Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1186-1960)
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          • D17 Copies de lettres. Copies de lettres, machine à écrire. (1918-1920)
          • D18-20 Copies de lettres. Copies de lettres. (1918-1935)
          • D21 Copies de lettres. Copies de lettres, presse. (1927)
          • D22-33 Copies de lettres. (1927-1943)
          • D34 Copies de lettres. Copies de lettres, machine à écrire. (1943-1945)
          • D35 Copies de lettres. (1944-1946)
          • D35b Copies de lettres. Copie de lettres, presse. (1943-1944)
          • D36 Copies de lettres. (1946-1947)
          • D36b-39 Copies de lettres. Copies de lettres syndic et Municipalité. (1925-1946)
          • D40-49 Copies de lettres. (1947-1957)
          • F1 Contentieux. Sentence arbitrale rendue par honorable Aymonet autrement dit Cueur châtelain des Clées sur un différend ... (1521)
          • F2 Contentieux. Le Lieu, Les Charbonnières, Vallorbe, litige concernant la délimitation de la Vallée du côté de Vallorbe,... (1569)
          • F3 Contentieux. Sentence baillivale rendue par Noble Sébastien de la Pierre (Von Stern) bailli de Romainmôtier sur un dif... (1580)
          • F4 Contentieux. Prononciation souveraine de l'avoyer et conseil de la ville de Berne réglant le conflit entre les sept co... (1664)
          • F5 Contentieux. Prononciation souveraine de l'avoyer et conseil de Berne concernant difficultés entre les trois communes ... (1679)
          • F6 Contentieux. Les trois communes de la Vallée, Gimel et Bière, litige concernant abattage de bois abusif sur le mas des... (1677)
          • F7 Contentieux. Vallorbe Le Lieu, reconstruction du pont entre les deux lacs. (1689)
          • F8 Contentieux. Vallorbe Le Lieu, droit de bocherage sur certaines parties du Mont de Cire. (1690-1692)
          • F9 Contentieux. Litige concernant la limite de la montagne de la commune du Lieu d'une part et celle des sieurs Conod et ... (1690)
          • F10 Contentieux. Les huit communes de la baronnie de la Sarraz contre celles de la Vallée, droit de bocherage dans les for... (1692)
          • F11 Contentieux. Le Lieu contre Jean Meylan des Esserts de Rive et Joseph fils de feu David Mignod de Combenoire, droit de... (1696)
          • F12 Contentieux. Noble Paul d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée, opposition à la construction d'une verrière ... (1698)
          • F13 Contentieux. Willading, ancien bailli de Romainmôtier, Le Lieu, litige concernant un achat de graines. (1699)
          • F14 Contentieux. Les trois communes contre Morges, droit de bocherage au Praz Rodet. (1702)
          • F15 Contentieux. Transaction entre les trois communes de la Vallée d'une part et noble David d'Aubonne concernant la monta... (1698)
          • F16 Contentieux. Bornage juridique de la montagne des Plats appartenant à noble David d'Aubonne d'avec les Amburnex; voir ... (1704)
          • F17 Contentieux. Procès entre L'Abbaye et le Lieu: paiement des frais occasionnés par la reconstruction du pont entre les ... (1706)
          • F18 Contentieux. Le Lieu et le Chenit contre L'Abbaye; bois de bocherage et charbonnage dans les prés de Bière; règlement ... (1707-1709)
          • F19 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre celles de la baronnie de la Sarraz: invitation au bailli à examine... (1708)
          • F20 Contentieux. Le Lieu contre Jean Pierre Lugrin demeurant à Berolle: poursuite pour défaut de paiement d'une répartitio... (1708)
          • F21 Contentieux. Le Chenit contre Le Lieu: droit de bocherage dans le bail des Epinettes pour la réparation du pont entre ... (1713-1714)
          • F22 Contentieux. Les communiers de Bière acceptent les clauses du traité de 1707, novembre 25, concernant les bois d'affou... (1717)
          • F23 Contentieux. Monsieur de Villars Cleaudille contre Vaulion; banalisation de la montagne dit du Pré de l'Haut soit droi... (1717-1723)
          • F24 Contentieux. La commune du Lieu contre André Meylan du Séchey: poursuite d'une créance. (1719-1726)
          • F25 Contentieux. Mandat baillival notifié à l'instance de la commune du Lieu à Joseph Simond régent et conseiller dudit li... (1723)
          • F26 Contentieux. Le Lieu contre Jean Marie Ethenoz: cause en paternité et droit de bourgeoisie. (1727-1732)
          • F27 Contentieux. Noble Paul d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée; droit de bocherage sur la montagne des Grand... (1727-1729)
          • F28 Contentieux. Les trois communes contre Vallorbe: droit de bocherage aux Epoisats; par arrangement les trois communes r... (1728-1730)
          • F29 Contentieux. Vallorbe contre Abraham Isaac Rochat dit Rillard et Jean Pierre Guignard du Lieu: droit de bocherage à la... (1729-1730)
          • F29b Contentieux. Les trois communes contre Mont-la-Ville émondage des arbres à Mollendruz. (1729)
          • F30 Contentieux. Les trois communes contre Bursins: droit de bocherage sur les montagnes de Bursins avec plan (croquis). (1730)
          • F31 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre Noble d'Aubonne; anticipation sur la montagne des Amburnex. (1730-1733)
          • F32 Contentieux. Le Lieu contre Joseph fils de Moïse Nicoulaz; poursuite pour dettes. (1736)
          • F33 Contentieux. La Bourse des pauvres contre Louise Meylan femme de Pierre Mignot; poursuite en remboursement d'une créan... (1736-1738)
          • F33b Contentieux. La commune de Chéserex contre Noble d'Aubonne. (1730)
          • F34 Contentieux. Le Lieu contre Théodore du Gard, seigneur d'Echichens: droit d'habitation dû par le fermier de la montagn... (1738-1748)
          • F35 Contentieux. Les trois communes contre les Bourguignons; abus forestiers au Risoud et Plats. (1738)
          • F36 Contentieux. Daniel Capt contre le Lieu: litige concernant la délimitation d'une parcelle de bois à exploiter aux Plat... (1739)
          • F37 Contentieux. Le Lieu communiers contre le Lieu conseil: litige concernant l'emploi du montant d'une vente de bois. (1739)
          • F38 Contentieux. Le Lieu contre Jacob Glardon justicier de Vallorbe; défrichement excessif sur la montagne de l'Echelle qu... (1740)
          • F39 Contentieux. Extrait du registre du conseil de Berne concernant délit forestier dont Daniel Capt était accusé. (1740-1744)
          • F40 Contentieux. Le Lieu contre la justice de Vallorbe: taxe des meubles de la montagne acquise de Monsieur de Beausobre t... (1742)
          • F41 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre Vallorbe; droit de bocherage rière la Vallée (Gouille à l'Ours, Ep... (1742-1759)
          • F42 Contentieux. LL EE contre les communes de la Vallée; droit de bocherage sur la montagne des trois chalets appartenant ... (1742)
          • F43 Contentieux. Paul Bernard d'Aubonne contre Chéserex, L'Abbaye, le Chenit et le Lieu: litige concernant le droit de boc... (1742-1744)
          • F44 Contentieux. Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes de la Vallée: coupe excessive de bois, 600 plantes... (1742-1746)
          • F45 Contentieux. Droit de propriété ou de bocherage sur la forêt du Marchairuz: Le Lieu, Le Chenit, L'Abbaye, contre le ba... (1743)
          • F46 Contentieux. Jean Isaac Reymond contre le Lieu: revendication du droit de bourgeoisie du Lieu; titre justificatif. (1743)
          • F47 Contentieux. Les trois communes contre Bière: délimitation des montagnes du Mont et grand Cunay. (1743)
          • F48 Contentieux. Vallorbe contre Jacob Glardon justicier et Conod ministre de Vallorbe; délimitation entre la montagne de ... (1745-1747)
          • F49 Contentieux. Mise à ban d'une parcelle de bois des sieurs Capt et Piguet sur la montagne acquise de Christin (Grande B... (1746)
          • F50 Contentieux. Les trois communes contre Vallorbe: droit de bocherage sur la montagne d'Orzeires; les trois communes se ... (1744-1749)
          • F51 Contentieux. Les trois communes de la Vallée avec celles de la baronnie de la Sarraz contre Pierre Saugy habitant à la... (1745)
          • F52 Contentieux. LL EE et Noble Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes: abus forestiers sur la montagne des gran... (1745)
          • F53 Contentieux. Le Lieu contre L'Abbaye; entretien du chemin du Mont du Lac. (1745-1754)
          • F54 Contentieux. Le Lieu contre divers; bornage des chemins publics. (1745)
          • F55 Contentieux. Longue procédure; Paul Bernard d'Aubonne contre les trois communes: droit de bocherage sur la montagne de... (1748)
          • F56 Contentieux. Le sieur Jacob Glardon justicier et dame Conod de Vallorbe: litige concernant la montagne rière Vallorbe. (1769-1773)
          • F57 Contentieux. Arrangement intervenu entre Jean Rochat et commune du Lieu au sujet des bois coupés sur sa montagne des C... (1757)
          • F58 Contentieux. Supplication des communes du Lieu et Abbaye à LL EE concernant la répartition des frais de la procédure p... (1754)
          • F59 Contentieux. Demande de la commune du Lieu de pouvoir établir un moulin sur l'entonnoir des Crettets. (1751-)
          • F60 Contentieux. Litige concernant la délimitation des bailliages de Romainmôtier, Nyon et Aubonne entre la montagne des p... (1756)
          • F61 Contentieux. Le Lieu contre Louis Philippe Rochat: assistance d'un enfant illégitime né de Charlotte fille dudit Rocha... (1756)
          • F62 Contentieux. Les trois communes contre Steiger bailli d'Aubonne: droit de bocherage aux Amburnex. (1755-1758)
          • F63 Contentieux. Le Lieu et L'Abbaye concernant le Risoud. (1754)
          • F64 Contentieux. Sommation notifiée aux trois communes de la Vallée pour les obliger à réparer le chemin du Mont du Lac. (1754-1761)
          • F65 Contentieux. Transaction; les trois communes contre Longirod: vente de bois sur la montagne appelée la Fontaine à Lamb... (1753)
          • F66 Contentieux. Les trois communes de la Vallée contre le colonel d'Aubonne: droit de bocherage sur la montagne des grand... (1763)
          • F67 Contentieux. Le procureur fiscal contre les trois communes de la Vallée; Le Chenit, le Lieu contre David Aimé Rochat: ... (1745)
          • F68 Contentieux. La chambre des bois de Berne contre le Lieu et le Chenit: la chambre des bois confirme le jugement du bai... (1757-1759)
          • F69 Contentieux. Les communes de la Vallée et celles de la baronnerie de la Sarraz contre Noble César de Charrière seigneu... (1729-1733)
          • F70 Contentieux. Les trois communes contre le bailli d'Aubonne pour information concernant le droit de bocherage rière le ... (1758)
          • F71 Contentieux. Vallorbe contre L'Abbaye et le Lieu: droit de bocherage aux Epoisats, sentence rendue en faveur des trois... (1757-1758)
          • F72 Contentieux. Les trois communes de la Vallée, David Aimé Rochat contre Vallorbe: droit de bocherage rière la Vallée so... (1757-1758)
          • F73 Contentieux. Opposition des trois communes à l'octroi par LL EE d'une lettre de maîtrise aux lapidaires (abolition des... (1761)
          • F74 Contentieux. Le Lieu et le Chenit contre les Bourguignons; abus forestiers sur la montagne des trois chalets. (1761)
          • F75 Contentieux. Louise Rochat femme d'Abraham Caud de Rances contre le Lieu: restitution de fonds destinés à faciliter l'... (1761)
          • F76 Contentieux. Consorts Rochat des Bioux contre le Lieu: revendication d'un droit de bourgeoisie. (1762-1763)
          • F77 Contentieux. LL EE contre le Chenit et le Lieu: anticipation dans les pâturages appelés derrière la grande Roche et la... (1762)
          • F78 Contentieux. Le Lieu contre Pierre Louis Ethenoz demeurant à Cuarnens: remboursement de frais d'assistance. (1766)
          • F79 Contentieux. Le Lieu contre la ministre Conod, pasteur à Pomy et le justicier Jacob Glardon, son beau-frère; droit de ... (1766-1776)
          • F80 Contentieux. Mandant baillival concernant règle d'exploitation de bois. (1767)
          • F81 Contentieux. Meuniers des moulins de la Sagne, L'Abbaye et Bonport contre le Lieu. (1768-)
          • F82 Contentieux. Opposition à la construction d'un moulin sur les Entonnoirs des Crettets; annexe 1613 septembre 15, vente... (1613)
          • F83 Contentieux. Le Lieu contre David Moïse Nicole le Jeune; défrichement abusif aux Plainoz au préjudice des droits de bo... (1769)
          • F84 Contentieux. Le Lieutenant Rochat du Pont contre Les Charbonnières et le Lieu: droit de cabaret aux Charbonnières. (1770)
          • F85 Contentieux. Les hameaux de la commune du Lieu contre le Conseil dudit Lieu: critiques au sujet d'une vente de bois à ... (1771)
          • F86 Contentieux. Charbonnières contre Séchey: droit de pâturages réciproques; concerne records. (1772-1773)
          • F87 Contentieux. Procuration pour cause Le Lieu contre Pierre, Joseph et David fils de feu Daniel Capt, ancien forestier. (1773)
          • F88 Contentieux. Information concernant les coupes de bois excessives dans les forêts de la Neuvaz, de la Rollaz et du Mar... (1774)
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        • AC Le Lieu Fonds d'archives du village des Charbonnières (1653-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de Combenoire (1701-1938)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau de la Fontaine aux Allemands (1695-1937)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Lieu (1693-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives du hameau du Séchey (1718-1960)
        • AC Le Lieu Fonds d'archives de la commune de Le Lieu (1124-1960)
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