Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
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          • EB2 Droits du hameau. Règle pour jouir des biens communs indivis entre Le Lieu, La Frasse, Fontaine aux Allemands et vers ... (1736)
          • EB3 Droits du hameau. Règlement souverain concernant les bois et joux de la Vallée du Lac de Joux, pour l'économie et la c... (1744)
          • EB4 Droits du hameau. Règle pour les bêtes que l'on met pâturer sur les biens communs. (1745)
          • EB5 Droits du hameau. Règlements. Accord fait entre les chefs du hameau de la Fontaine aux Allemands et David, fils de f... (1747)
          • EB6 Droits du hameau. Règlements. Mémoire de la récapitulation du partage de tous les biens communs de la commune généra... (1792)
          • EB7 Droits du hameau. Règle pour pâturer le bien commun. (1796)
          • EB8 Droits du hameau. Règlements. Copie du procès-verbal de l'assemblée qui a eu lieu aux Charbonnières le 17 février 18... (1809)
          • EB9 Droits du hameau. Règlements. Copie du résultat de l'assemblée des députés du hameau concernant le droit aux communa... (1809)
          • EB10 Droits du hameau. Règlements. Instructions pour la sûreté des routes. (1816)
          • EB11 Droits du hameau. Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun. (1820)
          • EB12 Droits du hameau. Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun, brouillon. (1820)
          • EB13 Droits du hameau. Règlement concernant l'entretien et la réparation des chemins vicinaux de la commune. (1833)
          • EC1 Droits du hameau. Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
          • EC2 Droits du hameau. Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
          • EC3 Droits du hameau. Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
          • EC4 Droits du hameau. Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
          • FA1 Contentieux. Procès pâturages communs. Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent ... (1718)
          • FB1 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1786)
          • FB2 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître devant le baillif de Romainmôtier pour l'honorable hameau... (1787)
          • FB3 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1788)
          • FB4 Contentieux. Procès pâturages communs. Copie pour le village du Lieu de la réponse du village des Charbonnières à la... (1788)
          • FB5 Contentieux. Procès pâturages communs. L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier à la suit... (1789)
          • FB6 Contentieux. Procès pâturages communs. L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier après étu... (1789)
          • FB7 Contentieux. Procès pâturages communs. Décisions à prendre par la communauté à la suite de l'arrêt souverain du 5 se... (1789)
          • FB8 Contentieux. Procès pâturages communs. Révision finale du partage et cantonnement de la jouissance des pâturages com... (1792)
          • FB9 Contentieux. Procès pâturages communs. Procès-verbal de bornage, copie pour être jointe au dossier pâturage commun 1... (1795)
          • FC1 Contentieux. Partage pâturages communs. Fontaine aux Allemands à Charles Nicole au Lieu, réponse à une lettre du 6 j... (1818)
          • FC2 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
          • FC3 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
          • FC4 Contentieux. Partage pâturages communs. Extrait du registre des causes civiles de la justice de paix du cercle du Po... (1818)
          • FC5 Contentieux. Partage pâturages communs. Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu. (1818)
          • FC6 Contentieux. Partage pâturages communs. Jugement rendu, en faveur de la Fontaine aux Allemands qui n'a jamais refusé... (1818)
          • FC7 Contentieux. Partage pâturages communs. Liste des frais que le hameau du Lieu doit payer. (1818)
          • FC8 Contentieux. Partage pâturages communs. Secrétaire du hameau du Lieu à Jean Cart, municipal à la Fontaine aux Allema... (1818)
          • FC9 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître pour le hameau de la Fontaine aux Allemands devant le ju... (1818)
          • FC9b Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de la séance, quand le hameau du Lieu ne comprend pas le mot é... (1818)
          • FC10 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée des chefs de famille du hameau, donner charges ... (1818)
          • FC11 Contentieux. Partage pâturages communs. Assemblée des hameaux de la Fontaine aux Allemands et du Lieu à la maison de... (1818)
          • FC12 Contentieux. Partage pâturages communs. Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
          • FC13 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître pour le hameau du Lieu devant le juge de paix du cercle ... (1818)
          • FC14 Contentieux. Partage pâturages communs. Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
          • FC15 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée de commune du Lieu et de la Fontaine aux Allema... (1818)
          • FC16 Contentieux. Partage pâturages communs. Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
          • FC17 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
          • FC18 Contentieux. Partage pâturages communs. Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
          • FC19 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
          • FC20 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, détermination de fai... (1818)
          • FC21 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, le hameau de la Font... (1818)
          • FC22 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, convocation pour une... (1818)
          • FC23 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de la séance du hameau de la Fontaine aux Allemands, élaborati... (1818)
          • FC24 Contentieux. Partage pâturages communs. Hameau de la Fontaine aux Allemands à celui du Lieu, nous ne consentons au b... (1818)
          • FC25 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de la séance commune entre le hameau du Lieu et celui de la Fo... (1818)
          • FC26 Contentieux. Partage pâturages communs. Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, considère comme nulles ... (1818)
          • FC27 Contentieux. Partage pâturages communs. Traduction de l'arrêt souverain concernant la difficulté survenue entre les ... (1795-1819)
          • FC28 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître pour le hameau du Lieu devant le juge de paix du cercle ... (1819)
          • FC29 Contentieux. Partage pâturages communs. Demande du Lieu contre le hameau de la Fontaine aux Allemands. (1818)
          • FC30 Contentieux. Partage pâturages communs. Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la "demande du Lieu contre ... (1818)
          • FC31 Contentieux. Partage pâturages communs. Information pour le hameau du Lieu à la suite de la réponse du hameau de la ... (1818)
          • FD1 Contentieux. Difficultés pâturages communs. Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, réclamation quant a... (1849)
          • FD2 Contentieux. Difficultés pâturages communs. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le ham... (1851)
          • FD3 Contentieux. Difficultés pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée de la Fontaine aux Allemands, donner charge... (1851)
          • FD4 Contentieux. Difficultés pâturages communs. Président du tribunal civil du district de la Vallée au président du ham... (1851)
          • FE1 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands, hoirie Esthenos relative à un règlement de comptes avec ... (1735)
          • FE2 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands, hoirie Esthenos relative à un règlement de comptes avec ... (1735)
          • FE3 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands, hoirie Esthenos relative à un règlement de comptes avec ... (1735)
          • FE4 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands, hoirie Esthenos relative à un règlement de comptes avec ... (1735)
          • FE5 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands, hoirie Esthenos relative à un règlement de comptes avec ... (1735)
          • FE6 Contentieux. Difficultés hameau de la Fontaine aux Allemands et celui du Lieu relatives au paiement d'un mur fait entr... (1736)
          • FE7 Contentieux. Fontaine aux Allemands - tenanciers du moulin du Sentier, conflit au sujet de la mouture du grain. (1737)
          • FE8 Contentieux. Difficultés entre Abraham Isaac, Pierre, Jacques et Joseph Piguet frères de Combenoire et honorables Pier... (1755)
          • FE9 Contentieux. Difficultés entre Abraham Isaac, Pierre, Jacques et Joseph Piguet frères de Combenoire et honorables Pier... (1755)
          • FE10 Contentieux. Difficultés entre le hameau du Lieu et celui de Fontaine aux Allemands relatives au paiement d'un mur fai... (1736)
          • FE11 Contentieux. Difficultés entre Joseph Guignard du Lieu et le hameau de la Fontaine aux Allemands relatives à la jouiss... (1766)
          • FE12 Contentieux. Difficultés entre Joseph Guignard du Lieu et le hameau de la Fontaine aux Allemands relatives à la jouiss... (1767)
          • FE13 Contentieux. Difficultés entre Joseph Guignard du Lieu et le hameau de la Fontaine aux Allemands relatives à la jouiss... (1767)
          • FE14 Contentieux. Procès-verbal d'assemblée des chefs de famille du village des Charbonnières, droit de bocherage sur la mo... (1770)
          • FE15 Contentieux. Affaire les hameaux de la commune, Jacob Glardon de Vallorbe, nomination des députés pour les représenter... (1770)
          • FE16 Contentieux. Albert de Watteville, bailli de Romainmôtier, à la comme du Lieu, relatif à une transaction faite avec le... (1771)
          • FE17 Contentieux. Difficultés entre le hameau de Fontaine aux Allemands et le sieur Abraham David Dépraz de vers chez Claud... (1819)
          • FE18 Contentieux. Pièces diverses concernant l'affaire de droit de passage entre le hameau de la Fontaine aux Allemands et ... (1819)
          • FE19 Contentieux. Pièces diverses concernant l'affaire de droit de passage entre le hameau de la Fontaine aux Allemands et ... (1819)
          • FE20 Contentieux. Pièces diverses concernant l'affaire de droit de passage entre le hameau de la Fontaine aux Allemands et ... (1819)
          • FE21 Contentieux. Liste des frais contre le sieur Jacques Ferdinand Dépraz de vers chez Claude à l'occasion du passage de s... (1819)
          • FE22 Contentieux. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le sieur Philippe Nicole de la Fontaine... (1827)
          • FE23 Contentieux. Procès-verbal de l'assemblée des chefs de famille du hameau de la Fontaine aux Allemands, lui faire payer... (1827)
          • FE24 Contentieux. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau de la Fontaine aux Allemands,... (1821)
          • FE25 Contentieux. Extrait du registre des causes civiles de la justice de paix du cercle du Pont, sentence rendue le hameau... (1821)
          • G1 Cadastre. Toisage de différentes parcelles de terrain. (1701-1800)
          • G2 Cadastre. Extrait des plans et cadastre de la commune du Lieu, pâturage commun, joui par les hameaux du Lieu et Fontai... (1819)
          • IA1 Statistiques. Recensements. Dénombrement des chefs de famille qui composaient le hameau de la Fontaine aux Allemands... (1787)
          • IA2 Statistiques. Recensements. Rôle de la populace du hameau de la Fontaine aux Allemands, 94 personnes. (1795)
          • IA3 Statistiques. Recensements. Rôle de la populace du hameau de la Fontaine aux Allemands, 87 personnes. (1827)
          • IA4 Statistiques. Recensements. Rôle de la populace du hameau de la Fontaine aux Allemands, 86 personnes. (1831)
          • IB1 Statistiques. Rôle de ceux qui doivent mener le bois au ministre Brun de Fontaine aux Allemands. (1730)
          • IB2 Statistiques. Rôle des communiers de Fontaine aux Allemands qui doivent charrier le bois au ministre du Lieu. (1745)
          • IB3 Statistiques. Rôle des personnes qui doivent faire le commun, pour décombrer les genèvres, le jeudi après la foire de ... (1757)
          • IB4 Statistiques. Liste des particuliers qui sont chefs de famille dans le hameau de Fontaine aux Allemands qui ont des en... (1809)
          • IB5 Statistiques. Rôle de ceux qui doivent travailler sur la route de seconde classe de la commune dès le Pont au Chenit. (1812)
          • IB6 Statistiques. Rôle de ceux qui doivent travailler sur la route de seconde classe de la commune dès le Pont au Chenit. (1812)
          • IB7 Statistiques. Rôle de ceux qui sont inscrits sur la liste des numéros de plantes et qui feront incessamment une journé... (1812)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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