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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de La Rippe
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Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
Archives officielles
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
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F182 Contentieux.
Curatelle Rochat Aloïs de feu James Rochat. (1937-1941)
F183 Contentieux.
Curatelle Humberset Frida. (1945-1948)
F184 Contentieux.
Actes et titres principaux employés au procès des trois communes de la Vallée contre Berne; comme pièces ... (1186-1762)
F185 Contentieux.
Recours contre retrait du permis de conduire à Rochat Ch. (1938)
F186 Contentieux.
Recours contre jugement du tribunal militaire de division 2 a de Rochat Auguste Les Charbonnières. (1943)
F187 Contentieux.
La commune du Lieu contre Lugrin. (1923)
F188 Contentieux.
La commune du Lieu contre Henchoz. (Non indiqué)
F189 Contentieux.
Les trois communes contre la compagnie des forces de Joux, Orbe. (1927)
F190 Contentieux.
La commune du Lieu contre divers par l'Office des Poursuites. (1947-1955)
F191 Contentieux.
La commune contre James Magnenat concernant paiement d'une facture de bois. (1947-1948)
F192 Contentieux.
Le Lieu contre Jules Louis Rochat concernant un lot de bois. (1944)
F193 Contentieux.
Le Lieu contre Lugrin frères concernant autorisation de construire un porche. (1948)
F194 Contentieux.
Le Lieu contre Favre Robert concernant taxe du feu. (1947)
F195 Contentieux.
Le syndic du Lieu contre Rochat Camille concernant secours militaire. (1939-1942)
F196 Contentieux.
Le Lieu contre Jules Lugrin concernant assistance. (1923)
F197 Contentieux.
Service électrique Chenit Le Lieu contre John Simond concernant promesse de vente d'un bâtiment. (1930)
F198 Contentieux.
Le Lieu contre une personne, vol de bois. (1948)
F199 Contentieux.
Le Lieu contre Palmyr Rochat concernant retrait de patente. (1953-1955)
F200 Contentieux.
Le Lieu contre Roland Anselme; sursis concordataire. (1954)
F201 Contentieux.
Octave et Palmyr Rochat contre Pierre Golay: emplacement de courtine. (1953)
F202 Contentieux.
Hediguer contre Charles Lugrin; bornage de terrain communal. (1953)
F203 Contentieux.
Le Lieu contre Imboden ferblantier; subside de construction. (1951)
F204 Contentieux.
Le Lieu contre Zappelloni entrepreneur; faillite. (1957-1958)
F205 Contentieux.
Numa Rochat contre commune du Lieu; opposition de construire. (1943)
F206 Contentieux.
Le Lieu contre Golay-Pidoux concernant succession. (1939)
F207 Contentieux.
Commune du Lieu contre Rochat Albin et Paul Candaux; construction abusive sur terrain communal et domaine... (1937)
F208 Contentieux.
Le Lieu contre Monnier Félicien; concordat non paiement de fermages. (1936)
F209 Contentieux.
Albert Rochat-Frankfort contre commune du Lieu au sujet d'un revêtement de tôle sur mur mitoyen. (1932)
F210 Contentieux.
Faillite service électrique Barattier SA. (1931)
F211 Contentieux.
Recherche en paternité. Dossier individuel. (1918)
F212 Contentieux.
Guignard contre Viquerat concernant pension alimentaire. (1926)
F213 Contentieux.
Paul Rochat contre Emile Rochat; interdiction civile. (1922)
F214 Contentieux.
Grobéty contre commune du Lieu. (1921)
F215 Contentieux.
Le Chenit, Le Lieu contre Cuennet et Golay: nullité de reconnaissance. (1916-1917)
F216 Contentieux.
Faillite Louis Rochat. (1907)
F217 Contentieux.
Dépraz contre Gex: refus d'allouer une pension. (1909)
F218 Contentieux.
Gagliardi contre commune du Lieu: refus de paiement d'un solde de compte. (1909)
F219 Contentieux.
Municipalité du Lieu contre Rochat François Aimé: diffamation. (1912)
F220 Contentieux.
Commune du Lieu contre Louis Henri Rochat. (1906-1908)
F221 Contentieux.
Affaire Chapelon: reconnaissance d'enfant. (1908)
F222 Contentieux.
Faillite Meylan Isaac. (1921)
F223 Contentieux.
Dossier individuel: recherche en paternité. (1923)
F224 Contentieux.
Commune du Lieu contre Hediguer: indemnité d'accident. (1924)
F225 Contentieux.
Demande d'interdiction de Louis Emile Reymond du Lieu, du Chenit et de L'Abbaye. (1882)
F226 Contentieux.
Mise sous tutelle de Reymond Esther et Ida. (1923)
F227 Contentieux.
Mise sous tutelle de Louis Golay-Mermoud. (1892)
F228 Contentieux.
Le Lieu contre Capt et Piguet notaires: modérations d'actes. (1902)
F229 Contentieux.
Le Lieu contre Capt à Chamblandes: dettes de 78,90 francs; conciliation à 35 francs. (1903)
F230 Contentieux.
Le Lieu contre caisse nationale d'assurance accident: différend concernant paiement de primes. (1926)
F231 Contentieux.
Curatelle de Marguerite Rochat fille de Suzanne Rochat. (1922)
F232 Contentieux.
Internement de Jeanne Alice Nicole. (1917)
F233 Contentieux.
Le Lieu contre Rochat Charles et Rochat-Balsiger concerne assistance. (1932-1935)
F234 Contentieux.
Klopfenstein contre commune du Lieu: indemnité pour dégâts commis lors de la démolition du bâtiment hoiri... (1956-1957)
F235 Contentieux.
Extraits de jugements. (1878-1959)
M1 Dettes ou emprunts.
Lettre de rente en faveur de LL EE de Berne contre la commune du Lieu, Daniel Meylan notaire et Pi... (1624)
M2 Dettes ou emprunts.
Lettre de rente en faveur de la commune du Chenit, Discrets David et Pierre Meylan gouverneurs, co... (1685)
M3 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Jean de Willading bailli de Romainmôtier contre Abraham Aubert justi... (1689)
M4 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Pierre Humberset, ancien gouverneur du Lieu contre la commune de ce nom po... (1690)
M5 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Noble Catherine May, dame de Montricher, représentée par Noble Georges de ... (1691)
M6 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Noble bailli de Romaimotier contre la commune du Lieu représentée par Abra... (1692)
M7 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur des Nobles Georges et Rodolphe de Vuillermin, frères barons de Montricher con... (1693)
M8 Dettes ou emprunts.
Obligations en faveur des baillis de Romainmôtier contre la commune du Lieu concernant les dîmes, ... (1693-1748)
M9 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur d'Abraham Guignard maçon contre la commune du Lieu, Josué Golay et David Meyl... (1699)
M10 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur d'Abraham Isaac Rochat dit Prisod des Charbonnières contre la commune du Lieu... (1703)
M11 Dettes ou emprunts.
Lettre de rente en faveur de Jean-Rodolphe Villarding, ancien bailli de Romainmôtier contre la com... (1705)
M12-13 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Frédéric May membre du Grand Conseil de Berne, ancien bailli de Trac... (1708)
M14 Dettes ou emprunts.
Cédule en faveur de la Bourse des pauvres du Lieu contre la commune du même nom représentée par Pi... (1737)
M15 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Jaques et François de Beausobre, frères bourgeois de Morges, colonel et ca... (1740)
M16 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Ferdinand Le Merle, bourgeois et marchand d'Yverdon, châtelain de Cronay c... (1740)
M17 Dettes ou emprunts.
Lettre de rente en faveur des hoirs de noble Emmanuel de Graffenried en son vivant seigneur de Gue... (1741-1757)
M18 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Noble Nicolas Manuel, seigneur de Cronay, bailli de Romainmôtier contre la... (1696)
M19 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Noble de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu Pierre ... (1717)
M20 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu Jacques David R... (1731)
M21 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Georges Imhof bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laqu... (1732)
M22 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laquelle a... (1732)
M23 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laquelle a... (1737)
M24 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour laquel... (1738)
M25 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour... (1741)
M26 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour... (1742)
M27 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Spectable Jean-Pierre Favre catéchiste à Yverdon contre la commune du Lieu... (1742)
M28 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1744)
M29 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de Jean Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu... (1745)
M30 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1746)
M31 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1747)
M32 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1748)
M33 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur des frères Pillichody seigneurs de Bavois bourgeois d'Yverdon contre la commu... (1751)
M34 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) de Watteville bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu e... (1753)
M35 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble (?) de Watteville, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu ... (1755)
M36 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Charles Gross bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1757)
M37 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Charles Gross bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1760)
M38 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble François-Louis Lerber bailli de Romainmôtier contre la commune du Li... (1764)
M39 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble François-Louis Lerber bailli de Romainmôtier contre la commune du Li... (1765)
M40 Dettes ou emprunts.
Contrat de rente viagère en faveur de Jacques François Nathanael Jossevel de Moudon baptisé à Morg... (1768)
M41 Dettes ou emprunts.
Lettre de revers en faveur de Marie Anne Judith Rochat femme de Jacques Jaquet de Vallorbe proprié... (1772)
M42 Dettes ou emprunts.
Obligation en faveur de noble Samuel Jenner bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour ... (1777)
M43 Dettes ou emprunts.
Cédule par la commune du Lieu (A Guignard et Pierre Moïse Rochat gouverneurs) en faveur de LL EE d... (1794)
M44 Dettes ou emprunts.
Lettre de rente en faveur d'Anne Charlotte fille de feu Jean David Francillon Valette de Lausanne ... (1801)
M45 Dettes ou emprunts.
Réduction du 5 au 4 % de l'intérêt d'une cédule due par la commune du Lieu à Louis Henri bijoutier... (1816)
M46 Dettes ou emprunts.
Cédule en faveur de Charles Longchamp négociant à Genève contre la commune du Lieu; capital: un pr... (1816-1817)
M47 Dettes ou emprunts.
Cédule en faveur de Benjamin Bonard notaire et greffier du tribunal de la Vallée demeurant au Lieu... (1833)
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AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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