Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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          • BB73 Préavis, rapports, observations du Conseil général. Préavis: achat d'une parcelle de terrain attenant à la boulangerie... (1946)
          • BB74 Préavis, rapports, observations du Conseil général. Préavis: prolongation de la canalisation principale de distributio... (1946)
          • BB75 Préavis, rapports, observations du Conseil général. Préavis construction d'une remise pour abriter le bois de la boula... (1947)
          • BB75b Préavis, rapports, observations du Conseil général. Rétribution des fonctionnaires du village. (1950)
          • BB76 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Règlement concernant la caisse industriel... (1926)
          • BB77 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Location de la boulangerie. (1927)
          • BB78 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Procès-verbal des séances de la commissio... (1928)
          • BB79 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Rapport de la commission des eaux sur l'e... (1929)
          • BB80 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Prix des concessions d'eau. (1930)
          • BB81 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Prix des concessions d'eau; rapport de la... (1930)
          • BB82 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Remplacement de la pompe élévatrice de l'... (1933)
          • BB83 Conseil général. Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission. Remplacement de la pompe élévatrice de l'... (1933)
          • BC1 Conseil général. Gestion du village. Location de la boulangerie. (1951)
          • BC2 Conseil général. Gestion du village. Projet de canalisation d'eau dans le quartier de l'hôtel du Cygne. (1951)
          • BC3 Conseil général. Gestion du village. Majoration du prix des concessions d'eau. (1951)
          • BC4 Conseil général. Gestion du village. Rochat de la Fontaine du Pontet. (1953)
          • BC5 Conseil général. Gestion du village. Rétribution des fonctionnaires du village. (1954)
          • BC6 Conseil général. Gestion du village. Affaire Palmyr suite au retrait de sa patente. (1954)
          • BC7 Conseil général. Gestion du village. Création d'une servitude en faveur du service des eaux. (1955)
          • BC8 Conseil général. Gestion du village. Exploitation du pâturage de la Combe et des grèves du lac Brenet à une commissi... (1956)
          • BC9 Conseil général. Gestion du village. Reprise par l'administration du service de voirie. (1957)
          • BC10 Conseil général. Gestion du village. Installation d'une nouvelle conduite d'eau aux Epinettes. (1957)
          • BC11 Conseil général. Gestion du village. Fixation du traitement des autorités et des employés. (1958)
          • BC12 Conseil général. Gestion du village. Renchérissement de l'eau. (1958)
          • BC13 Conseil général. Gestion du village. Transformation de la boulangerie. (1960)
          • BD1 Conseil général. Commission de gestion. (1858-1960)
          • BD2 Conseil général. Budget. (1906-1960)
          • BD3 Conseil général. Commission du budget. (1927-1960)
          • C I-II Correspondance. (-1960)
          • C1 Correspondance. Eaux, dossier sanitaire des eaux avec rapport géologique sur les captages d'eau potable des Charbonniè... (1945)
          • C2 Correspondance. Finances, rapports de la commission de gestion, rapports de la commission du budget, cautionnements, b... (1947)
          • C3 Correspondance. Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabi... (1935)
          • C4 Correspondance. Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben r... (1947-1960)
          • C5 Correspondance. Protection du Lac Brenet, correspondances diverses, communications, tous ménages, 1er août, préavis di... (Non indiqué)
          • C6 Correspondance. Grande salle, Association pour le développement de la Vallée de Joux, Association pour la diversificat... (Non indiqué)
          • C7 Correspondance. Finances, eaux. (Non indiqué)
          • C8 Correspondance. Palestine, chalet et forêts, fonds divers, Bourse des pauvres, location Corps de Garde, aides diverses... (Non indiqué)
          • D1 Copies lettres. Un recueil entièrement écrit par le sieur Samuel Rochat secrétaire; toutes les copies de lettres sépar... (1898-1913)
          • EA1 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Achat d'un terrain par le hameau à Judith, feu Jean-François Rochat... (1753)
          • EA2 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Achat d'un terrain par le hameau à Judith, feu Jean-François Rochat... (1760)
          • EA3-9 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • EA20 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquis en faveur du hameau des Charbonnières du sieur Moïse ffeu Je... (1819)
          • EA21 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquis en faveur du hameau des Charbonnières fait du sieur Frédéric... (1837)
          • EA22 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquis en faveur du hameau des Charbonnières fait de la commune du ... (1837)
          • EA23 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Promesses de vente de l'Etat de Vaud au village des Charbonnières d... (1867)
          • EA24 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Promesses de vente de l'Etat de Vaud au village des Charbonnières d... (1867)
          • EA25 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquis fait par le hameau des Charbonnières de l'Etat de Vaud, terr... (1868)
          • EA26 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Vente d'une maison consistant en logement, grange, écurie, remise e... (1872)
          • EA27 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Vente d'une maison consistant en logement, grange, écurie, remise e... (1872)
          • EA28 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Achat d'une parcelle de terrain par le village de la commune, parce... (1891)
          • EA29-49 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • EA50 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le village des Charbonnières de divers propri... (1906)
          • EA51 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le village des Charbonnières de diverses parc... (1907)
          • EA52 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le village des Charbonnières de Louis Etienne... (1908)
          • EA53 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le village des Charbonnières des ayant droits... (1909)
          • EA54 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le village des Charbonnières de Auguste Rocha... (1909)
          • EA55 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Conditions pour vente de terrain. (1934)
          • EA56 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Jules Jérémie ... (1934)
          • EA57 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de la commune du ... (1934)
          • EA58 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Promesse de vente faite par Paul Rochat d'Alphonse d'un terrain sit... (1936)
          • EA59 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Paul Rochat d'... (1938)
          • EA60 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Victor Fritz f... (1938)
          • EA61 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Extrait du tableau cadastral des indemnités représentatives de la v... (1951)
          • EA62 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Acquis fait par le hameau des Charbonnières des filles de Paul Loui... (1929)
          • EA63 Droits du village. Achats et ventes de terrains. Vente faite par Berthe Will-Rochat aux Charbonnières au hameau des ... (1946)
          • EB1 Droits du village. Baux divers. Bail du pâturage communal en faveur du hameau des Charbonnières à 1000 par année. (1874)
          • EB2 Droits du village. Baux divers. Bail de la Palestine entre Albert Rochat laitier au Pont et ses frères Emile et Robe... (1923)
          • EB3 Droits du village. Baux divers. Bail à ferme entre le village d'une part et François Grandchamp de Chexbres domicili... (1930)
          • EB4 Droits du village. Baux divers. Bail à ferme entre le village d'une part et Ulysse Rochat allié Nicole du Lieu domic... (1930)
          • EB5 Droits du village. Baux divers. Bail à ferme entre le village d'une part et Jean Leisi industriel domicilié au Séche... (1939)
          • EB6 Droits du village. Baux divers. Bail entre d'une part le chef du service cantonal des eaux et d'autre part le consei... (1947)
          • EC1 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Nouveau mandat et règlement pour la passation... (1771)
          • EC2 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Homologation du testament du sieur Abraham Is...
          • EC3-19 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Pas d'intitulé. (-1799)
          • EC20 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Cession du cours du ruisseau de la Sagne d'He... (1804)
          • EC21 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le hameau et Georges-Louis e... (1872)
          • EC22 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre Eugène Rochat sertisseur aux... (1885)
          • EC23 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1885)
          • EC24 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Confirmation de la place de taupier par le vi... (1889)
          • EC25 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1890)
          • EC26 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • EC27-49 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Pas d'intitulé. (Non indiqué)
          • EC50 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1908)
          • EC51 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1909)
          • EC52 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1916)
          • EC53 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Arrêté d'imposition du village des Charbonniè... (1919)
          • EC54 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Contrat de servitude relatif à l'établissemen... (1922)
          • EC55 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Règlement d'alpage pour le pâturage de la Com... (1917-1926)
          • EC56 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1927)
          • EC57 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Acte de délivrance de legs les héritiers de f... (1927)
          • EC58 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le village et Ulysse Rochat ... (1929)
          • EC59 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre la commune du Lieu et les ha... (1921)
          • EC60 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le village et Madame Lugrin ... (1924)
          • EC61 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le village et William Arnold... (1924)
          • EC62 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre Richard Imboden maître ferbl... (1945)
          • EC63 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Conditions d'engagement du berger. (1959)
          • EC64 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Projet de galerie des jonctions des lacs de J... (1942)
          • EC65 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
          • EC66 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
          • EC68 Droits du village. Pièces diverses, cessions, règlements, conventions. Convention de mitoyenneté avec constitution d... (1923)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
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