Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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          • HA24 Règlement pour le corps des sapeurs-pompiers, livret de service. (1946)
          • HA25 Cahier des charges du boursier communal. (1947)
          • HA26 Règlement de police pour la commune du Lieu. (1948)
          • HA27 Règlements divers et cahiers des charges commune du Lieu. Principales charges des préposés aux agences communales du t... (1953)
          • HA28 Règlement du 28 décembre 1894 pour le Conseil communal du Lieu. (1954)
          • HA29 Projet d'un règlement du personnel de la commune du Lieu. (1955)
          • HA30 Cahier des charges du secrétaire municipal. (1958)
          • HA32 Cahiers des charges des cantonniers du Lieu, années 1940, 1955, 1963 (modification), 1976 et suivantes jusqu'en 1999. (1940-1960)
          • HA33 Cahier des charges du marguiller jusqu'en 1999. (-1960)
          • HA34 Cahiers des charges de l'agent communal, 1958, 1962, 1975 et suivantes jusqu'en 1999. (1958-1960)
          • HA37 Cahiers des charges pour les concierges 1957 et suivantes jusqu'en 1999. (1957-1960)
          • HA38 Cahiers des charges du fossoyeur 1960, 1962, 1963. (1960)
          • HA39 Cahiers des charges du secrétaire municipal. (Non indiqué)
          • HA40 Cahiers des charges et règlements du garde-forestier permanent 1949, 1963, 1977, 1978 et suivantes jusqu'en 1999. (1949-1960)
          • HA41 Règlement pour la vente de terrains à bâtir. (1950)
          • HA42 Règlement de police pour la commune du Lieu. (1950)
          • HA46 Règlement sur le service de défense contre l'incendie de la commune du Lieu. (1919)
          • HA47 Règlement pour les corps de sapeurs-pompiers et livret de service de la commune du Lieu. (1931)
          • HA48 Règlement sur la police des constructions dans la commune du Lieu. (1943)
          • HA53 Règlements. Municipalité du Lieu, règlement sur la police des constructions dans la commune du Lieu. (1943)
          • HA58 Règlements divers et cahiers des charges commune du Lieu. Extrait du carnet journalier, la discipline des écoliers, de... (1958)
          • HA60 Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions. (Non indiqué)
          • HA62 Règlement pour les cabanes construites ou à construire sur les propriétés communales. (1945)
          • HA64 Règlement de police de la société de sauvetage des lacs de Joux établi par les communes de L'Abbaye, Le Chenit et Le Lie... (1910)
          • HA65 Règlement de police et de sûreté contre les incendies de la commune du Lieu, Le Sentier. (1910)
          • HA67 Règlement de police de la société de sauvetage des lacs de Joux établi par les communes de la Vallée. (1898-1960)
          • HB1 Règlements extra-communaux. Lois consistoriales et ordonnances sur les moeurs. (1787)
          • HB2 Règlement touchant l'établissement et la reddition des comptes des biens de commune et des pauvres. (1808-1809)
          • HB3 Règlements extra-communaux. Code de procédure pénale du Canton de Vaud. (1850)
          • HB4 Règlement pour le Conseil communal du Chenit. (1900)
          • HB5 Règlement pour le Conseil communal de L'Abbaye. (1909)
          • HB6 Règlement pour le Conseil communal de Vallorbe. (1914)
          • HB7 Règlements extra-communaux. Service électrique intercommunal Le Chenit - Le Lieu; règlement pour la vente de l'énergie... (1929)
          • HB8 Règlement pour le Conseil communal de Lausanne. (1933)
          • HB9 Règlements extra-communaux. Statuts de la caisse de pensions du personnel des administrations communales. (1932)
          • HB10 Règlements extra-communaux. Statuts de la caisse d'allocations familiales des communes vaudoises. (1943)
          • HB11 Règlements extra-communaux. Constitution fédérale de la Confédération suisse, texte du 29 mai 1874 avec les modificati... (1948)
          • HB12 Règlements extra-communaux. Statut des fonctionnaires de la commune du Chenit. (1948)
          • HB13 Règlements extra-communaux. Statuts de la caisse intercommunale de pensions. (1949)
          • HB14 Règlements extra-communaux. Instructions pour le contrôle des eaux de boisson. (1950)
          • HB15 Règlements extra-communaux. Statuts de la caisse intercommunale de pensions. (1954)
          • HB16 Règlements extra-communaux. Statut de l'union des principales communes vaudoises. (Non indiqué)
          • HB18 Règlements extra-communaux. Statuts de la mutualité scolaire de retraite. (1920-1929)
          • HB19 Règlements extra-communaux. Contrat d'abonnement du particulier avec la compagnie vaudoise des forces motrices des lac... (1900-1909)
          • HB20 Règlements extra-communaux. Service électrique intercommunal Le Chenit - Le Lieu, règlement pour la vente de l'énergie... (1935)
          • HB21 Règlement organique de l'Ecole professionnelle de la Vallée de Joux Le Sentier. (1942)
          • HB22 Règlements extra-communaux. Statuts de la société anonyme des auto-transports de la Vallée de Joux, siège social Les B... (1951)
          • HB23 Règlements extra-communaux. Service des eaux du Pont, contrats et règlements. (Non indiqué)
          • HB24 Règlements extra-communaux. Service des eaux des Charbonnières, contrats et règlements. (Non indiqué)
          • HB25 Règlements extra-communaux. Statuts du syndicat d'améliorations foncières du Lieu, réunion parcellaire. (1960)
          • HB27 Règlements extra-communaux. Arrêté fédéral portant concession d'un chemin de fer du Pont au Brassus par Le Lieu et le ... (1896)
          • HB28 Règlements extra-communaux. Loi du 15 mai 1906 sur l'instruction publique primaire. (1906)
          • HB29 Règlement du 28 mars 1931 pour les écoles primaires du canton de Vaud. (1931)
          • HB30 Règlement interne de l'école professionnelle de la Vallée de Joux au Sentier. (1954)
          • HB31 Règlement général sur l'organisation de l'école professionnelle de la Vallée de Joux au Sentier. (1954)
          • HB33 Règlements extra-communaux. Premier centenaire de la fondation Caisse d'études des jeunes Rochat; "Une caisse de famil... (1941)
          • HD1-4 Circulaires diverses des départements cantonaux. (-1960)
          • IAA1 Etat civil. Registres d'état civil. (1876-1889)
          • IAB1-6 Etat civil. Registres d'actes de bourgeoisie. (1732-1960)
          • IAB8 Etat civil. Registres d'actes de bourgeoisie. (Non indiqué)
          • IAC1 Etat civil. Actes de naissance. (-1900)
          • IAC2 Etat civil. Légitimation d'enfants. (-1900)
          • IAC3 Etat civil. Actes de mariage. (-1900)
          • IAC4 Etat civil. Actes de décès. (-1900)
          • IAC5 Etat civil. Actes de moeurs. (-1900)
          • IAC6 Etat civil. Actes d'origine. (-1900)
          • IAD1 Actes d'état civil. Actes de naissance. (1900-)
          • IAD2 Actes d'état civil. Actes de reconnaissance ou de légitimation d'enfants. (1900-)
          • IAD3 Actes d'état civil. Actes d'adoption. (1900-)
          • IAD4 Actes d'état civil. Actes de mariage et de remariage. (1900-)
          • IAD5 Actes d'état civil. Actes de divorce. (1900-)
          • IAD6 Actes d'état civil. Actes de décès. (1900-)
          • IAD7 Actes d'état civil. Actes de naturalisation, réintégration, radiation, reconnaissance de citoyenneté suisse. (1900-)
          • IAD8 Actes d'état civil. Actes de changement de nom. (1900-)
          • IAD9 Actes d'état civil. Actes de bourgeoisie. (1900-)
          • IAD10 Actes d'état civil. Désaveux. (1900-)
          • IAD11 Actes d'état civil. Tutelles. (1900-)
          • IAD12 Actes d'état civil. Interdictions. (1900-)
          • IAD13 Actes d'état civil. Condamnations. (1900-)
          • IAD14 Actes d'état civil. Successions. (1900-)
          • IAD15 Actes d'état civil. Recherches d'origine. (1900-)
          • IBA1-5 Population. Permis de domicile ressortissants suisses et étrangers. Ce volume contient tous les permis de domicile e... (-1960)
          • IBA6 Population. Permis de domicile ressortissants suisses. Répertoire pour permis confédérés. (1935-1960)
          • IBB1-3 Population. Permis de domicile ressortissants étrangers. (1922-1951)
          • IBC1-6 Population. Permis de séjour ressortissants suisses. (1937-1960)
          • IBD1-3 Population. Permis de séjour ressortissants étrangers. (Non indiqué)
          • IBD4 Population. Permis de séjour ressortissants étrangers. Permis de séjour non classés. (1938-1951)
          • IBE1 Population. Recensements. Rôle des familles du Lieu, Charoux, Chez Claude, La Frasse, Pré Gentet, Esserts de Rive. (1706)
          • IBE2 Population. Recensement des pauvres de la commune du Lieu. (1768)
          • IBE3 Population. Recensements. Tabelle de population des cinq hameaux qui composent la commune du Lieu. (1787)
          • IBE4 Population. Recensement de la population de la commune du Lieu et comparaison avec le recensement de 1718. (1787)
          • IBE5 Population. Recensement de la population de la commune du Lieu. (1792)
          • IBE6 Population. Recensement partiel de la commune du Lieu. (1815)
          • IBE7 Population. Recensement général des habitants de la commune du Lieu. (1831)
          • IBE8 Population. Recensements. Récapitulation du recensement de la commune. (1880)
          • IBE9 Population. Recensements. Récapitulation du recensement de la commune. (1888)
          • IBE10-13 Population. Recensement fédéral. (1900-1941)
          • IBE14 Population. Recensements annuels. (1945-1956)
          • IBE16 Population. Recensements fédéraux. (1950-1960)
          • IBE22 Population. Recensement, listes diverses. (1941-1960)
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