Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
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          • F39 Contentieux. Extrait du registre du conseil de Berne concernant délit forestier dont Daniel Capt était accusé. (1740-1744)
          • F40 Contentieux. Le Lieu contre la justice de Vallorbe: taxe des meubles de la montagne acquise de Monsieur de Beausobre t... (1742)
          • F41 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre Vallorbe; droit de bocherage rière la Vallée (Gouille à l'Ours, Ep... (1742-1759)
          • F42 Contentieux. LL EE contre les communes de la Vallée; droit de bocherage sur la montagne des trois chalets appartenant ... (1742)
          • F43 Contentieux. Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de boc... (1742-1744)
          • F44 Contentieux. Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes... (1742-1746)
          • F45 Contentieux. Droit de propriété ou de bocherage sur la forêt du Marchairuz: Le Lieu, Le Chenit, L'Abbaye, contre le ba... (1743)
          • F46 Contentieux. Jean Isaac Reymond contre le Lieu: revendication du droit de bourgeoisie du Lieu; titre justificatif. (1743)
          • F47 Contentieux. Les trois communes contre Bière: délimitation des montagnes du Mont et grand Cunay. (1743)
          • F48 Contentieux. Vallorbe contre Jacob Glardon justicier et Conod ministre de Vallorbe; délimitation entre la montagne de ... (1745-1747)
          • F49 Contentieux. Mise à ban d'une parcelle de bois des sieurs Capt et Piguet sur la montagne acquise de Christin (Grande B... (1746)
          • F50 Contentieux. Les trois communes contre Vallorbe: droit de bocherage sur la montagne d'Orzeires; les trois communes se ... (1744-1749)
          • F51 Contentieux. Les trois communes de la Vallée avec celles de la baronnie de la Sarraz contre Pierre Saugy habitant à la... (1745)
          • F52 Contentieux. LL EE et Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes: abus forestiers sur la montagne des gran... (1745)
          • F53 Contentieux. Le Lieu contre L'Abbaye; entretien du chemin du Mont du Lac. (1745-1754)
          • F54 Contentieux. Le Lieu contre divers; bornage des chemins publics. (1745)
          • F55 Contentieux. Longue procédure; Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes: droit de bocherage sur la montagne de... (1748)
          • F56 Contentieux. Le sieur Jacob Glardon justicier et dame Conod de Vallorbe: litige concernant la montagne rière Vallorbe. (1769-1773)
          • F57 Contentieux. Arrangement intervenu entre Jean Rochat et commune du Lieu au sujet des bois coupés sur sa montagne des C... (1757)
          • F58 Contentieux. Supplication des communes du Lieu et Abbaye à LL EE concernant la répartition des frais de la procédure p... (1754)
          • F59 Contentieux. Demande de la commune du Lieu de pouvoir établir un moulin sur l'entonnoir des Crettets. (1751-)
          • F60 Contentieux. Litige concernant la délimitation des bailliages de Romainmôtier, Nyon et Aubonne entre la montagne des p... (1756)
          • F61 Contentieux. Le Lieu contre Louis Philippe Rochat: assistance d'un enfant illégitime né de Charlotte fille dudit Rocha... (1756)
          • F62 Contentieux. Les trois communes contre Steiger bailli d'Aubonne: droit de bocherage aux Amburnex. (1755-1758)
          • F63 Contentieux. Le Lieu et L'Abbaye concernant le Risoud. (1754)
          • F64 Contentieux. Sommation notifiée aux trois communes de la Vallée pour les obliger à réparer le chemin du Mont du Lac. (1754-1761)
          • F65 Contentieux. Transaction; les trois communes contre Longirod: vente de bois sur la montagne appelée la Fontaine à Lamb... (1753)
          • F66 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne: droit de bocherage sur la montagne des grand... (1763)
          • F67 Contentieux. Le procureur fiscal contre les trois communes de la Vallée; Le Chenit, le Lieu contre David Aimé Rochat: ... (1745)
          • F68 Contentieux. La chambre des bois de Berne contre le Lieu et le Chenit: la chambre des bois confirme le jugement du bai... (1757-1759)
          • F69 Contentieux. Les communes de la Vallée et celles de la baronnerie de la Sarraz contre Noble César de Charrière seigneu... (1729-1733)
          • F70 Contentieux. Les trois communes contre le bailli d'Aubonne pour information concernant le droit de bocherage rière le ... (1758)
          • F71 Contentieux. Vallorbe contre L'Abbaye et le Lieu: droit de bocherage aux Epoisats, sentence rendue en faveur des trois... (1757-1758)
          • F72 Contentieux. Les trois communes de la Vallée, David Aimé Rochat contre Vallorbe: droit de bocherage rière la Vallée so... (1757-1758)
          • F73 Contentieux. Opposition des trois communes à l'octroi par LL EE d'une lettre de maîtrise aux lapidaires (abolition des... (1761)
          • F74 Contentieux. Le Lieu et le Chenit contre les Bourguignons; abus forestiers sur la montagne des trois chalets. (1761)
          • F75 Contentieux. Louise Rochat femme d'Abraham Caud de Rances contre le Lieu: restitution de fonds destinés à faciliter l'... (1761)
          • F76 Contentieux. Consorts Rochat des Bioux contre le Lieu: revendication d'un droit de bourgeoisie. (1762-1763)
          • F77 Contentieux. LL EE contre le Chenit et le Lieu: anticipation dans les pâturages appelés derrière la grande Roche et la... (1762)
          • F78 Contentieux. Le Lieu contre Pierre Louis Ethenoz demeurant à Cuarnens: remboursement de frais d'assistance. (1766)
          • F79 Contentieux. Le Lieu contre la ministre Conod, pasteur à Pomy et le justicier Jacob Glardon, son beau-frère; droit de ... (1766-1776)
          • F80 Contentieux. Mandant baillival concernant règle d'exploitation de bois. (1767)
          • F81 Contentieux. Meuniers des moulins de la Sagne, L'Abbaye et Bonport contre le Lieu. (1768-)
          • F82 Contentieux. Opposition à la construction d'un moulin sur les Entonnoirs des Crettets; annexe 1613 septembre 15, vente... (1613)
          • F83 Contentieux. Le Lieu contre David Moïse Nicole le Jeune; défrichement abusif aux Plainoz au préjudice des droits de bo... (1769)
          • F84 Contentieux. Le Lieutenant Rochat du Pont contre Les Charbonnières et le Lieu: droit de cabaret aux Charbonnières. (1770)
          • F85 Contentieux. Les hameaux de la commune du Lieu contre le Conseil dudit Lieu: critiques au sujet d'une vente de bois à ... (1771)
          • F86 Contentieux. Charbonnières contre Séchey: droit de pâturages réciproques; concerne records. (1772-1773)
          • F87 Contentieux. Procuration pour cause Le Lieu contre Pierre, Joseph et David fils de feu Daniel Capt, ancien forestier. (1773)
          • F88 Contentieux. Information concernant les coupes de bois excessives dans les forêts de la Neuvaz, de la Rollaz et du Mar... (1774)
          • F89 Contentieux. Le Lieu et Rose Meylan contre Nicolas Noyer de Peseux: recherche de paternité; état des frais. (1777-1778)
          • F90 Contentieux. Le Lieu contre Marc Théodore du Gard, seigneur d'Echichens, propriétaire de la montagne dit le Chalet Neu... (1776-1777)
          • F91 Contentieux. L'Abbaye, Le Lieu, Le Chenit: litige concernant le déblaiement des entonnoirs spécialement celui de Bonpo... (1630-1777)
          • F92 Contentieux. Les trois communes contre le bailli d'Aubonne: autorisation de bocherage accordée aux Bourguignons dans c... (1779)
          • F93 Contentieux. Arrangement avec Bière concernant décombrages sur la Joux de Bière. (1780)
          • F94 Contentieux. Les trois communes contre les Bourguignons Claude Jacques Chappuis et Pierre La Croix: délai forestier su... (1781)
          • F95 Contentieux. Le Lieu contre Jacques Elie Rochat, marchand aux Charbonnières et Henri Joseph Reymond: poursuite pour de... (1782)
          • F96 Contentieux. Le Lieu contre hameau des Charbonnières: litige concernant pâturage. (1786)
          • F97 Contentieux. Les trois communes contre Gimel: droit de bocherage sur les montagnes de Gimel; arrangement par paiement ... (1786)
          • F98 Contentieux. Le Lieu contre le Chenit: remboursement des frais d'assistance accordés à la famille Gamaliel Rochat. (1789-1791)
          • F99 Contentieux. Le Lieu contre Jacob Jaillet fermier des bois Demartines: défrichement excessif sur la montagne des Esser... (1790)
          • F100 Contentieux. Le Lieu contre hoirie ministre Conod et Justicier Glardon: transaction concernant droit de bocherage. (1773)
          • F101 Contentieux. Le Lieu contre Frédéric Rochat, marchand des Charbonnières: poursuite pour dettes. (1789-1792)
          • F102 Contentieux. Le Lieu contre hoirie Demartines à Orbe, droit de bocherage sur montagne Esserts, Grand'Combe. (1791-1792)
          • F103 Contentieux. Le Lieu contre Bursins: abus forestiers au Chalet Neuf et chalet à Roch; arrangement intervenu entre les ... (1798-1799)
          • F104 Contentieux. Délibération du consistoire du Lieu concernant la jeunesse de la paroisse en général et celle du Séchey e... (1794)
          • F105 Contentieux. Le Lieu contre les hoirs de Pierre Frédérich Guignard et consorts: poursuite pour dettes; reddition des c... (1800-1820)
          • F106 Contentieux. Lisette Aigroz de Combremont-le-Petit contre Henri Meylan et Le Lieu: recherche en paternité. (1803)
          • F107 Contentieux. Acte de défaut de biens contre la masse des biens de feu Eugène Abraham David Reymond en faveur de la Bou... (1804)
          • F108 Contentieux. Henri Joseph Reymond contre le Lieu: poursuites pour dettes. (1805)
          • F109 Contentieux. Eléonore Nicole et Le Lieu contre Henri Ethenoz du Lieu: sentence en paternité. (1807-1808)
          • F110 Contentieux. Le Lieu contre Conod et Glardon: mention d'un arrêt de 1744. (1808)
          • F111 Contentieux. Antoinette Meylan et Le Lieu contre Gaspard Löcher de Zurich: recherche en paternité; arrêt du tribunal d... (1809)
          • F112 Contentieux. Suzanne Nicole et Le Lieu contre François Capt du Chenit: recherche de paternité. (1809)
          • F113 Contentieux. Divers contre le Lieu: concerne application de la Loi forestière du 9 juin 1810. (1811)
          • F114 Contentieux. Le Lieu contre Abraham Isaac et François Piguet frère et fils: délimitation de leurs propriétés respectiv... (1811)
          • F115 Contentieux. Abus forestiers; rapports contre les contrevants aux règlements et ordonnances; de 1765 à 1808; 88 rappor... (1812)
          • F116 Contentieux. Copie de l'acte d'acquisition de la montagne de la Christine par les sieurs Daniel Capt et Pierre Piguet ... (1812)
          • F117 Contentieux. Le Lieu et L'Abbaye contre David Moïse Rochat maçon du Pont comme caution de Jean David Rochat son fils: ... (1813-1814)
          • F118 Contentieux. Le Lieu contre Louis Rochat du Haut des Prés: rachat du droit de bocherage sur la Muratte. (1814-1822)
          • F119 Contentieux. David Joseph Piguet de Combenoire et Consorts contre le Lieu: droit de bocherage sur la montagne de Combe... (1814-1815)
          • F119b Contentieux. Les sieurs de Maudrot, Demartines et Rochat, propriétaires des Esserts et Grand'Tepaz contre Le Lieu: clô... (1811-1813)
          • F120 Contentieux. Le Lieu contre Monsieur Demartines: abolition du droit de bocherage sur la montagne des Esserts et celle ... (1815-1819)
          • F121 Contentieux. Le Lieu contre Pierre Samuel Rochat des Charbonnières, juge: amodiation de la montagne de Combenoire. (1817)
          • F122 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu dans la masse des biens en discussion de feu Pierre Abraham Guignard, ... (1818)
          • F123 Contentieux. Le Lieu et Marguerite Meylan contre Georges Graber: procédure en nullité de mariage. (1818-1819)
          • F124 Contentieux. Le Lieu contre Charles et Louis Rochat frère et fils du Haut des Prés: litige concernant la limite de la ... (1820-1821)
          • F125 Contentieux. Le Lieu contre Combenoire et Fontaine aux Allemands: litige concernant la pension du régent de ces hameau... (1824-1825)
          • F126 Contentieux. Hoirs d'Etienne Louis Reymond contre le Lieu: refus de laisser prendre possession d'une plante de bois. (1825)
          • F127 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu, de la Bourse des pauvres du Lieu et du hameau du Séchey sur la masse ... (1826)
          • F128 Contentieux. Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu et de Frédéric Perey aubergiste Maison de Ville dans la dis... (1826)
          • F129 Contentieux. Intervention de la commune du Lieu dans la discussion des biens de Samuel Humberset. (1842)
          • F130 Contentieux. Intervention de la Bourse des pauvres du Lieu dans la discussion des biens de Moïse Frédéric Cart du Lieu... (1845)
          • F131 Contentieux. Le Lieu et Suzanne Marguerite Rochat contre Charles Auguste Adam allié Rochat: cause en paternité et natu... (1849-1851)
          • F132 Contentieux. Le Lieu contre Fontaine aux Allemands; partage des pâturages entre les deux hameaux. (1851-1852)
          • F133 Contentieux. Le Lieu et Jeanne Louise Georgette Rochat contre Charles Louis Chenevard de Bière: cause en paternité. (1855-1856)
          • F134 Contentieux. Le Lieu et Charlotte Rochat contre Henri Rochat: cause en paternité. (1855-1856)
          • F135 Contentieux. Charles Rochat, aubergiste, contre le Lieu: litige au sujet du bail de l'hôtel de Ville. (1860)
          • F136 Contentieux. Les trois communes contre la ville de Morges: droit d'usage sur la forêt du Carroz. (1861-1868)
          • F136b Contentieux. Feuille de conduite pour détenus. (Non indiqué)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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