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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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ED1 Droits du village.
Mise du Pré de Ville. (1804)
ED2 Droits du village.
Mise du Pré de Ville. (1822)
ED3 Droits du village.
Mise en prix du cabaret. (1829)
ED4 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1839)
ED5 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1842)
ED6 Droits du village.
Mise du foin de la Biolettaz. (1848)
ED7 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1854)
ED8 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1857)
ED9 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1875)
ED10 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1880)
ED11-19 Droits du village.
Mises diverses.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
ED20 Droits du village.
Mise de la Biolettaz. (1954)
ED21 Droits du village.
Mise de bois. (1956)
FA1 Contentieux, affaires diverses.
Copie d'une pièce relative à la possibilité d'établissement d'une hostellerie. (1653)
FA2 Contentieux, affaires diverses.
Affaire du cabaret, nomination et députation du sieur Claude Rochat comme procureur sp... (1710)
FA3 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour la confrérie des Charbonnières, objet compte Villadin. (1712)
FA4 Contentieux, affaires diverses.
Sentence pour l'honorable commune du Lieu contre le hameau des Charbonnières, objet ét... (1739)
FA5 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour la commune du Lieu. (1739)
FA6 Contentieux, affaires diverses.
Mandat concernant les dégâts commis par le bétail des pâturages allant s'abreuver au l... (1746)
FA7 Contentieux, affaires diverses.
Ordre de saisie des biens de David Rochat de Billard. (1748)
FA8 Contentieux, affaires diverses.
Litige avec ceux des Viffourches à propos d'un pâturage commun au lieu Es Biollette. (1749)
FA9 Contentieux, affaires diverses.
Levation de gage à Abraham Isaac Rochat de la Cornaz ancien recteur. (1751)
FA10 Contentieux, affaires diverses.
Prononciation faite entre le village des Charbonnières et les Meylan des Viffourches, ... (1752)
FA11 Contentieux, affaires diverses.
Accord fait entre Les Charbonnières et le Séchey, à propos des records. (1752)
FA12 Contentieux, affaires diverses.
Mandat concernant la pâture des bestiaux et chèvres par les confins et clos de la comm... (1758)
FA13 Contentieux, affaires diverses.
Mandat de LL EE objet renvoi d'une comparution. (1761)
FA14 Contentieux, affaires diverses.
Interdiction faite à David Rochat du Pont d'envoyer ses bêtes sur les records des Char... (1761)
FA15 Contentieux, affaires diverses.
Mandat à ceux du Séchey concernant la garde de leurs chevaux vis à vis de ceux des Cha... (1762)
FA16 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières. (1764)
FA17 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières, objet affaire du cabaret. (1766)
FA18 Contentieux, affaires diverses.
Missive du commissaire général baillif de Romainmôtier concernant l'affaire du cabaret... (1766)
FA19 Contentieux, affaires diverses.
Missive à Joseph Rochat des Charbonnières concernant son mandat à propos d'une interdi... (1767)
FA20 Contentieux, affaires diverses.
Interdiction faite à Benjamin Dépraz demeurant au Séchey d'envoyer pâturer une vache s... (1768)
FA21 Contentieux, affaires diverses.
Procédure pour les communiers du hameau des grandes Charbonnières, défendeur contre le... (1770)
FA22 Contentieux, affaires diverses.
Levation de gage pour le hameau des Charbonnières, objet du litige: solde de compte av... (1773)
FA23 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et le régent Pierre Rochat à propos du clos de Ville. (1773)
FA24 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et ceux de l'Epine et de la Cornaz, objet graines foulées pa... (1775)
FA25 Contentieux, affaires diverses.
Demande de rétractation demandée par le hameau des Charbonnières demandée contre le si... (1776)
FA26 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et ceux des maisons foraines en regard de la manière de mett... (1776)
FA27 Contentieux, affaires diverses.
Levation des gages pour les hoirs des sieurs juge Rochat et régent Rochat, difficultés... (1779)
FA28 Contentieux, affaires diverses.
Cédule contre les sieurs frères Rochat régent aux Charbonnières et acte d'insuffisance... (1780)
FA29 Contentieux, affaires diverses.
Reconnaissance de dette de David feu Pierre Rochat maréchal et de Jean-Samuel Rochat d... (1780)
FA30 Contentieux, affaires diverses.
Mandat au sieur Abram Isaac Conseillier du Pont l'invitant à leur donner sermentalemen... (Non indiqué)
FA31 Contentieux, affaires diverses.
Acte d'insuffisance pour l'honorable hameau des Charbonnières eu dans la discussion de... (1783)
FA32 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1785)
FA33 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1785)
FA34 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA35 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA36 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA37 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA38 Contentieux, affaires diverses.
Affaire des pâturages communs, ajournement d'une comparution. (1785)
FA39 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau, objet difficulté avec l'honorable commune du Lieu ... (1787)
FA40 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
FA41 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
FA42 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1788)
FA43 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
FA44 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
FA45 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés avec ceux du Lieu au sujet d'une pièce située aux Viffourches. (1789)
FA46 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre la commune du Lieu et les particuliers des Viffourches, reprises du procè... (1796)
FA47 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières, litiges particuliers des Viffour... (1797)
FA48 Contentieux, affaires diverses.
Interrogat fourni par le sieur Samuel Rochat ainsi que recteur du hameau des Charbonni... (Non indiqué)
FA49 Contentieux, affaires diverses.
Procuration donnée au sieur Conseiller Pierre Jacques Rochat pour paraître à la citati... (1792)
FA50 Contentieux, affaires diverses.
Accord entre le hameau et la commune au sujet d'un différend comprenant plusieurs obje... (Non indiqué)
FA51 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le conseil des douze et le conseil des 24. (Non indiqué)
FA52 Contentieux, affaires diverses.
Difficultés entre ceux des maisons foraines et ceux du village concernant la pâture de... (1777)
FA100 Contentieux, affaires diverses.
Notification à l'hameau du Lieu de se présenter au lieudit à la Combe, différend avec ... (1803)
FA101 Contentieux, affaires diverses.
Extrait du registre de la Municipalité du Lieu; objet: lettre du village des Charbonni... (1804)
FA102 Contentieux, affaires diverses.
Extrait du registre civil du Juge de paix du cercle du Pont, les citoyens Joseph et Ja... (1811)
FA103 Contentieux, affaires diverses.
Extrait du registre civil du Juge de paix du cercle du Pont, Philippe Rochat en sa qua... (1814)
FA104 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le sieur Jacob Golay devant le juge de paix du cercle du Pont... (1828)
FA105 Contentieux, affaires diverses.
Affaire Joseph Banini au sujet de la construction du collège, pièces diverses et corre... (1871)
FA106 Contentieux, affaires diverses.
Procès entre Les Charbonnières et le village du Séchey concernant les pâturages commun... (1886-1887)
FA107 Contentieux, affaires diverses.
Rapport de Ulysse garde champêtre au sujet du bétail du village des Charbonnières ayan... (1895)
FA108 Contentieux, affaires diverses.
Avis au public, le hameau veut faire cesser le passage qui se pratique sur son pâturag... (1859)
FA200 Contentieux, affaires diverses.
Procès entre Veuve Louis Rochat domiciliée à la Tour-de-Peilz et le village des Charbo... (1904)
FA201 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et Valéry Rochat, objet: pâture interdite sur le pâturage de... (1907)
FA202 Contentieux, affaires diverses.
Lettre au hameau de M Pilet-Golaz avocat au sujet de la responsabilité du village quan... (1920)
FA203 Contentieux, affaires diverses.
Main levée de l'opposition faite au commandement de payer du boursier du hameau pour i... (1921)
FA204 Contentieux, affaires diverses.
Affaire Henri Caillet boulanger aux Charbonnières. (1915)
FA205 Contentieux, affaires diverses.
Affaire Léon Lugrin, hameau des Charbonnières, objet: mur mitoyen entre la maison dudi... (1921-1923)
FA206 Contentieux, affaires diverses.
Affaire tea-room village objet: conduite d'eau desservant ledit tea-room. (1957-1959)
FA207 Contentieux, affaires diverses.
Affaire Léon Lugrin, hameau des Charbonnières, objet: mur mitoyen entre la maison dudi... (1921-1923)
FB1 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Correspondan... (1910-1912)
FB2 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Citation à p... (1910)
FB3 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Contre quest... (1910)
FB4 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Rapport d'ex... (1911)
FB5 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Rapport d'ex... (1911)
FB6 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB7 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB8 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB9 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB10 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB11 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB12 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB13 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB14 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB15 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FB16 Contentieux, affaires compagnie vaudoise des Forces de Joux contre divers particuliers des Charbonnières.
Abaissement ... (1942)
FC1 Contentieux.
Arrêté entre la communauté du Lieu et les commis et députés du village des Charbonnières concernant la jo... (1706)
FC2 Contentieux.
Règlement concernant le mode de vivre des biens communs afin que le bétail de chaque hameau puisse pâture... (1707)
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AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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