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 AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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 EA29-49 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EA50 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de divers propri... (1906)
EA51 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de diverses parc... (1907)
EA52 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de Louis Etienne... (1908)
EA53 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières des ayant droits... (1909)
EA54 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de Auguste Rocha... (1909)
EA55 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Conditions pour vente de terrain. (1934)
EA56 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Jules Jérémie ... (1934)
EA57 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de la commune du ... (1934)
EA58 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Promesse de vente faite par Paul Rochat d'Alphonse d'un terrain sit... (1936)
EA59 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Paul Rochat d'... (1938)
EA60 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Victor Fritz f... (1938)
EA61 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Extrait du tableau cadastral des indemnités représentatives de la v... (1951)
EA62 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis fait par le hameau des Charbonnières des filles de Paul Loui... (1929)
EA63 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Vente faite par Berthe Will-Rochat aux Charbonnières au hameau des ... (1946)
EB1 Droits du village.
Baux divers.
Bail du pâturage communal en faveur du hameau des Charbonnières à 1000 par année. (1874)
EB2 Droits du village.
Baux divers.
Bail de la Palestine entre Albert Rochat laitier au Pont et ses frères Emile et Robe... (1923)
EB3 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et François Grandchamp de Chexbres domicili... (1930)
EB4 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et Ulysse Rochat allié Nicole du Lieu domic... (1930)
EB5 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et Jean Leisi industriel domicilié au Séche... (1939)
EB6 Droits du village.
Baux divers.
Bail entre d'une part le chef du service cantonal des eaux et d'autre part le consei... (1947)
EC1 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Nouveau mandat et règlement pour la passation... (1771)
EC2 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Homologation du testament du sieur Abraham Is...
EC3-19 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (-1799)
EC20 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Cession du cours du ruisseau de la Sagne d'He... (1804)
EC21 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le hameau et Georges-Louis e... (1872)
EC22 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre Eugène Rochat sertisseur aux... (1885)
EC23 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1885)
EC24 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Confirmation de la place de taupier par le vi... (1889)
EC25 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1890)
EC26 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EC27-49 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EC50 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1908)
EC51 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1909)
EC52 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1916)
EC53 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Arrêté d'imposition du village des Charbonniè... (1919)
EC54 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Contrat de servitude relatif à l'établissemen... (1922)
EC55 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Règlement d'alpage pour le pâturage de la Com... (1917-1926)
EC56 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1927)
EC57 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Acte de délivrance de legs les héritiers de f... (1927)
EC58 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et Ulysse Rochat ... (1929)
EC59 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre la commune du Lieu et les ha... (1921)
EC60 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et Madame Lugrin ... (1924)
EC61 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et William Arnold... (1924)
EC62 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre Richard Imboden maître ferbl... (1945)
EC63 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Conditions d'engagement du berger. (1959)
EC64 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Projet de galerie des jonctions des lacs de J... (1942)
EC65 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
EC66 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
EC68 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention de mitoyenneté avec constitution d... (1923)
ED1 Droits du village.
Mise du Pré de Ville. (1804)
ED2 Droits du village.
Mise du Pré de Ville. (1822)
ED3 Droits du village.
Mise en prix du cabaret. (1829)
ED4 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1839)
ED5 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1842)
ED6 Droits du village.
Mise du foin de la Biolettaz. (1848)
ED7 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1854)
ED8 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1857)
ED9 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1875)
ED10 Droits du village.
Mise en prix du fermage du Pré de Ville. (1880)
ED11-19 Droits du village.
Mises diverses.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
ED20 Droits du village.
Mise de la Biolettaz. (1954)
ED21 Droits du village.
Mise de bois. (1956)
FA1 Contentieux, affaires diverses.
Copie d'une pièce relative à la possibilité d'établissement d'une hostellerie. (1653)
FA2 Contentieux, affaires diverses.
Affaire du cabaret, nomination et députation du sieur Claude Rochat comme procureur sp... (1710)
FA3 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour la confrérie des Charbonnières, objet compte Villadin. (1712)
FA4 Contentieux, affaires diverses.
Sentence pour l'honorable commune du Lieu contre le hameau des Charbonnières, objet ét... (1739)
FA5 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour la commune du Lieu. (1739)
FA6 Contentieux, affaires diverses.
Mandat concernant les dégâts commis par le bétail des pâturages allant s'abreuver au l... (1746)
FA7 Contentieux, affaires diverses.
Ordre de saisie des biens de David Rochat de Billard. (1748)
FA8 Contentieux, affaires diverses.
Litige avec ceux des Viffourches à propos d'un pâturage commun au lieu Es Biollette. (1749)
FA9 Contentieux, affaires diverses.
Levation de gage à Abraham Isaac Rochat de la Cornaz ancien recteur. (1751)
FA10 Contentieux, affaires diverses.
Prononciation faite entre le village des Charbonnières et les Meylan des Viffourches, ... (1752)
FA11 Contentieux, affaires diverses.
Accord fait entre Les Charbonnières et le Séchey, à propos des records. (1752)
FA12 Contentieux, affaires diverses.
Mandat concernant la pâture des bestiaux et chèvres par les confins et clos de la comm... (1758)
FA13 Contentieux, affaires diverses.
Mandat de LL EE objet renvoi d'une comparution. (1761)
FA14 Contentieux, affaires diverses.
Interdiction faite à David Rochat du Pont d'envoyer ses bêtes sur les records des Char... (1761)
FA15 Contentieux, affaires diverses.
Mandat à ceux du Séchey concernant la garde de leurs chevaux vis à vis de ceux des Cha... (1762)
FA16 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières. (1764)
FA17 Contentieux, affaires diverses.
Citation à paraître pour le hameau des Charbonnières, objet affaire du cabaret. (1766)
FA18 Contentieux, affaires diverses.
Missive du commissaire général baillif de Romainmôtier concernant l'affaire du cabaret... (1766)
FA19 Contentieux, affaires diverses.
Missive à Joseph Rochat des Charbonnières concernant son mandat à propos d'une interdi... (1767)
FA20 Contentieux, affaires diverses.
Interdiction faite à Benjamin Dépraz demeurant au Séchey d'envoyer pâturer une vache s... (1768)
FA21 Contentieux, affaires diverses.
Procédure pour les communiers du hameau des grandes Charbonnières, défendeur contre le... (1770)
FA22 Contentieux, affaires diverses.
Levation de gage pour le hameau des Charbonnières, objet du litige: solde de compte av... (1773)
FA23 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et le régent Pierre Rochat à propos du clos de Ville. (1773)
FA24 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et ceux de l'Epine et de la Cornaz, objet graines foulées pa... (1775)
FA25 Contentieux, affaires diverses.
Demande de rétractation demandée par le hameau des Charbonnières demandée contre le si... (1776)
FA26 Contentieux, affaires diverses.
Différend entre le hameau et ceux des maisons foraines en regard de la manière de mett... (1776)
FA27 Contentieux, affaires diverses.
Levation des gages pour les hoirs des sieurs juge Rochat et régent Rochat, difficultés... (1779)
FA28 Contentieux, affaires diverses.
Cédule contre les sieurs frères Rochat régent aux Charbonnières et acte d'insuffisance... (1780)
FA29 Contentieux, affaires diverses.
Reconnaissance de dette de David feu Pierre Rochat maréchal et de Jean-Samuel Rochat d... (1780)
FA30 Contentieux, affaires diverses.
Mandat au sieur Abram Isaac Conseillier du Pont l'invitant à leur donner sermentalemen... (Non indiqué)
FA31 Contentieux, affaires diverses.
Acte d'insuffisance pour l'honorable hameau des Charbonnières eu dans la discussion de... (1783)
FA32 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1785)
FA33 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1785)
FA34 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA35 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA36 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
FA37 Contentieux, affaires diverses.
Litige entre le hameau des Charbonnières et David Rochat et fils du Haut des Prés au s... (1786)
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AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
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AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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