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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
 Archives officielles
 AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
 AA1 Délibérés.
Registres.
Rôle des bêtes que chaque particulier a hivernées ou a mis pâturer sur le commun, procès-verba... (1739-1762)
AA2 Délibérés.
Registres.
Assemblées des chefs de famille, rôle des bêtes qui ont pâturé sur le bien commun. (1797-1814)
AA3 Délibérés.
Registres.
Procès-verbaux des délibérés des assemblées de hameau. (1814-1819)
AB Délibérés.
Registres.
Procès-verbaux des assemblées du hameau. (1719-1835)
AB Délibérés.
Registres.
Asemblées électorales. (1862-1866)
AC Délibérés.
Registres.
Procès-verbaux assemblées du conseil municipal du Lieu. (1803-1847)
AD Délibérés.
Registres.
Copies procès-verbaux assemblées du hameau du Lieu. (1767-1815)
AE Délibérés.
Registres.
Procès-verbaux d'assemblées diverses. (Non indiqué)
AF Délibérés.
Registres.
Lettres de démission adressées au hameau. (1788-1858)
C1 Correspondance.
Le Lieu à Fontaine aux Allemands, convocation à assemblée commune, examiner ce qu'il convient de faire... (1805)
C2 Correspondance.
Circulaire du bureau de santé générale du canton de Vaud au syndic de la Municipalité du Lieu, concern... (1809)
C3 Correspondance.
Le juge de paix du cercle du Pont aux chefs de famille de la Fontaine aux Allemands, lui faire parveni... (1814)
C4 Correspondance.
La Municipalité de la commune du Lieu aux hameaux qui composent la commune, rachat de la montagne de C... (1815)
C5 Correspondance.
Le juge de paix du cercle du Pont au hameau de la Fontaine aux Allemands, lui faire parvenir les compt... (1817)
C6 Correspondance.
Aubert, recteur du hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, invitation à venir réparer les... (1818)
C7 Correspondance.
Le hameau du Lieu au recteur de la Fontaine aux Allemands, fixation du jour de la vente des foins du M... (1819)
C8 Correspondance.
Cart au hameau de la Fontaine aux Allemands, réclamation pour son indemnité de secrétaire depuis le 1e... (1821)
C9 Correspondance.
Le hameau du Lieu au recteur de la Fontaine aux Allemands, difficultés concernant l'entretien du mur c... (1821)
C10 Correspondance.
Guignard recteur à Jean Cart de la Fontaine aux Allemands, concerne imposition sur les pâturages commu... (1829)
C11 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses... (1832)
C12 Correspondance.
Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse d... (1832)
C13 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, les prie de bien vouloir leur donner les renseign... (1832)
C14 Correspondance.
Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse d... (1832)
C15 Correspondance.
La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer com... (1832)
C16 Correspondance.
Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'... (1832)
C17 Correspondance.
Le receveur Golay au boursier du hameau, me faire acquitter la somme de 35 francs 2 batz pour droit de... (1832)
C18 Correspondance.
Edouard Piguet de Combenoire au hameau de la Fontaine aux Allemands, réclamation d'une somme de 12 bat... (1838)
C19 Correspondance.
Conseil communal du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, augmentation de l'impôt sur les pâtur... (1848)
C20 Correspondance.
Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, lettre reçue du préfet, vu l'absence de la plus grand...
C21 Correspondance.
Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution étab... (1849)
C22 Correspondance.
Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, convoquer les citoyens électeurs du hameau en assemblée... (1853)
C23 Correspondance.
Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, entretien des murs. (1854)
C24 Correspondance.
Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, entretien des murs. (1854)
C25 Correspondance.
Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, nouvelle constitution et nouvelle organisation des auto... (1862)
C26 Correspondance.
Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, procès-verbal du renouvellement intégral de l'administr... (1862)
C27 Correspondance.
Municipalité à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, envoyer délégation pour traite... (1864)
C28 Correspondance.
Municipalité à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, nommer une délégation fondée d... (1865)
C29 Correspondance.
Préfet de la Vallée au hameau de la Fontaine aux Allemands, réunion de l'assemblée électorale du hamea... (1866)
C30 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour faire tuyau afin de réparer la ... (1866)
C31 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour faire tuyau afin de réparer la ... (1866)
C32 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, relatif à l'amodiation du terrain au lieudit aux ... (1868)
C33 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour réparer les fontaines du pâtura... (1868)
C34 Correspondance.
Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, êtes-vous toujours disposés de faire l'échange pr... (1868)
C35 Correspondance.
Paroisse du Lieu à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, relatif à la bibliothèque ... (1872)
C36 Correspondance.
Lettre du hameau des Charbonnières à Aimé Reymond sur le Crêt, concernant la remise de son pâturage. (1887)
C37 Correspondance.
Municipalité du Lieu à l'administration de la Fontaine aux Allemands, ensuite d'une demande du comité ... (1888)
EA1 Droits du hameau.
Achats et ventes d'immeubles.
Convention entre David Louis Nicole et la Fontaine aux Allemands rel... (1831)
EA2 Droits du hameau.
Achats et ventes d'immeubles.
Acquis en faveur du hameau de la Fontaine aux Allemands, fait du sie... (1831)
EA3 Droits du hameau.
Achats et ventes d'immeubles.
Pièce relative à du terrain que la commune du Lieu a vendu à Pierre ... (1839)
EB1 Droits du hameau.
Règle pour jouir des biens communs indivis entre Le Lieu, La Frasse, Fontaine aux Allemands et vers ... (1736)
EB2 Droits du hameau.
Règle pour jouir des biens communs indivis entre Le Lieu, La Frasse, Fontaine aux Allemands et vers ... (1736)
EB3 Droits du hameau.
Règlement souverain concernant les bois et joux de la Vallée du Lac de Joux, pour l'économie et la c... (1744)
EB4 Droits du hameau.
Règle pour les bêtes que l'on met pâturer sur les biens communs. (1745)
EB5 Droits du hameau.
Règlements.
Accord fait entre les chefs du hameau de la Fontaine aux Allemands et David, fils de f... (1747)
EB6 Droits du hameau.
Règlements.
Mémoire de la récapitulation du partage de tous les biens communs de la commune généra... (1792)
EB7 Droits du hameau.
Règle pour pâturer le bien commun. (1796)
EB8 Droits du hameau.
Règlements.
Copie du procès-verbal de l'assemblée qui a eu lieu aux Charbonnières le 17 février 18... (1809)
EB9 Droits du hameau.
Règlements.
Copie du résultat de l'assemblée des députés du hameau concernant le droit aux communa... (1809)
EB10 Droits du hameau.
Règlements.
Instructions pour la sûreté des routes. (1816)
EB11 Droits du hameau.
Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun. (1820)
EB12 Droits du hameau.
Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun, brouillon. (1820)
EB13 Droits du hameau.
Règlement concernant l'entretien et la réparation des chemins vicinaux de la commune. (1833)
EC1 Droits du hameau.
Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
EC2 Droits du hameau.
Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
EC3 Droits du hameau.
Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
EC4 Droits du hameau.
Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
FA1 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent ... (1718)
FB1 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1786)
FB2 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Citation à paraître devant le baillif de Romainmôtier pour l'honorable hameau... (1787)
FB3 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1788)
FB4 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Copie pour le village du Lieu de la réponse du village des Charbonnières à la... (1788)
FB5 Contentieux.
Procès pâturages communs.
L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier à la suit... (1789)
FB6 Contentieux.
Procès pâturages communs.
L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier après étu... (1789)
FB7 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Décisions à prendre par la communauté à la suite de l'arrêt souverain du 5 se... (1789)
FB8 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Révision finale du partage et cantonnement de la jouissance des pâturages com... (1792)
FB9 Contentieux.
Procès pâturages communs.
Procès-verbal de bornage, copie pour être jointe au dossier pâturage commun 1... (1795)
FC1 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Fontaine aux Allemands à Charles Nicole au Lieu, réponse à une lettre du 6 j... (1818)
FC2 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
FC3 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
FC4 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Extrait du registre des causes civiles de la justice de paix du cercle du Po... (1818)
FC5 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu. (1818)
FC6 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Jugement rendu, en faveur de la Fontaine aux Allemands qui n'a jamais refusé... (1818)
FC7 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Liste des frais que le hameau du Lieu doit payer. (1818)
FC8 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Secrétaire du hameau du Lieu à Jean Cart, municipal à la Fontaine aux Allema... (1818)
FC9 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Citation à paraître pour le hameau de la Fontaine aux Allemands devant le ju... (1818)
FC9b Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de la séance, quand le hameau du Lieu ne comprend pas le mot é... (1818)
FC10 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de l'assemblée des chefs de famille du hameau, donner charges ... (1818)
FC11 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Assemblée des hameaux de la Fontaine aux Allemands et du Lieu à la maison de... (1818)
FC12 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
FC13 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Citation à paraître pour le hameau du Lieu devant le juge de paix du cercle ... (1818)
FC14 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
FC15 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de l'assemblée de commune du Lieu et de la Fontaine aux Allema... (1818)
FC16 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
FC17 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
FC18 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
FC19 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
FC20 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, détermination de fai... (1818)
FC21 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, le hameau de la Font... (1818)
FC22 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, convocation pour une... (1818)
FC23 Contentieux.
Partage pâturages communs.
Procès-verbal de la séance du hameau de la Fontaine aux Allemands, élaborati... (1818)
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AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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