Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
          • AA1 Délibérés. Registres. Rôle des bêtes que chaque particulier a hivernées ou a mis pâturer sur le commun, procès-verba... (1739-1762)
          • AA2 Délibérés. Registres. Assemblées des chefs de famille, rôle des bêtes qui ont pâturé sur le bien commun. (1797-1814)
          • AA3 Délibérés. Registres. Procès-verbaux des délibérés des assemblées de hameau. (1814-1819)
          • AB Délibérés. Registres. Procès-verbaux des assemblées du hameau. (1719-1835)
          • AB Délibérés. Registres. Asemblées électorales. (1862-1866)
          • AC Délibérés. Registres. Procès-verbaux assemblées du conseil municipal du Lieu. (1803-1847)
          • AD Délibérés. Registres. Copies procès-verbaux assemblées du hameau du Lieu. (1767-1815)
          • AE Délibérés. Registres. Procès-verbaux d'assemblées diverses. (Non indiqué)
          • AF Délibérés. Registres. Lettres de démission adressées au hameau. (1788-1858)
          • C1 Correspondance. Le Lieu à Fontaine aux Allemands, convocation à assemblée commune, examiner ce qu'il convient de faire... (1805)
          • C2 Correspondance. Circulaire du bureau de santé générale du canton de Vaud au syndic de la Municipalité du Lieu, concern... (1809)
          • C3 Correspondance. Le juge de paix du cercle du Pont aux chefs de famille de la Fontaine aux Allemands, lui faire parveni... (1814)
          • C4 Correspondance. La Municipalité de la commune du Lieu aux hameaux qui composent la commune, rachat de la montagne de C... (1815)
          • C5 Correspondance. Le juge de paix du cercle du Pont au hameau de la Fontaine aux Allemands, lui faire parvenir les compt... (1817)
          • C6 Correspondance. Aubert, recteur du hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, invitation à venir réparer les... (1818)
          • C7 Correspondance. Le hameau du Lieu au recteur de la Fontaine aux Allemands, fixation du jour de la vente des foins du M... (1819)
          • C8 Correspondance. Cart au hameau de la Fontaine aux Allemands, réclamation pour son indemnité de secrétaire depuis le 1e... (1821)
          • C9 Correspondance. Le hameau du Lieu au recteur de la Fontaine aux Allemands, difficultés concernant l'entretien du mur c... (1821)
          • C10 Correspondance. Guignard recteur à Jean Cart de la Fontaine aux Allemands, concerne imposition sur les pâturages commu... (1829)
          • C11 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, demande du préfet, combien existe-t-il de bourses... (1832)
          • C12 Correspondance. Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse d... (1832)
          • C13 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, les prie de bien vouloir leur donner les renseign... (1832)
          • C14 Correspondance. Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu, notre capital de la Bourse d... (1832)
          • C15 Correspondance. La Municipalité de la commune du Lieu au secrétaire de la Fontaine aux Allemands, lui faire passer com... (1832)
          • C16 Correspondance. Le préfet du district de la Vallée au secrétaire et recteur du hameau de la Fontaine aux Allemands, l'... (1832)
          • C17 Correspondance. Le receveur Golay au boursier du hameau, me faire acquitter la somme de 35 francs 2 batz pour droit de... (1832)
          • C18 Correspondance. Edouard Piguet de Combenoire au hameau de la Fontaine aux Allemands, réclamation d'une somme de 12 bat... (1838)
          • C19 Correspondance. Conseil communal du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, augmentation de l'impôt sur les pâtur... (1848)
          • C20 Correspondance. Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, lettre reçue du préfet, vu l'absence de la plus grand...
          • C21 Correspondance. Municipalité du Lieu aux hameaux de son ressort, promulgation d'un code rural, pour son exécution étab... (1849)
          • C22 Correspondance. Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, convoquer les citoyens électeurs du hameau en assemblée... (1853)
          • C23 Correspondance. Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, entretien des murs. (1854)
          • C24 Correspondance. Hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, entretien des murs. (1854)
          • C25 Correspondance. Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, nouvelle constitution et nouvelle organisation des auto... (1862)
          • C26 Correspondance. Préfet au hameau de la Fontaine aux Allemands, procès-verbal du renouvellement intégral de l'administr... (1862)
          • C27 Correspondance. Municipalité à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, envoyer délégation pour traite... (1864)
          • C28 Correspondance. Municipalité à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, nommer une délégation fondée d... (1865)
          • C29 Correspondance. Préfet de la Vallée au hameau de la Fontaine aux Allemands, réunion de l'assemblée électorale du hamea... (1866)
          • C30 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour faire tuyau afin de réparer la ... (1866)
          • C31 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour faire tuyau afin de réparer la ... (1866)
          • C32 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, relatif à l'amodiation du terrain au lieudit aux ... (1868)
          • C33 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, bois accordé pour réparer les fontaines du pâtura... (1868)
          • C34 Correspondance. Municipalité au hameau de la Fontaine aux Allemands, êtes-vous toujours disposés de faire l'échange pr... (1868)
          • C35 Correspondance. Paroisse du Lieu à l'administration du hameau de la Fontaine aux Allemands, relatif à la bibliothèque ... (1872)
          • C36 Correspondance. Lettre du hameau des Charbonnières à Aimé Reymond sur le Crêt, concernant la remise de son pâturage. (1887)
          • C37 Correspondance. Municipalité du Lieu à l'administration de la Fontaine aux Allemands, ensuite d'une demande du comité ... (1888)
          • EA1 Droits du hameau. Achats et ventes d'immeubles. Convention entre David Louis Nicole et la Fontaine aux Allemands rel... (1831)
          • EA2 Droits du hameau. Achats et ventes d'immeubles. Acquis en faveur du hameau de la Fontaine aux Allemands, fait du sie... (1831)
          • EA3 Droits du hameau. Achats et ventes d'immeubles. Pièce relative à du terrain que la commune du Lieu a vendu à Pierre ... (1839)
          • EB1 Droits du hameau. Règle pour jouir des biens communs indivis entre Le Lieu, La Frasse, Fontaine aux Allemands et vers ... (1736)
          • EB2 Droits du hameau. Règle pour jouir des biens communs indivis entre Le Lieu, La Frasse, Fontaine aux Allemands et vers ... (1736)
          • EB3 Droits du hameau. Règlement souverain concernant les bois et joux de la Vallée du Lac de Joux, pour l'économie et la c... (1744)
          • EB4 Droits du hameau. Règle pour les bêtes que l'on met pâturer sur les biens communs. (1745)
          • EB5 Droits du hameau. Règlements. Accord fait entre les chefs du hameau de la Fontaine aux Allemands et David, fils de f... (1747)
          • EB6 Droits du hameau. Règlements. Mémoire de la récapitulation du partage de tous les biens communs de la commune généra... (1792)
          • EB7 Droits du hameau. Règle pour pâturer le bien commun. (1796)
          • EB8 Droits du hameau. Règlements. Copie du procès-verbal de l'assemblée qui a eu lieu aux Charbonnières le 17 février 18... (1809)
          • EB9 Droits du hameau. Règlements. Copie du résultat de l'assemblée des députés du hameau concernant le droit aux communa... (1809)
          • EB10 Droits du hameau. Règlements. Instructions pour la sûreté des routes. (1816)
          • EB11 Droits du hameau. Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun. (1820)
          • EB12 Droits du hameau. Règlement concernant la manière que l'on doit jouir du bien commun, brouillon. (1820)
          • EB13 Droits du hameau. Règlement concernant l'entretien et la réparation des chemins vicinaux de la commune. (1833)
          • EC1 Droits du hameau. Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
          • EC2 Droits du hameau. Convention entre la Fontaine aux Allemands et Ganevaz, maître chaux-fournier pour la construction d'... (1832)
          • EC3 Droits du hameau. Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
          • EC4 Droits du hameau. Liste de ceux qui s'engagent à acheter de la chaux du four que ledit hameau obtiendra sur le pâturag... (1835)
          • FA1 Contentieux. Procès pâturages communs. Prononciation baillivale et règlement absolu entre les hameaux qui composent ... (1718)
          • FB1 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1786)
          • FB2 Contentieux. Procès pâturages communs. Citation à paraître devant le baillif de Romainmôtier pour l'honorable hameau... (1787)
          • FB3 Contentieux. Procès pâturages communs. Lettre de l'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier... (1788)
          • FB4 Contentieux. Procès pâturages communs. Copie pour le village du Lieu de la réponse du village des Charbonnières à la... (1788)
          • FB5 Contentieux. Procès pâturages communs. L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier à la suit... (1789)
          • FB6 Contentieux. Procès pâturages communs. L'avoyer et conseil de la ville de Berne au baillif de Romainmôtier après étu... (1789)
          • FB7 Contentieux. Procès pâturages communs. Décisions à prendre par la communauté à la suite de l'arrêt souverain du 5 se... (1789)
          • FB8 Contentieux. Procès pâturages communs. Révision finale du partage et cantonnement de la jouissance des pâturages com... (1792)
          • FB9 Contentieux. Procès pâturages communs. Procès-verbal de bornage, copie pour être jointe au dossier pâturage commun 1... (1795)
          • FC1 Contentieux. Partage pâturages communs. Fontaine aux Allemands à Charles Nicole au Lieu, réponse à une lettre du 6 j... (1818)
          • FC2 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
          • FC3 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le hameau ... (1818)
          • FC4 Contentieux. Partage pâturages communs. Extrait du registre des causes civiles de la justice de paix du cercle du Po... (1818)
          • FC5 Contentieux. Partage pâturages communs. Réponse du hameau de la Fontaine aux Allemands à la Municipalité du Lieu. (1818)
          • FC6 Contentieux. Partage pâturages communs. Jugement rendu, en faveur de la Fontaine aux Allemands qui n'a jamais refusé... (1818)
          • FC7 Contentieux. Partage pâturages communs. Liste des frais que le hameau du Lieu doit payer. (1818)
          • FC8 Contentieux. Partage pâturages communs. Secrétaire du hameau du Lieu à Jean Cart, municipal à la Fontaine aux Allema... (1818)
          • FC9 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître pour le hameau de la Fontaine aux Allemands devant le ju... (1818)
          • FC9b Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de la séance, quand le hameau du Lieu ne comprend pas le mot é... (1818)
          • FC10 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée des chefs de famille du hameau, donner charges ... (1818)
          • FC11 Contentieux. Partage pâturages communs. Assemblée des hameaux de la Fontaine aux Allemands et du Lieu à la maison de... (1818)
          • FC12 Contentieux. Partage pâturages communs. Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
          • FC13 Contentieux. Partage pâturages communs. Citation à paraître pour le hameau du Lieu devant le juge de paix du cercle ... (1818)
          • FC14 Contentieux. Partage pâturages communs. Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
          • FC15 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée de commune du Lieu et de la Fontaine aux Allema... (1818)
          • FC16 Contentieux. Partage pâturages communs. Nicole, secrétaire du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands ... (1818)
          • FC17 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
          • FC18 Contentieux. Partage pâturages communs. Aubert, recteur du hameau du Lieu au hameau de la Fontaine aux Allemands, no... (1818)
          • FC19 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de l'assemblée commune du Lieu et de la Fontaine aux Allemands... (1818)
          • FC20 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, détermination de fai... (1818)
          • FC21 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, le hameau de la Font... (1818)
          • FC22 Contentieux. Partage pâturages communs. Le hameau du Lieu à celui de la Fontaine aux Allemands, convocation pour une... (1818)
          • FC23 Contentieux. Partage pâturages communs. Procès-verbal de la séance du hameau de la Fontaine aux Allemands, élaborati... (1818)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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