Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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          • FA38 Contentieux, affaires diverses. Affaire des pâturages communs, ajournement d'une comparution. (1785)
          • FA39 Contentieux, affaires diverses. Citation à paraître pour le hameau, objet difficulté avec l'honorable commune du Lieu ... (1787)
          • FA40 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
          • FA41 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
          • FA42 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
          • FA43 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
          • FA44 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
          • FA45 Contentieux, affaires diverses. Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
          • FA46 Contentieux, affaires diverses. Litige entre la commune du Lieu et les particuliers des Viffourches, reprises du procè... (1796)
          • FA47 Contentieux, affaires diverses. Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières, litiges particuliers des Viffour... (1797)
          • FA48 Contentieux, affaires diverses. Interrogat fourni par le sieur Samuel Rochat ainsi que recteur du hameau des Charbonni... (Non indiqué)
          • FA49 Contentieux, affaires diverses. Procuration donnée au sieur Conseiller Pierre Jacques Rochat pour paraître à la citati... (1792)
          • FA50 Contentieux, affaires diverses. Accord entre le hameau et la commune au sujet d'un différend comprenant plusieurs obje... (Non indiqué)
          • FA51 Contentieux, affaires diverses. Différend entre le conseil des douze et le conseil des 24. (Non indiqué)
          • FA52 Contentieux, affaires diverses. Difficultés entre ceux des maisons foraines et ceux du village concernant la pâture de... (1777)
          • FA100 Contentieux, affaires diverses. Notification à l'hameau du Lieu de se présenter au lieudit à la Combe, différend avec ... (1803)
          • FA101 Contentieux, affaires diverses. Extrait du registre de la Municipalité du Lieu; objet: lettre du village des Charbonni... (1804)
          • FA102 Contentieux, affaires diverses. Extrait du registre civil du Juge de paix du cercle du Pont, les citoyens Joseph et Ja... (1811)
          • FA103 Contentieux, affaires diverses. Extrait du registre civil du Juge de paix du cercle du Pont, Philippe Rochat en sa qua... (1814)
          • FA104 Contentieux, affaires diverses. Citation à paraître pour le sieur Jacob Golay devant le juge de paix du cercle du Pont... (1828)
          • FA105 Contentieux, affaires diverses. Affaire Joseph Banini au sujet de la construction du collège, pièces diverses et corre... (1871)
          • FA106 Contentieux, affaires diverses. Procès entre Les Charbonnières et le village du Séchey concernant les pâturages commun... (1886-1887)
          • FA107 Contentieux, affaires diverses. Rapport de Ulysse garde champêtre au sujet du bétail du village des Charbonnières ayan... (1895)
          • FA108 Contentieux, affaires diverses. Avis au public, le hameau veut faire cesser le passage qui se pratique sur son pâturag... (1859)
          • FA200 Contentieux, affaires diverses. Procès entre Veuve Louis Rochat domiciliée à la Tour-de-Peilz et le village des Charbo... (1904)
          • FA201 Contentieux, affaires diverses. Différend entre le hameau et Valéry Rochat, objet: pâture interdite sur le pâturage de... (1907)
          • FA202 Contentieux, affaires diverses. Lettre au hameau de M Pilet-Golaz avocat au sujet de la responsabilité du village quan... (1920)
          • FA203 Contentieux, affaires diverses. Main levée de l'opposition faite au commandement de payer du boursier du hameau pour i... (1921)
          • FA204 Contentieux, affaires diverses. Affaire Henri Caillet boulanger aux Charbonnières. (1915)
          • FA205 Contentieux, affaires diverses. Affaire Léon Lugrin, hameau des Charbonnières, objet: mur mitoyen entre la maison dudi... (1921-1923)
          • FA206 Contentieux, affaires diverses. Affaire tea-room village objet: conduite d'eau desservant ledit tea-room. (1957-1959)
          • FA207 Contentieux, affaires diverses. Affaire Léon Lugrin, hameau des Charbonnières, objet: mur mitoyen entre la maison dudi... (1921-1923)
          • FB1 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Correspondan... (1910-1912)
          • FB2 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Citation à p... (1910)
          • FB3 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Contre quest... (1910)
          • FB4 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Rapport d'ex... (1911)
          • FB5 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Rapport d'ex... (1911)
          • FB6 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB7 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB8 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB9 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB10 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB11 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB12 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB13 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB14 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB15 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FB16 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières. Abaissement ... (1942)
          • FC1 Contentieux. Arrêté entre la communauté du Lieu et les commis et députés du village des Charbonnières concernant la jo... (1706)
          • FC2 Contentieux. Règlement concernant le mode de vivre des biens communs afin que le bétail de chaque hameau puisse pâture... (1707)
          • FC2bis Contentieux. Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent l'honorable commune du Lieu ... (1718)
          • FC3 Contentieux. Réunion de tous les hameaux de la commune pour retirer chacun sa part et portion de toutes les obligation... (1719)
          • FC4 Contentieux. Reconnaissance de dette du village des Charbonnières en faveur de la commune du Lieu, capital 2170 florin... (1719)
          • FC5 Contentieux. Liste des sommes dues par les hameaux concernant sa seigneurerie baillivale ancienne Villadin. (1724)
          • FC6-19 Contentieux. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • FC20 Contentieux. Difficulté avec ceux du Séchey concernant un marais situé au lieu appelé Leteret près dudit Séchey. (1737)
          • FC21 Contentieux. Difficulté avec ceux des Viffourches concernant le partage des pâturages. (1766)
          • FC22 Contentieux. Demande de l'hameau des Charbonnières à celui du Séchey d'un partage absolu des pâturages communs. (1768)
          • FC23 Contentieux. Demande de l'hameau des Charbonnières à celui de Combenoire d'un partage absolu des pâturages communs, ré... (1768)
          • FC24 Contentieux. Réponse des chefs de famille du village du Lieu à la demande de ceux des Charbonnières d'un partage absol... (1768)
          • FC25 Contentieux. Lettre de Abram Rochat de Romainmôtier à David Rochat du Haut des Prés, recteur quant à la réponse des ch... (1768)
          • FC26 Contentieux. Copie d'une lettre du baillif de Romainmôtier adressée à l'honorable conseil du Lieu au sujet de sa répon... (1768)
          • FC27 Contentieux. Citation à paraître pour les hameaux du Lieu, de Fontaine aux Allemands, Combenoire et Séchey, concerne n... (1785)
          • FC28 Contentieux. Citation à paraître pour les hameaux du Lieu, de Fontaine aux Allemands, Combenoire et Séchey, concerne n... (1785)
          • FC29 Contentieux. Lettre des hameaux du Lieu, de Combenoire et de Fontaine aux Allemands ne pouvant se rendre à Romainmôtie... (1786)
          • FC30 Contentieux. Réponse au mandat baillival notifié de la part de ceux des Charbonnières par les hameaux du Lieu, Fontain... (1786)
          • FC31 Contentieux. Arrangement entre les divers hameaux au sujet des frais occasionnés par le projet de partage. (1786)
          • FC32 Contentieux. Essai d'arrangement entre les hameaux au sujet du partage des pâturages communs. (1787)
          • FC33 Contentieux. Essai d'arrangement entre les hameaux au sujet du partage des pâturages communs. (1787)
          • FC34 Contentieux. Réponse des députés des Charbonnières à l'assemblée (celle des 24 probablement) concernant leur position ... (1787)
          • FC35 Contentieux. Traduction pour ceux des Charbonnières d'une lettre adressée par l'avoyer et conseil de la ville de Berne... (1788)
          • FC36 Contentieux. Double pour l'honorable hameau des Charbonnières du délibéré fait sur son billet de réquisition dans l'as... (1788)
          • FC37 Contentieux. Lettre du hameau des Charbonnières à celui du Lieu l'invitant à donner tous les renseignements demandés p... (1788)
          • FC38 Contentieux. Réponses du hameau des Charbonnières aux divers renseignements demandés par LL EE. (1788)
          • FC39 Contentieux. Extrait du livre du conseil: réponses à ceux des Charbonnières quant à leurs diverses questions portées d... (1788)
          • FC40 Contentieux. Lettre du hameau des Charbonnières à LL EE leur demandant de donner suite à l'affaire pâturages communs q... (1789)
          • FC41 Contentieux. Copie d'ajournement pour le 13 août de cette année à paraître à l'audience de son excellence à Berne. (1789)
          • FC42 Contentieux. Informations et griefs pour les hameaux des Charbonnières et Combenoire, rédigées par J Muret avocat en c... (1789)
          • FC43 Contentieux. Traduction de l'arrêt souverain rendu entre l'honorable hameau des Charbonnières et adjoint de l'honorabl... (1789)
          • FC44 Contentieux. Réponse du hameau du Séchey à celui des Charbonnières concernant la demande de celui-ci de faire l'invent... (1789)
          • FC45 Contentieux. Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la ... (1790)
          • FC46 Contentieux. Etat général et spécifique des pâturages de l'honorable commune du Lieu joui par les cinq hameaux qui la ... (1790)
          • FC47 Contentieux. Lettre du bailli de Romainmôtier aux experts et arbitres neutres au partage des pâturages communs des dif... (1791)
          • FC48 Contentieux. Révision de partages et cantonnements pour la jouissance des pâturages communs appartenant à la commune d... (1792)
          • FC49 Contentieux. Essai d'arrangement entre les hameaux ceci pour éviter des frais supplémentaires. (1792)
          • FC50 Contentieux. Position du hameau du Séchey au sujet de cet arrangement. (1792)
          • FC51 Contentieux. Lettre du baillif de Romainmôtier au sieur gouverneur et conseil de l'honorable commune du Lieu quant à c... (1792)
          • FC52 Contentieux. Procuration en faveur de Pierre Jacques Rochat conseiller des Charbonnières pour paraître par devant sa t... (1792)
          • FC53 Contentieux. Lettre du baillif de Romainmôtier au hameau des Charbonnières concernant leur différend avec ceux du Lieu... (1794)
          • FC54 Contentieux. Traduction de l'arrêt souverain entre les différents hameaux au sujet du partage de leurs pâturages commu... (1795)
          • FC55 Contentieux. Démarcation soit nouveau bornage du terrain assigné par arrêt souverain du 27 juillet 1795. (1795)
          • FC56 Contentieux. Note de la quantité et valeur des biens communs de la commune du Lieu, lesquels biens communs conformémen... (1817)
          • FC57-100 Contentieux. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • FC101 Deuxième partage des pâturages communaux. Requête du hameau des Charbonnières concernant les pâturages communs. (Non indiqué)
          • FC102 Deuxième partage des pâturages communaux. Travaux, brouillons, de l'avocat Muret en chambre suprême des appellations r... (Non indiqué)
          • FC103 Deuxième partage des pâturages communaux. Mémoire et informations pour être remis au très noble seigneur baillif de Ro... (Non indiqué)
          • FC104 Deuxième partage des pâturages communaux. Rappel des différents points du procès, historique. (Non indiqué)
          • FC105 Deuxième partage des pâturages communaux. Rappel des différents points du procès, historique. (Non indiqué)
          • FC106 Deuxième partage des pâturages communaux. Mémoire et notes concernant les pâturages communs. (Non indiqué)
          • FC107 Deuxième partage des pâturages communaux. Supplique du hameau des Charbonnières adressée à LL EE, brouillon. (Non indiqué)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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