|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 Archives de la commune de Jorat-Menthue
Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
Archives de la commune de Juriens
Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
Archives de la commune de La Praz
Archives de la commune de La Rippe
Archives de la commune de La Sarraz
Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives de la commune de L'Abbaye
Archives de la commune de L'Abergement
Archives de la commune de Lausanne
Archives de la commune de Lavey-Morcles
Archives de la commune de Lavigny
Archives de la commune du Chenit
Archives de la commune du Lieu
 Archives officielles
 AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
 F89 Contentieux.
Le Lieu et Rose Meylan contre Nicolas Noyer de Peseux: recherche de paternité; état des frais. (1777-1778)
F90 Contentieux.
Le Lieu contre Marc Théodore du Gard, seigneur d'Echichens, propriétaire de la montagne dit le Chalet Neu... (1776-1777)
F91 Contentieux.
L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonpo... (1630-1777)
F92 Contentieux.
Les trois communes contre le bailli d'Aubonne: autorisation de bocherage accordée aux Bourguignons dans c... (1779)
F93 Contentieux.
Arrangement avec Bière concernant décombrages sur la Joux de Bière. (1780)
F94 Contentieux.
Les trois communes contre les Bourguignons Claude Jacques Chappuis et Pierre La Croix: délai forestier su... (1781)
F95 Contentieux.
Le Lieu contre Jacques Elie Rochat, marchand aux Charbonnières et Henri Joseph Reymond: poursuite pour de... (1782)
F96 Contentieux.
Le Lieu contre hameau des Charbonnières: litige concernant pâturage. (1786)
F97 Contentieux.
Les trois communes contre Gimel: droit de bocherage sur les montagnes de Gimel; arrangement par paiement ... (1786)
F98 Contentieux.
Le Lieu contre le Chenit: remboursement des frais d'assistance accordés à la famille Gamaliel Rochat. (1789-1791)
F99 Contentieux.
Le Lieu contre Jacob Jaillet fermier des bois Demartines: défrichement excessif sur la montagne des Esser... (1790)
F100 Contentieux.
Le Lieu contre hoirie ministre Conod et Justicier Glardon: transaction concernant droit de bocherage. (1773)
F101 Contentieux.
Le Lieu contre Frédéric Rochat, marchand des Charbonnières: poursuite pour dettes. (1789-1792)
F102 Contentieux.
Le Lieu contre hoirie Demartines à Orbe, droit de bocherage sur montagne Esserts, Grand'Combe. (1791-1792)
F103 Contentieux.
Le Lieu contre Bursins: abus forestiers au Chalet Neuf et chalet à Roch; arrangement intervenu entre les ... (1798-1799)
F104 Contentieux.
Délibération du consistoire du Lieu concernant la jeunesse de la paroisse en général et celle du Séchey e... (1794)
F105 Contentieux.
Le Lieu contre les hoirs de Pierre Frédérich Guignard et consorts: poursuite pour dettes; reddition des c... (1800-1820)
F106 Contentieux.
Lisette Aigroz de Combremont-le-Petit contre Henri Meylan et Le Lieu: recherche en paternité. (1803)
F107 Contentieux.
Acte de défaut de biens contre la masse des biens de feu Eugène Abraham David Reymond en faveur de la Bou... (1804)
F108 Contentieux.
Henri Joseph Reymond contre le Lieu: poursuites pour dettes. (1805)
F109 Contentieux.
Eléonore Nicole et Le Lieu contre Henri Ethenoz du Lieu: sentence en paternité. (1807-1808)
F110 Contentieux.
Le Lieu contre Conod et Glardon: mention d'un arrêt de 1744. (1808)
F111 Contentieux.
Antoinette Meylan et Le Lieu contre Gaspard Löcher de Zurich: recherche en paternité; arrêt du tribunal d... (1809)
F112 Contentieux.
Suzanne Nicole et Le Lieu contre François Capt du Chenit: recherche de paternité. (1809)
F113 Contentieux.
Divers contre le Lieu: concerne application de la Loi forestière du 9 juin 1810. (1811)
F114 Contentieux.
Le Lieu contre Abraham Isaac et François Piguet frère et fils: délimitation de leurs propriétés respectiv... (1811)
F115 Contentieux.
Abus forestiers; rapports contre les contrevants aux règlements et ordonnances; de 1765 à 1808; 88 rappor... (1812)
F116 Contentieux.
Copie de l'acte d'acquisition de la montagne de la Christine par les sieurs Daniel Capt et Pierre Piguet ... (1812)
F117 Contentieux.
Le Lieu et L'Abbaye contre David Moïse Rochat maçon du Pont comme caution de Jean David Rochat son fils: ... (1813-1814)
F118 Contentieux.
Le Lieu contre Louis Rochat du Haut des Prés: rachat du droit de bocherage sur la Muratte. (1814-1822)
F119 Contentieux.
David Joseph Piguet de Combenoire et Consorts contre le Lieu: droit de bocherage sur la montagne de Combe... (1814-1815)
F119b Contentieux.
Les sieurs de Maudrot, Demartines et Rochat, propriétaires des Esserts et Grand'Tepaz contre Le Lieu: clô... (1811-1813)
F120 Contentieux.
Le Lieu contre Monsieur Demartines: abolition du droit de bocherage sur la montagne des Esserts et celle ... (1815-1819)
F121 Contentieux.
Le Lieu contre Pierre Samuel Rochat des Charbonnières, juge: amodiation de la montagne de Combenoire. (1817)
F122 Contentieux.
Intervention de la commune du Lieu dans la masse des biens en discussion de feu Pierre Abraham Guignard, ... (1818)
F123 Contentieux.
Le Lieu et Marguerite Meylan contre Georges Graber: procédure en nullité de mariage. (1818-1819)
F124 Contentieux.
Le Lieu contre Charles et Louis Rochat frère et fils du Haut des Prés: litige concernant la limite de la ... (1820-1821)
F125 Contentieux.
Le Lieu contre Combenoire et Fontaine aux Allemands: litige concernant la pension du régent de ces hameau... (1824-1825)
F126 Contentieux.
Hoirs d'Etienne Louis Reymond contre le Lieu: refus de laisser prendre possession d'une plante de bois. (1825)
F127 Contentieux.
Intervention de la commune du Lieu, de la Bourse des pauvres du Lieu et du hameau du Séchey sur la masse ... (1826)
F128 Contentieux.
Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu et de Frédéric Perey aubergiste Maison de Ville dans la dis... (1826)
F129 Contentieux.
Intervention de la commune du Lieu dans la discussion des biens de Samuel Humberset. (1842)
F130 Contentieux.
Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu dans la discussion des biens de Moïse Frédéric Cart du Lieu... (1845)
F131 Contentieux.
Le Lieu et Suzanne Marguerite Rochat contre Charles Auguste Adam allié Rochat: cause en paternité et natu... (1849-1851)
F132 Contentieux.
Le Lieu contre Fontaine aux Allemands; partage des pâturages entre les deux hameaux. (1851-1852)
F133 Contentieux.
Le Lieu et Jeanne Louise Georgette Rochat contre Charles Louis Chenevard de Bière: cause en paternité. (1855-1856)
F134 Contentieux.
Le Lieu et Charlotte Rochat contre Henri Rochat: cause en paternité. (1855-1856)
F135 Contentieux.
Charles Rochat, aubergiste, contre le Lieu: litige au sujet du bail de l'hôtel de Ville. (1860)
F136 Contentieux.
Les trois communes contre la ville de Morges: droit d'usage sur la forêt du Carroz. (1861-1868)
F136b Contentieux.
Feuille de conduite pour détenus. (Non indiqué)
F137 Contentieux.
Alphonse Rochat, juge de paix, contre le Lieu; litige à propos d'une expropriation de terrain sur le vill... (1864)
F138 Contentieux.
Rectification d'état civil Ruffer au lieu de Rupper. (1864-1868)
F139 Contentieux.
Paul Reymond à Yverdon contre l'Hôpital du Lieu; succession à Rosalie Simond. (1867-1878)
F140 Contentieux.
Le Lieu et le Chenit contre Charles Louis Golay aux Charbonnières: opposition au mariage de ce dernier. (1868)
F141 Contentieux.
Le Lieu contre Gabriel Schenk et Constant Corbaz, Charles Fonjallaz ses deux cautions: litige concernant ... (1870-1872)
F142 Contentieux.
Le Lieu et la Sarraz contre les héritiers de Rose Rochat, remboursement d'assistance. (1877)
F143 Contentieux.
Le Lieu contre les hoirs Pierre Moïse Reymond; contestation au sujet de la limite de leur propriété à la ... (1877-1879)
F144 Contentieux.
Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu dans la faillite d'Henri fils de Jacques Ferdinand Dépraz e... (1879)
F145 Contentieux.
L'hôpital le Lieu contre Paul Reymond: concerne testament de demoiselle Simond à Yverdon. (1878)
F146 Contentieux.
Louis Poggiani contre Henri Décoppet et subsidiairement la commune du Lieu; poursuite pour dettes. (1878)
F147 Contentieux.
Enquête sur le droit de bourgeoisie du Lieu en faveur de la famille Simond à Yverdon. (1880-1881)
F148 Contentieux.
Le Lieu contre Jacques Gayser, entrepreneur à L'Abbaye: inobservation du cahier des charges de la constru... (1880)
F149 Contentieux.
Le Lieu contre Samuel Grobéty à Vallorbe: refus de payer sa part des frais d'arpentage. (1880-1881)
F150 Contentieux.
Le Lieu contre Reverchon et consorts: mutilation d'arbres et vol de bois. (1881-1882)
F151 Contentieux.
Enquête concernant la rectification d'actes d'état civil concernant la famille Simond, d'Yverdon, du Lieu... (1881-1882)
F152 Contentieux.
Le Séchey et Les Charbonnières contre commune du Lieu: litige concernant les pâturages. (1882-1887)
F153 Contentieux.
Le Lieu contre Saint-Oyens et L'Abbaye: revendication de la bourgeoisie du Lieu par la famille Rochat de ... (1883-1891)
F154 Contentieux.
Le Lieu, village, contre le Lieu, commune: litige concernant les frais occasionnés par la garde des front... (1885)
F155 Contentieux.
Le Lieu contre Louis Dépraz: droit de passage abusif d'un troupeau se rendant à la Tépaz. (1887)
F156 Contentieux.
Le Lieu contre hoirs d'Alexandre Piguet: réclamation d'impôt, déclaration insuffisante. (1889)
F156b Contentieux.
Le Lieu contre Meylan: remboursement d'assistance. (1890)
F157 Contentieux.
La compagnie des sapeurs-pompiers du Séchey contre Paul Lugrin-Cart, ancien caissier de ladite compagnie;... (1890-1891)
F158 Contentieux.
Le Lieu contre Joseph Vanauti en faillite; intervention dans la faillite de ce dernier pour une somme de ... (1891)
F159 Contentieux.
Le Lieu contre Fernand Rochat à la Cornaz et Louis Dépraz au Lieu: litige concernant sous-location des Vi... (1890)
F159b Contentieux.
Demande d'interdiction concernant Adolphe Meylan domicilié à Concise. (1893)
F160 Contentieux.
Les usagers du Risoud contre Etat de Vaud: rachat des droits d'usage. (1898)
F160b Contentieux.
Le Lieu et Paul Aubert; interdiction de construire. (1899)
F161 Contentieux.
Le Lieu et Le Chenit contre L'Abbaye; entretien du Pont entre les deux lacs. (1900-1902)
F162 Contentieux.
Le Lieu contre deux frères: délit forestier. (1908)
F162b Contentieux.
Faillite Suzanne Henriette Nicole: récupération de secours. (1902)
F163 Contentieux.
Le Lieu contre Charles Golay: revendication d'un droit de propriété sur une parcelle de bois sise au lieu... (1908)
F163b Contentieux.
Municipalité du Lieu contre François Aimé Rochat; diffamation. (1912)
F164 Contentieux.
Le Lieu, le Chenit et L'Abbaye contre Etat de Vaud: partage du Risoud des usagers. (1908-1909)
F165 Contentieux.
Quarante-cinq citoyens de la commune du Lieu contre Conseil communal: pétition de quarante-cinq citoyens ... (1912)
F166 Contentieux.
Barblan et Meylan contre Le Lieu: différend concernant livraison de bois. (1918)
F167 Contentieux.
Adrien Jeannet et le Chenit contre le Lieu: assistance chômage. (1922)
F168 Contentieux.
Marcel Rochat et Hermann Rochat contre Le Lieu: assistance chômage. (1921)
F169 Contentieux.
Le Lieu contre René Rochat: frais d'assistance de la fille de ce dernier. (1921-1930)
F170 Contentieux.
Le Séchey contre Les Charbonnières: litige concernant l'étendue de ces deux hameaux, poste de douane. (1931-1933)
F171 Contentieux.
Le Lieu contre la Forestière SA le Locle: poursuite pour dettes, défaut de paiement de bois vendu. (1934-1935)
F172 Contentieux.
Le Lieu contre Forces de Joux: litige concernant l'entretien de la lampe électrique au passage à niveau d... (1934)
F173 Contentieux.
Les usagers du Risoud contre le Conseil communal du Lieu: opposition à la suppression des droits du Risou... (1934)
F174 Contentieux.
Le Lieu contre la société la Suisse Assurances: indemnités pour vaches incommodées par l'absorption d'her... (1936)
F175 Contentieux.
Le Lieu contre Rochat Albin Michel et Candaux-Golay Paul: construction de bâtiments en bordure de la grèv... (1937-1938)
F176 Contentieux.
Le Lieu, Le Chenit contre la compagnie d'assurances la Suisse: litige concernant le paiement d'une indemn... (1938-1939)
F177 Contentieux.
Recours des trois communes de la Vallée à la chambre cantonale d'assistance; recours de la commune du Lie... (1939-1946)
F178 Contentieux.
Pierre Guignard contre le Lieu: refus d'un permis de construire; établissement d'un plan d'alignement. (1942-1943)
F179 Contentieux.
Recherche en paternité. Dossier individuel. (1943)
F180 Contentieux.
Le Lieu contre Dépraz Lina: opposition à l'octroi de secours. (1928-1929)
F181 Contentieux.
Denise Aimée Stern contre Paul Meylan; Le Lieu contre Paul Meylan en 1926: contestation de légitimation; ... (1930-1932)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (159 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
Archives privées
Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Le Vaud
Archives de la commune des Clées
Archives de la commune de Leysin
Archives de la commune de Lignerolle
Archives de la commune de L'Isle
Archives de la commune de Lonay
Archives de la commune de Longirod
Archives de la commune de Lovatens
Archives de la commune de Lucens
Archives de la commune de Luins
Archives de la commune de Lully
Archives de la commune de Lussery-Villars
Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
Archives de la commune de Lutry
Archives de la commune de Maracon
Archives de la commune de Marchissy
Archives de la commune de Mathod
Archives de la commune de Mauborget
Archives de la commune de Mauraz
Archives de la commune de Mex
Archives de la commune de Mézières
Archives de la commune de Mies
Archives de la commune de Missy
Archives de la commune de Moiry
Archives de la commune de Mollens
Archives de la commune de Molondin
Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
Archives de la commune de Montanaire
Archives de la commune de Montcherand
Archives de la commune de Montherod
Archives de la commune de Montilliez
Archives de la commune de Mont-la-Ville
Archives de la commune de Montpreveyres
Archives de la commune de Montreux
Archives de la commune de Montricher
Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
Archives de la commune de Morges
Archives de la commune de Moudon
Archives de la commune de Morrens
Archives de la commune de Mutrux
Archives de la commune de Novalles
Archives de la commune de Noville
Archives de la commune de Nyon
Archives de la commune d'Ogens
Archives de la commune d'Ollon
Archives de la commune d'Onnens
Archives de la commune d'Oppens
Archives de la commune d'Orbe
Archives de la commune d'Orges
Archives de la commune d'Ormont-Dessous
Archives de la commune d'Ormont-Dessus
Archives de la commune d'Orny
Archives de la commune d'Oron
Archives de la commune d'Orzens
Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
Archives de la commune de Pailly
Archives de la commune de Pampigny
Archives de la commune de Paudex
Archives de la commune de Payerne
Archives de la commune de Penthalaz
Archives de la commune de Penthaz
Archives de la commune de Penthéréaz
Archives de la commune de Perroy
Archives de la commune de Poliez-Pittet
Archives de la commune de Pompaples
Archives de la commune de Pomy
Archives de la commune de Prangins
Archives de la commune de Premier
Archives de la commune de Préverenges
Archives de la commune de Prévonloup
Archives de la commune de Prilly
Archives de la commune de Provence
Archives de la commune de Puidoux
Archives de la commune de Pully
Archives de la commune de Rances
Archives de la commune de Renens
Archives de la commune de Rennaz
Archives de la commune de Reverolle
Archives de la commune de Rivaz
Archives de la commune de Roche
Archives de la commune de Rolle
Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|