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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
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BB73 Préavis, rapports, observations du Conseil général.
Préavis: achat d'une parcelle de terrain attenant à la boulangerie... (1946)
BB74 Préavis, rapports, observations du Conseil général.
Préavis: prolongation de la canalisation principale de distributio... (1946)
BB75 Préavis, rapports, observations du Conseil général.
Préavis construction d'une remise pour abriter le bois de la boula... (1947)
BB75b Préavis, rapports, observations du Conseil général.
Rétribution des fonctionnaires du village. (1950)
BB76 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Règlement concernant la caisse industriel... (1926)
BB77 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Location de la boulangerie. (1927)
BB78 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Procès-verbal des séances de la commissio... (1928)
BB79 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Rapport de la commission des eaux sur l'e... (1929)
BB80 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Prix des concessions d'eau. (1930)
BB81 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Prix des concessions d'eau; rapport de la... (1930)
BB82 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Remplacement de la pompe élévatrice de l'... (1933)
BB83 Conseil général.
Lot complémentaire aux préavis et rapports de commission.
Remplacement de la pompe élévatrice de l'... (1933)
BC1 Conseil général.
Gestion du village.
Location de la boulangerie. (1951)
BC2 Conseil général.
Gestion du village.
Projet de canalisation d'eau dans le quartier de l'hôtel du Cygne. (1951)
BC3 Conseil général.
Gestion du village.
Majoration du prix des concessions d'eau. (1951)
BC4 Conseil général.
Gestion du village.
Rochat de la Fontaine du Pontet. (1953)
BC5 Conseil général.
Gestion du village.
Rétribution des fonctionnaires du village. (1954)
BC6 Conseil général.
Gestion du village.
Affaire Palmyr suite au retrait de sa patente. (1954)
BC7 Conseil général.
Gestion du village.
Création d'une servitude en faveur du service des eaux. (1955)
BC8 Conseil général.
Gestion du village.
Exploitation du pâturage de la Combe et des grèves du lac Brenet à une commissi... (1956)
BC9 Conseil général.
Gestion du village.
Reprise par l'administration du service de voirie. (1957)
BC10 Conseil général.
Gestion du village.
Installation d'une nouvelle conduite d'eau aux Epinettes. (1957)
BC11 Conseil général.
Gestion du village.
Fixation du traitement des autorités et des employés. (1958)
BC12 Conseil général.
Gestion du village.
Renchérissement de l'eau. (1958)
BC13 Conseil général.
Gestion du village.
Transformation de la boulangerie. (1960)
BD1 Conseil général.
Commission de gestion. (1858-1960)
BD2 Conseil général.
Budget. (1906-1960)
BD3 Conseil général.
Commission du budget. (1927-1960)
C I-II Correspondance. (-1960)
C1 Correspondance.
Eaux, dossier sanitaire des eaux avec rapport géologique sur les captages d'eau potable des Charbonniè... (1945)
C2 Correspondance.
Finances, rapports de la commission de gestion, rapports de la commission du budget, cautionnements, b... (1947)
C3 Correspondance.
Local, correspondance du village au sujet du local dès 1952, Société du local de 1935 à 1951, comptabi... (1935)
C4 Correspondance.
Pâturage de la Combe, correspondance, conditions engagement du berger, baux, un rapport Henri Rieben r... (1947-1960)
C5 Correspondance.
Protection du Lac Brenet, correspondances diverses, communications, tous ménages, 1er août, préavis di... (Non indiqué)
C6 Correspondance.
Grande salle, Association pour le développement de la Vallée de Joux, Association pour la diversificat... (Non indiqué)
C7 Correspondance.
Finances, eaux. (Non indiqué)
C8 Correspondance.
Palestine, chalet et forêts, fonds divers, Bourse des pauvres, location Corps de Garde, aides diverses... (Non indiqué)
D1 Copies lettres.
Un recueil entièrement écrit par le sieur Samuel Rochat secrétaire; toutes les copies de lettres sépar... (1898-1913)
EA1 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Achat d'un terrain par le hameau à Judith, feu Jean-François Rochat... (1753)
EA2 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Achat d'un terrain par le hameau à Judith, feu Jean-François Rochat... (1760)
EA3-9 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EA20 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis en faveur du hameau des Charbonnières du sieur Moïse ffeu Je... (1819)
EA21 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis en faveur du hameau des Charbonnières fait du sieur Frédéric... (1837)
EA22 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis en faveur du hameau des Charbonnières fait de la commune du ... (1837)
EA23 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Promesses de vente de l'Etat de Vaud au village des Charbonnières d... (1867)
EA24 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Promesses de vente de l'Etat de Vaud au village des Charbonnières d... (1867)
EA25 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis fait par le hameau des Charbonnières de l'Etat de Vaud, terr... (1868)
EA26 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Vente d'une maison consistant en logement, grange, écurie, remise e... (1872)
EA27 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Vente d'une maison consistant en logement, grange, écurie, remise e... (1872)
EA28 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Achat d'une parcelle de terrain par le village de la commune, parce... (1891)
EA29-49 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EA50 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de divers propri... (1906)
EA51 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de diverses parc... (1907)
EA52 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de Louis Etienne... (1908)
EA53 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières des ayant droits... (1909)
EA54 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le village des Charbonnières de Auguste Rocha... (1909)
EA55 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Conditions pour vente de terrain. (1934)
EA56 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Jules Jérémie ... (1934)
EA57 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de la commune du ... (1934)
EA58 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Promesse de vente faite par Paul Rochat d'Alphonse d'un terrain sit... (1936)
EA59 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Paul Rochat d'... (1938)
EA60 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquisition faite par le hameau des Charbonnières de Victor Fritz f... (1938)
EA61 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Extrait du tableau cadastral des indemnités représentatives de la v... (1951)
EA62 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Acquis fait par le hameau des Charbonnières des filles de Paul Loui... (1929)
EA63 Droits du village.
Achats et ventes de terrains.
Vente faite par Berthe Will-Rochat aux Charbonnières au hameau des ... (1946)
EB1 Droits du village.
Baux divers.
Bail du pâturage communal en faveur du hameau des Charbonnières à 1000 par année. (1874)
EB2 Droits du village.
Baux divers.
Bail de la Palestine entre Albert Rochat laitier au Pont et ses frères Emile et Robe... (1923)
EB3 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et François Grandchamp de Chexbres domicili... (1930)
EB4 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et Ulysse Rochat allié Nicole du Lieu domic... (1930)
EB5 Droits du village.
Baux divers.
Bail à ferme entre le village d'une part et Jean Leisi industriel domicilié au Séche... (1939)
EB6 Droits du village.
Baux divers.
Bail entre d'une part le chef du service cantonal des eaux et d'autre part le consei... (1947)
EC1 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Nouveau mandat et règlement pour la passation... (1771)
EC2 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Homologation du testament du sieur Abraham Is...
EC3-19 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (-1799)
EC20 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Cession du cours du ruisseau de la Sagne d'He... (1804)
EC21 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le hameau et Georges-Louis e... (1872)
EC22 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre Eugène Rochat sertisseur aux... (1885)
EC23 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1885)
EC24 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Confirmation de la place de taupier par le vi... (1889)
EC25 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Procuration avec pouvoir de substitution donn... (1890)
EC26 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EC27-49 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Pas d'intitulé. (Non indiqué)
EC50 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1908)
EC51 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1909)
EC52 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1916)
EC53 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Arrêté d'imposition du village des Charbonniè... (1919)
EC54 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Contrat de servitude relatif à l'établissemen... (1922)
EC55 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Règlement d'alpage pour le pâturage de la Com... (1917-1926)
EC56 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Autorisation faite par le Conseil d'Etat du c... (1927)
EC57 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Acte de délivrance de legs les héritiers de f... (1927)
EC58 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et Ulysse Rochat ... (1929)
EC59 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre la commune du Lieu et les ha... (1921)
EC60 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et Madame Lugrin ... (1924)
EC61 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village et William Arnold... (1924)
EC62 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre Richard Imboden maître ferbl... (1945)
EC63 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Conditions d'engagement du berger. (1959)
EC64 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Projet de galerie des jonctions des lacs de J... (1942)
EC65 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
EC66 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention entre le village des Charbonnières... (1958)
EC68 Droits du village.
Pièces diverses, cessions, règlements, conventions.
Convention de mitoyenneté avec constitution d... (1923)
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AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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