Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
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          • F89 Contentieux. Le Lieu et Rose Meylan contre Nicolas Noyer de Peseux: recherche de paternité; état des frais. (1777-1778)
          • F90 Contentieux. Le Lieu contre Marc Théodore du Gard, seigneur d'Echichens, propriétaire de la montagne dit le Chalet Neu... (1776-1777)
          • F91 Contentieux. L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonpo... (1630-1777)
          • F92 Contentieux. Les trois communes contre le bailli d'Aubonne: autorisation de bocherage accordée aux Bourguignons dans c... (1779)
          • F93 Contentieux. Arrangement avec Bière concernant décombrages sur la Joux de Bière. (1780)
          • F94 Contentieux. Les trois communes contre les Bourguignons Claude Jacques Chappuis et Pierre La Croix: délai forestier su... (1781)
          • F95 Contentieux. Le Lieu contre Jacques Elie Rochat, marchand aux Charbonnières et Henri Joseph Reymond: poursuite pour de... (1782)
          • F96 Contentieux. Le Lieu contre hameau des Charbonnières: litige concernant pâturage. (1786)
          • F97 Contentieux. Les trois communes contre Gimel: droit de bocherage sur les montagnes de Gimel; arrangement par paiement ... (1786)
          • F98 Contentieux. Le Lieu contre le Chenit: remboursement des frais d'assistance accordés à la famille Gamaliel Rochat. (1789-1791)
          • F99 Contentieux. Le Lieu contre Jacob Jaillet fermier des bois Demartines: défrichement excessif sur la montagne des Esser... (1790)
          • F100 Contentieux. Le Lieu contre hoirie ministre Conod et Justicier Glardon: transaction concernant droit de bocherage. (1773)
          • F101 Contentieux. Le Lieu contre Frédéric Rochat, marchand des Charbonnières: poursuite pour dettes. (1789-1792)
          • F102 Contentieux. Le Lieu contre hoirie Demartines à Orbe, droit de bocherage sur montagne Esserts, Grand'Combe. (1791-1792)
          • F103 Contentieux. Le Lieu contre Bursins: abus forestiers au Chalet Neuf et chalet à Roch; arrangement intervenu entre les ... (1798-1799)
          • F104 Contentieux. Délibération du consistoire du Lieu concernant la jeunesse de la paroisse en général et celle du Séchey e... (1794)
          • F105 Contentieux. Le Lieu contre les hoirs de Pierre Frédérich Guignard et consorts: poursuite pour dettes; reddition des c... (1800-1820)
          • F106 Contentieux. Lisette Aigroz de Combremont-le-Petit contre Henri Meylan et Le Lieu: recherche en paternité. (1803)
          • F107 Contentieux. Acte de défaut de biens contre la masse des biens de feu Eugène Abraham David Reymond en faveur de la Bou... (1804)
          • F108 Contentieux. Henri Joseph Reymond contre le Lieu: poursuites pour dettes. (1805)
          • F109 Contentieux. Eléonore Nicole et Le Lieu contre Henri Ethenoz du Lieu: sentence en paternité. (1807-1808)
          • F110 Contentieux. Le Lieu contre Conod et Glardon: mention d'un arrêt de 1744. (1808)
          • F111 Contentieux. Antoinette Meylan et Le Lieu contre Gaspard Löcher de Zurich: recherche en paternité; arrêt du tribunal d... (1809)
          • F112 Contentieux. Suzanne Nicole et Le Lieu contre François Capt du Chenit: recherche de paternité. (1809)
          • F113 Contentieux. Divers contre le Lieu: concerne application de la Loi forestière du 9 juin 1810. (1811)
          • F114 Contentieux. Le Lieu contre Abraham Isaac et François Piguet frère et fils: délimitation de leurs propriétés respectiv... (1811)
          • F115 Contentieux. Abus forestiers; rapports contre les contrevants aux règlements et ordonnances; de 1765 à 1808; 88 rappor... (1812)
          • F116 Contentieux. Copie de l'acte d'acquisition de la montagne de la Christine par les sieurs Daniel Capt et Pierre Piguet ... (1812)
          • F117 Contentieux. Le Lieu et L'Abbaye contre David Moïse Rochat maçon du Pont comme caution de Jean David Rochat son fils: ... (1813-1814)
          • F118 Contentieux. Le Lieu contre Louis Rochat du Haut des Prés: rachat du droit de bocherage sur la Muratte. (1814-1822)
          • F119 Contentieux. David Joseph Piguet de Combenoire et Consorts contre le Lieu: droit de bocherage sur la montagne de Combe... (1814-1815)
          • F119b Contentieux. Les sieurs de Maudrot, Demartines et Rochat, propriétaires des Esserts et Grand'Tepaz contre Le Lieu: clô... (1811-1813)
          • F120 Contentieux. Le Lieu contre Monsieur Demartines: abolition du droit de bocherage sur la montagne des Esserts et celle ... (1815-1819)
          • F121 Contentieux. Le Lieu contre Pierre Samuel Rochat des Charbonnières, juge: amodiation de la montagne de Combenoire. (1817)
          • F122 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu dans la masse des biens en discussion de feu Pierre Abraham Guignard, ... (1818)
          • F123 Contentieux. Le Lieu et Marguerite Meylan contre Georges Graber: procédure en nullité de mariage. (1818-1819)
          • F124 Contentieux. Le Lieu contre Charles et Louis Rochat frère et fils du Haut des Prés: litige concernant la limite de la ... (1820-1821)
          • F125 Contentieux. Le Lieu contre Combenoire et Fontaine aux Allemands: litige concernant la pension du régent de ces hameau... (1824-1825)
          • F126 Contentieux. Hoirs d'Etienne Louis Reymond contre le Lieu: refus de laisser prendre possession d'une plante de bois. (1825)
          • F127 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu, de la Bourse des pauvres du Lieu et du hameau du Séchey sur la masse ... (1826)
          • F128 Contentieux. Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu et de Frédéric Perey aubergiste Maison de Ville dans la dis... (1826)
          • F129 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu dans la discussion des biens de Samuel Humberset. (1842)
          • F130 Contentieux. Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu dans la discussion des biens de Moïse Frédéric Cart du Lieu... (1845)
          • F131 Contentieux. Le Lieu et Suzanne Marguerite Rochat contre Charles Auguste Adam allié Rochat: cause en paternité et natu... (1849-1851)
          • F132 Contentieux. Le Lieu contre Fontaine aux Allemands; partage des pâturages entre les deux hameaux. (1851-1852)
          • F133 Contentieux. Le Lieu et Jeanne Louise Georgette Rochat contre Charles Louis Chenevard de Bière: cause en paternité. (1855-1856)
          • F134 Contentieux. Le Lieu et Charlotte Rochat contre Henri Rochat: cause en paternité. (1855-1856)
          • F135 Contentieux. Charles Rochat, aubergiste, contre le Lieu: litige au sujet du bail de l'hôtel de Ville. (1860)
          • F136 Contentieux. Les trois communes contre la ville de Morges: droit d'usage sur la forêt du Carroz. (1861-1868)
          • F136b Contentieux. Feuille de conduite pour détenus. (Non indiqué)
          • F137 Contentieux. Alphonse Rochat, juge de paix, contre le Lieu; litige à propos d'une expropriation de terrain sur le vill... (1864)
          • F138 Contentieux. Rectification d'état civil Ruffer au lieu de Rupper. (1864-1868)
          • F139 Contentieux. Paul Reymond à Yverdon contre l'Hôpital du Lieu; succession à Rosalie Simond. (1867-1878)
          • F140 Contentieux. Le Lieu et le Chenit contre Charles Louis Golay aux Charbonnières: opposition au mariage de ce dernier. (1868)
          • F141 Contentieux. Le Lieu contre Gabriel Schenk et Constant Corbaz, Charles Fonjallaz ses deux cautions: litige concernant ... (1870-1872)
          • F142 Contentieux. Le Lieu et la Sarraz contre les héritiers de Rose Rochat, remboursement d'assistance. (1877)
          • F143 Contentieux. Le Lieu contre les hoirs Pierre Moïse Reymond; contestation au sujet de la limite de leur propriété à la ... (1877-1879)
          • F144 Contentieux. Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu dans la faillite d'Henri fils de Jacques Ferdinand Dépraz e... (1879)
          • F145 Contentieux. L'hôpital le Lieu contre Paul Reymond: concerne testament de demoiselle Simond à Yverdon. (1878)
          • F146 Contentieux. Louis Poggiani contre Henri Décoppet et subsidiairement la commune du Lieu; poursuite pour dettes. (1878)
          • F147 Contentieux. Enquête sur le droit de bourgeoisie du Lieu en faveur de la famille Simond à Yverdon. (1880-1881)
          • F148 Contentieux. Le Lieu contre Jacques Gayser, entrepreneur à L'Abbaye: inobservation du cahier des charges de la constru... (1880)
          • F149 Contentieux. Le Lieu contre Samuel Grobéty à Vallorbe: refus de payer sa part des frais d'arpentage. (1880-1881)
          • F150 Contentieux. Le Lieu contre Reverchon et consorts: mutilation d'arbres et vol de bois. (1881-1882)
          • F151 Contentieux. Enquête concernant la rectification d'actes d'état civil concernant la famille Simond, d'Yverdon, du Lieu... (1881-1882)
          • F152 Contentieux. Le Séchey et Les Charbonnières contre commune du Lieu: litige concernant les pâturages. (1882-1887)
          • F153 Contentieux. Le Lieu contre Saint-Oyens et L'Abbaye: revendication de la bourgeoisie du Lieu par la famille Rochat de ... (1883-1891)
          • F154 Contentieux. Le Lieu, village, contre le Lieu, commune: litige concernant les frais occasionnés par la garde des front... (1885)
          • F155 Contentieux. Le Lieu contre Louis Dépraz: droit de passage abusif d'un troupeau se rendant à la Tépaz. (1887)
          • F156 Contentieux. Le Lieu contre hoirs d'Alexandre Piguet: réclamation d'impôt, déclaration insuffisante. (1889)
          • F156b Contentieux. Le Lieu contre Meylan: remboursement d'assistance. (1890)
          • F157 Contentieux. La compagnie des sapeurs-pompiers du Séchey contre Paul Lugrin-Cart, ancien caissier de ladite compagnie;... (1890-1891)
          • F158 Contentieux. Le Lieu contre Joseph Vanauti en faillite; intervention dans la faillite de ce dernier pour une somme de ... (1891)
          • F159 Contentieux. Le Lieu contre Fernand Rochat à la Cornaz et Louis Dépraz au Lieu: litige concernant sous-location des Vi... (1890)
          • F159b Contentieux. Demande d'interdiction concernant Adolphe Meylan domicilié à Concise. (1893)
          • F160 Contentieux. Les usagers du Risoud contre Etat de Vaud: rachat des droits d'usage. (1898)
          • F160b Contentieux. Le Lieu et Paul Aubert; interdiction de construire. (1899)
          • F161 Contentieux. Le Lieu et Le Chenit contre L'Abbaye; entretien du Pont entre les deux lacs. (1900-1902)
          • F162 Contentieux. Le Lieu contre deux frères: délit forestier. (1908)
          • F162b Contentieux. Faillite Suzanne Henriette Nicole: récupération de secours. (1902)
          • F163 Contentieux. Le Lieu contre Charles Golay: revendication d'un droit de propriété sur une parcelle de bois sise au lieu... (1908)
          • F163b Contentieux. Municipalité du Lieu contre François Aimé Rochat; diffamation. (1912)
          • F164 Contentieux. Le Lieu, le Chenit et L'Abbaye contre Etat de Vaud: partage du Risoud des usagers. (1908-1909)
          • F165 Contentieux. Quarante-cinq citoyens de la commune du Lieu contre Conseil communal: pétition de quarante-cinq citoyens ... (1912)
          • F166 Contentieux. Barblan et Meylan contre Le Lieu: différend concernant livraison de bois. (1918)
          • F167 Contentieux. Adrien Jeannet et le Chenit contre le Lieu: assistance chômage. (1922)
          • F168 Contentieux. Marcel Rochat et Hermann Rochat contre Le Lieu: assistance chômage. (1921)
          • F169 Contentieux. Le Lieu contre René Rochat: frais d'assistance de la fille de ce dernier. (1921-1930)
          • F170 Contentieux. Le Séchey contre Les Charbonnières: litige concernant l'étendue de ces deux hameaux, poste de douane. (1931-1933)
          • F171 Contentieux. Le Lieu contre la Forestière SA le Locle: poursuite pour dettes, défaut de paiement de bois vendu. (1934-1935)
          • F172 Contentieux. Le Lieu contre Forces de Joux: litige concernant l'entretien de la lampe électrique au passage à niveau d... (1934)
          • F173 Contentieux. Les usagers du Risoud contre le Conseil communal du Lieu: opposition à la suppression des droits du Risou... (1934)
          • F174 Contentieux. Le Lieu contre la société la Suisse Assurances: indemnités pour vaches incommodées par l'absorption d'her... (1936)
          • F175 Contentieux. Le Lieu contre Rochat Albin Michel et Candaux-Golay Paul: construction de bâtiments en bordure de la grèv... (1937-1938)
          • F176 Contentieux. Le Lieu, Le Chenit contre la compagnie d'assurances la Suisse: litige concernant le paiement d'une indemn... (1938-1939)
          • F177 Contentieux. Recours des trois communes de la Vallée à la chambre cantonale d'assistance; recours de la commune du Lie... (1939-1946)
          • F178 Contentieux. Pierre Guignard contre le Lieu: refus d'un permis de construire; établissement d'un plan d'alignement. (1942-1943)
          • F179 Contentieux. Recherche en paternité. Dossier individuel. (1943)
          • F180 Contentieux. Le Lieu contre Dépraz Lina: opposition à l'octroi de secours. (1928-1929)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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