Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
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          • F182 Contentieux. Curatelle Rochat Aloïs de feu James Rochat. (1937-1941)
          • F183 Contentieux. Curatelle Humberset Frida. (1945-1948)
          • F184 Contentieux. Actes et titres principaux employés au procès des trois communes de la Vallée contre Berne; comme pièces ... (1186-1762)
          • F185 Contentieux. Recours contre retrait du permis de conduire à Rochat Ch. (1938)
          • F186 Contentieux. Recours contre jugement du tribunal militaire de division 2 a de Rochat Auguste Les Charbonnières. (1943)
          • F187 Contentieux. La commune du Lieu contre Lugrin. (1923)
          • F188 Contentieux. La commune du Lieu contre Henchoz. (Non indiqué)
          • F189 Contentieux. Les trois communes contre la compagnie des forces de Joux, Orbe. (1927)
          • F190 Contentieux. La commune du Lieu contre divers par l'Office des Poursuites. (1947-1955)
          • F191 Contentieux. La commune contre James Magnenat concernant paiement d'une facture de bois. (1947-1948)
          • F192 Contentieux. Le Lieu contre Jules Louis Rochat concernant un lot de bois. (1944)
          • F193 Contentieux. Le Lieu contre Lugrin frères concernant autorisation de construire un porche. (1948)
          • F194 Contentieux. Le Lieu contre Favre Robert concernant taxe du feu. (1947)
          • F195 Contentieux. Le syndic du Lieu contre Rochat Camille concernant secours militaire. (1939-1942)
          • F196 Contentieux. Le Lieu contre Jules Lugrin concernant assistance. (1923)
          • F197 Contentieux. Service électrique Chenit Le Lieu contre John Simond concernant promesse de vente d'un bâtiment. (1930)
          • F198 Contentieux. Le Lieu contre une personne, vol de bois. (1948)
          • F199 Contentieux. Le Lieu contre Palmyr Rochat concernant retrait de patente. (1953-1955)
          • F200 Contentieux. Le Lieu contre Roland Anselme; sursis concordataire. (1954)
          • F201 Contentieux. Octave et Palmyr Rochat contre Pierre Golay: emplacement de courtine. (1953)
          • F202 Contentieux. Hediguer contre Charles Lugrin; bornage de terrain communal. (1953)
          • F203 Contentieux. Le Lieu contre Imboden ferblantier; subside de construction. (1951)
          • F204 Contentieux. Le Lieu contre Zappelloni entrepreneur; faillite. (1957-1958)
          • F205 Contentieux. Numa Rochat contre commune du Lieu; opposition de construire. (1943)
          • F206 Contentieux. Le Lieu contre Golay-Pidoux concernant succession. (1939)
          • F207 Contentieux. Commune du Lieu contre Rochat Albin et Paul Candaux; construction abusive sur terrain communal et domaine... (1937)
          • F208 Contentieux. Le Lieu contre Monnier Félicien; concordat non paiement de fermages. (1936)
          • F209 Contentieux. Albert Rochat-Frankfort contre commune du Lieu au sujet d'un revêtement de tôle sur mur mitoyen. (1932)
          • F210 Contentieux. Faillite service électrique Barattier SA. (1931)
          • F211 Contentieux. Recherche en paternité. Dossier individuel. (1918)
          • F212 Contentieux. Guignard contre Viquerat concernant pension alimentaire. (1926)
          • F213 Contentieux. Paul Rochat contre Emile Rochat; interdiction civile. (1922)
          • F214 Contentieux. Grobéty contre commune du Lieu. (1921)
          • F215 Contentieux. Le Chenit, Le Lieu contre Cuennet et Golay: nullité de reconnaissance. (1916-1917)
          • F216 Contentieux. Faillite Louis Rochat. (1907)
          • F217 Contentieux. Dépraz contre Gex: refus d'allouer une pension. (1909)
          • F218 Contentieux. Gagliardi contre commune du Lieu: refus de paiement d'un solde de compte. (1909)
          • F219 Contentieux. Municipalité du Lieu contre Rochat François Aimé: diffamation. (1912)
          • F220 Contentieux. Commune du Lieu contre Louis Henri Rochat. (1906-1908)
          • F221 Contentieux. Affaire Chapelon: reconnaissance d'enfant. (1908)
          • F222 Contentieux. Faillite Meylan Isaac. (1921)
          • F223 Contentieux. Dossier individuel: recherche en paternité. (1923)
          • F224 Contentieux. Commune du Lieu contre Hediguer: indemnité d'accident. (1924)
          • F225 Contentieux. Demande d'interdiction de Louis Emile Reymond du Lieu, du Chenit et de L'Abbaye. (1882)
          • F226 Contentieux. Mise sous tutelle de Reymond Esther et Ida. (1923)
          • F227 Contentieux. Mise sous tutelle de Louis Golay-Mermoud. (1892)
          • F228 Contentieux. Le Lieu contre Capt et Piguet notaires: modérations d'actes. (1902)
          • F229 Contentieux. Le Lieu contre Capt à Chamblandes: dettes de 78,90 francs; conciliation à 35 francs. (1903)
          • F230 Contentieux. Le Lieu contre caisse nationale d'assurance accident: différend concernant paiement de primes. (1926)
          • F231 Contentieux. Curatelle de Marguerite Rochat fille de Suzanne Rochat. (1922)
          • F232 Contentieux. Internement de Jeanne Alice Nicole. (1917)
          • F233 Contentieux. Le Lieu contre Rochat Charles et Rochat-Balsiger concerne assistance. (1932-1935)
          • F234 Contentieux. Klopfenstein contre commune du Lieu: indemnité pour dégâts commis lors de la démolition du bâtiment hoiri... (1956-1957)
          • F235 Contentieux. Extraits de jugements. (1878-1959)
          • M1 Dettes ou emprunts. Lettre de rente en faveur de LL EE de Berne contre la commune du Lieu, Daniel Meylan notaire et Pi... (1624)
          • M2 Dettes ou emprunts. Lettre de rente en faveur de la commune du Chenit, Discrets David et Pierre Meylan gouverneurs, co... (1685)
          • M3 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Jean de Willading bailli de Romainmôtier contre Abraham Aubert justi... (1689)
          • M4 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Pierre Humberset, ancien gouverneur du Lieu contre la commune de ce nom po... (1690)
          • M5 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Noble Catherine May, dame de Montricher, représentée par Noble Georges de ... (1691)
          • M6 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Noble bailli de Romaimotier contre la commune du Lieu représentée par Abra... (1692)
          • M7 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur des Nobles Georges et Rodolphe de Vuillermin, frères barons de Montricher con... (1693)
          • M8 Dettes ou emprunts. Obligations en faveur des baillis de Romainmôtier contre la commune du Lieu concernant les dîmes, ... (1693-1748)
          • M9 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur d'Abraham Guignard maçon contre la commune du Lieu, Josué Golay et David Meyl... (1699)
          • M10 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur d'Abraham Isaac Rochat dit Prisod des Charbonnières contre la commune du Lieu... (1703)
          • M11 Dettes ou emprunts. Lettre de rente en faveur de Jean-Rodolphe Villarding, ancien bailli de Romainmôtier contre la com... (1705)
          • M12-13 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Frédéric May membre du Grand Conseil de Berne, ancien bailli de Trac... (1708)
          • M14 Dettes ou emprunts. Cédule en faveur de la Bourse des pauvres du Lieu contre la commune du même nom représentée par Pi... (1737)
          • M15 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Jaques et François de Beausobre, frères bourgeois de Morges, colonel et ca... (1740)
          • M16 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Ferdinand Le Merle, bourgeois et marchand d'Yverdon, châtelain de Cronay c... (1740)
          • M17 Dettes ou emprunts. Lettre de rente en faveur des hoirs de noble Emmanuel de Graffenried en son vivant seigneur de Gue... (1741-1757)
          • M18 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Noble Nicolas Manuel, seigneur de Cronay, bailli de Romainmôtier contre la... (1696)
          • M19 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Noble de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu Pierre ... (1717)
          • M20 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu Jacques David R... (1731)
          • M21 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Georges Imhof bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laqu... (1732)
          • M22 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laquelle a... (1732)
          • M23 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier et la commune du Lieu pour laquelle a... (1737)
          • M24 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) May bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour laquel... (1738)
          • M25 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour... (1741)
          • M26 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour... (1742)
          • M27 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Spectable Jean-Pierre Favre catéchiste à Yverdon contre la commune du Lieu... (1742)
          • M28 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Emmanuel Rodt bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1744)
          • M29 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de Jean Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu... (1745)
          • M30 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1746)
          • M31 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1747)
          • M32 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Jean-Rodolphe de Diesbach bailli de Romainmôtier contre la commune d... (1748)
          • M33 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur des frères Pillichody seigneurs de Bavois bourgeois d'Yverdon contre la commu... (1751)
          • M34 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) de Watteville bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu e... (1753)
          • M35 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble (?) de Watteville, bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu ... (1755)
          • M36 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Charles Gross bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1757)
          • M37 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Charles Gross bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu et de... (1760)
          • M38 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble François-Louis Lerber bailli de Romainmôtier contre la commune du Li... (1764)
          • M39 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble François-Louis Lerber bailli de Romainmôtier contre la commune du Li... (1765)
          • M40 Dettes ou emprunts. Contrat de rente viagère en faveur de Jacques François Nathanael Jossevel de Moudon baptisé à Morg... (1768)
          • M41 Dettes ou emprunts. Lettre de revers en faveur de Marie Anne Judith Rochat femme de Jacques Jaquet de Vallorbe proprié... (1772)
          • M42 Dettes ou emprunts. Obligation en faveur de noble Samuel Jenner bailli de Romainmôtier contre la commune du Lieu pour ... (1777)
          • M43 Dettes ou emprunts. Cédule par la commune du Lieu (A Guignard et Pierre Moïse Rochat gouverneurs) en faveur de LL EE d... (1794)
          • M44 Dettes ou emprunts. Lettre de rente en faveur d'Anne Charlotte fille de feu Jean David Francillon Valette de Lausanne ... (1801)
          • M45 Dettes ou emprunts. Réduction du 5 au 4 % de l'intérêt d'une cédule due par la commune du Lieu à Louis Henri bijoutier... (1816)
          • M46 Dettes ou emprunts. Cédule en faveur de Charles Longchamp négociant à Genève contre la commune du Lieu; capital: un pr... (1816-1817)
          • M47 Dettes ou emprunts. Cédule en faveur de Benjamin Bonard notaire et greffier du tribunal de la Vallée demeurant au Lieu... (1833)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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