbonnières. (1878)
GA7 Cadastre.
Extrait des cadastres de la commune du Lieu, chapitre des pauvres du village des Charbonnières. (1878)
GA8 Cadastre.
Désignation de parcelles de terrain vendues par la commune du Lieu et le hameau des Charbonnières à divers p... (1877)
GA9 Cadastre.
Plan de parcellement pour vente de terrain par la commune du Lieu au hameau des Charbonnières au lieudit Les... (1933)
GB1 Travaux publics.
Construction d'une salle sur le four par la confrérie des Charbonnières, probablement pour y tenir as... (1674)
GB2-9 Travaux publics.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
GB10 Travaux publics.
Devis de marinage pour un chalet, Pré de Ville (?). (Non indiqué)
GB11 Travaux publics.
Devis des bois d'un tambour et remise pour le village des Charbonnières. (Non indiqué)
GB12 Travaux publics.
Conditions sous lesquelles le village des Charbonnières et Viffourches exposent en mise publique au r... (1939)
GB13 Travaux publics.
Plan pour la construction d'une remise aux Charbonnières. (1857)
GB14 Travaux publics.
Conditions pour la construction d'une citerne au dessus du Revers. (1896)
GB15-19 Travaux publics.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
H1 Rentier du bien commun, soit liste des bêtes qui ont pâturé sur le bien commun et diverses listes ou tabelles de la popu... (1812-1825)
I1 Statistiques.
Tabelle de population des 5 hameaux qui composent la communauté du Lieu. (1787)
I2 Statistiques.
Dénombrement de la population de l'honorable hameau des Charbonnières. (1787)
I3 Statistiques.
Tableau des électeurs des Charbonnières. (1910)
I4 Statistiques.
Impôt personnel des Charbonnières, liste des imposables. (1920)
I5 Statistiques.
Tableau des contribuables. (1920)
I6 Statistiques.
Etat nominatif des citoyens électeurs des Charbonnières au 16 décembre 1937. (1937)
I7 Statistiques.
Etat nominatif des citoyens électeurs des Charbonnières faite par Marcel Rochat du Moulin, secrétaire. (Non indiqué)
J1 Propriétés.
Dénombrement du bois de la Palestine, rapport Piguet, inspecteur forestier. (1926)
J2 Propriétés.
Palestine, liste des objets mobiliers. (1927)
J3 Propriétés.
Palestine, mobilier. (Non indiqué)
J4 Propriétés.
Préavis du conseil administratif des Charbonnières à son conseil général quant à la pose d'une plaque comm... (1927)
K Propriétés.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
LA1 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Livres des procès-verbaux.
Volume contenant aussi les comptes. (1772-1954)
LB1-5 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Livres de comptes. (1822-1928)
LC1 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Etat des bi... (1803)
LC2 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Cédule en f... (1831)
LC3 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Désignation... (1857)
LC4 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Compte que ... (1857)
LC5 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Vente gratu... (1869)
LC6 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Notes de la... (1893)
LC7 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Comptes des... (1896)
LC8 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Bourse des ... (1917-1930)
LC9 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Bourse des ... (1917-1929)
LC10 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Note des in... (1929-1930)
LC11 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Brouillons ... (1885-1928)
LC12 Bourse des pauvres du hameau des Charbonnières.
Suppléments aux livres des procès-verbaux et de comptes.
Pas d'intit... (Non indiqué)
M1 Emprunts et prêts.
Lettre de rente pour Fernand Lemerle marchand et bourgeois d'Yverdon contre le village des Charbonn... (1728)
M2 Emprunts et prêts.
Emprunt du village des Charbonnières par ses recteurs Moïse Rochat et Samuel Golay au sieur Pierre ... (1790)
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AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
Archives privées
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Archives de la commune d'Ormont-Dessus
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